Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
68f9b6c80a84a5e5f00168c7
21 octobre 2025
21 octobre 2025
- [I] 75.000 € Fruit d'une vente (04.08.2000) - [24] 45.734,71 € TOTAL FRUIT DES VENTES 1.149.947,12 € Estimations 'uvre d'art (disparition depuis le décès) 23.000 € Lingots
Source officielleCour d'Appel
6253ca44bd3db21cbdd8a862
29 janvier 2008
29 janvier 2008
Il expose que : - il a effectué presque toute sa carrière au sein de l'aciérie comme lingoteur, approvisionneur, maçon de coulée en source, oxycoupeur sur machine et opérateur de .
Source officielle12e chambre section 2
6034c7dea7cca0b2a500da7d
27 septembre 2016
27 septembre 2016
fermées et que c'est au moment d'enclencher l'alarme et avant de composer le code lui permettant de pénétrer dans l'entrepôt, qu'il a entendu du bruit et a été surpris par les trois agresseurs qui l'ont ligoté
Source officielleCour d'Appel
6253c947bd3db21cbdd87d15
5 janvier 2006
5 janvier 2006
Alors qu'elle criait et se débattait, les deux hommes lui avaient ligoté les poignets à l'aide d'un morceau de caoutchouc trouvé dans une poubelle, lui avaient bandé les yeux et mis une main sur la bouche
Source officielleCour d'Appel
6253c947bd3db21cbdd87d1c
26 janvier 2006
26 janvier 2006
Alors qu'elle criait et se débattait, les deux hommes lui avaient ligoté les poignets à l'aide d'un morceau de caoutchouc trouvé dans une poubelle, lui avaient bandé les yeux et mis une main sur la bouche
Source officielleCour d'Appel
6253cb39bd3db21cbdd8d243
5 janvier 2006
5 janvier 2006
Alors qu'elle criait et se débattait, les deux hommes lui avaient ligoté les poignets à l'aide d'un morceau de caoutchouc trouvé dans une poubelle, lui avaient bandé les yeux et mis une main sur la bouche
Source officielleChambre civile 1-5
69cf4ad2cdc6046d47f0b4dd
2 avril 2026
2 avril 2026
ouverts à la requête dudit administrateur, ' faire vendre les titres et valeurs mobilières par l'établissement financier gestionnaire ou la Caisse des dépôts et consignations, ' aliéner monnaies et lingots
Source officielleChambre civile 1-5
6960aac0cdc6046d47b74919
8 janvier 2026
8 janvier 2026
ouverts à la requête dudit administrateur, - faire vendre les titres et valeurs mobilières par l'établissement financier gestionnaire ou la Caisse des dépôts et consignations, - aliéner monnaies et lingots
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
SAS ARCELORMITTAL MEDITERRANEEc/CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE LA DORDOGNE
6160964c41ad74d62c181890
30 octobre 2014
30 octobre 2014
[E] exerçait en qualité de pontier au dessus des fours pour transporter les lingots d'acier, le pont roulant était lui- même équipé d'un système de freinage isolé à l'amiante et la cabine n'était pas complètement
Source officielleCour d'Appel
6253cb8dbd3db21cbdd8dc2c
15 avril 2011
15 avril 2011
Maître Michel FESSLER, Avocat au barreau de GRENOBLE COMPOSITION DE LA COUR : LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Monsieur Bernard VIGNY, Conseiller faisant fonction de Président, Monsieur André LIEGON
Source officielle1ère Chambre
63d0d61681a7b805de12b64a
23 janvier 2023
23 janvier 2023
son représentant légal, pour ce domicilié au siège social, sis [Adresse 5] Représentée par Me Anne-Laure MARTIN-SERF, avocat au barreau de NANCY Maître [J] PETITJEAN Notaire associé de la SCP LIEBAUT
Source officielleCour d'Appel
6253cdbbbd3db21cbdd944d0
28 février 2019
28 février 2019
Représentée par Me Alain HERVIEU, avocat au barreau de CAEN substitué par Me ROYER LIEBART INTIME : M. S... A... [...] [...]
Source officielle3e chambre civile
5fd9860ce793fc75c2769bbb
16 janvier 2020
16 janvier 2020
Il ressort de la déclaration fiscale de succession établie par maître [F] que l'actif de la succession comprend : des dons manuels ; des comptes bancaires ; de l'or en lingots et en pesos mexicains
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
615e0e2fc25a97f0381f531e
5 juin 2014
5 juin 2014
autres emprunts d'Etat (...), parts ou actions d'OPCVM obligations et autres titres de créances libellés en euros, parts ou actions d'OPCVM obligations et autres titres de créances internationaux, or (lingots
Source officielleCour d'Appel
6253c963bd3db21cbdd882cd
23 mars 2006
23 mars 2006
Alors qu'elle criait et se débattait, les deux hommes lui avaient ligoté les poignets à l'aide d'un morceau de caoutchouc trouvé dans une poubelle, lui avaient bandé les yeux et mis une main sur la bouche
Source officielleCour d'Appel
6253cce1bd3db21cbdd91969
23 juillet 2014
23 juillet 2014
perçus, alors qu'il justifie que ses ressources au cours de la période litigieuse (vente de clémentines, perception des aides au retrait, primes et aides agricoles, vente des emprunts d'état et d'un lingot
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
6036bb6ca656b65bacbaa456
9 septembre 2015
9 septembre 2015
Considérant sur le fond, que Mme [B] se borne à soutenir que dans le cadre de la procédure pénale, un certain nombre de biens ont été placés sous scellés, notamment une somme de 40 000 francs et des lingots
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
61631217615c943a65e04340
20 octobre 2011
20 octobre 2011
arrivée sue le site de Via Locationvers 5H30, alors qu'ils prenaient de l'essence, les deux chauffeurs ont été agressés par trois hommes cagoulés dont l'un a brandi une arme de poing ; ils ont été ligotés
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - A
65b369068c0355000835f540
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Elle fait état de ses revenus mais aussi de son patrimoine dont un bien immobilier hérité en 2004, un compte titre et des lingots ainsi qu'il résulte des éléments de la communauté.
Source officielle1ère chambre 1ère section
6163899da5395b851a399bb0
9 septembre 2010
9 septembre 2010
la famille, étant rappelé que ses parents avaient adopté le régime de la communauté universelle et que sa mère était en droit , après le décès de son conjoint, de disposer des bons au porteur et des lingots
Source officiellePage 7 sur 9
SELARL DOCTEUR MARTINE LIEBGOTT
18/09/2025
Voir →
LIEBGOTT, Jessica, Emmanuelle
21/08/2025
Voir →
LIEBGOTT, Patricia, DILLENSEGER
Dépôt de l'état des créances — Dépôt de l'état des créances privilégiées, sous la référence LJ 327/21, au greffe de la chambre commerciale du tribunal judicaire de Strasbourg auprès duquel les réclamations seront recevables dans un délai de un mois à compter de la date de la présente publication. N° RG : 17/00744
31/03/2025
Voir →
SELARL DOCTEUR MARTINE LIEBGOTT
28/11/2024
Voir →
CORDIER LIEBGOTT INTERNATIONAL, CLI
03/09/2023
Voir →