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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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6ème Chambre
DCA_21PA06640_20240305
5 mars 2024
5 mars 2024
, à 15,7 % du montant total du marché.
Source officielleCour d'Appel
6253ca75bd3db21cbdd8b185
12 février 2008
12 février 2008
total s'élève à 149. 462, 45 € ; * préciser très exactement à partir de quel montant de travaux et selon quelle modalité a été calculé le solde réclamé de 50. 155, 80 € en indiquant le montant des acomptes
Source officielleCour d'Appel
6253cc25bd3db21cbdd8f42a
28 février 2012
28 février 2012
la cour d'appel, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues à l'article 450 alinéa 2 du code de procédure civile, Signé par Pascal VENCENT, président, et par Nicole MONTAGNE
Source officielle1re Chambre B
615e0db5c25a97f0381f4f00
12 février 2015
12 février 2015
[O] était médecin et a priori un homme conscient des dangers dus au mal aigu des montagnes.
Source officielleCour d'Appel
6253cbacbd3db21cbdd8df7f
22 mars 2011
22 mars 2011
G : 09/ 06416 COUR D'APPEL DE LYON 8ème chambre ARRET DU 22 Mars 2011 Décision du Tribunal d'Instance de SAINT-ETIENNE canton de St Chamond Au fond du 21 juillet 2009 RG : 1108000113 ch
Source officielle19e chambre
6260f99f6d9e13277d6e3a5a
20 avril 2022
20 avril 2022
2022, Madame Isabelle MONTAGNE, présidente, ayant été entendu en son rapport, devant la cour composée de : Madame Isabelle MONTAGNE, Président, Monsieur Stéphane BOUCHARD, Conseiller, Madame Nathalie
Source officielleCour d'Appel
6253cbdebd3db21cbdd8e806
8 novembre 2011
8 novembre 2011
APPELANTS : Monsieur Marc X...
Source officielleCour d'Appel
6253cc51bd3db21cbdd8fbf8
2 octobre 2012
2 octobre 2012
X... se sont mariés sans contrat préalable le 5 septembre 1992.
Source officielleCour d'Appel
6253cc0dbd3db21cbdd8efb1
10 janvier 2012
10 janvier 2012
Il restait alors à titre de solde du marché la somme de 41.196,95 euros HT.
Source officielleCour d'Appel
6253cdcfbd3db21cbdd948e6
19 mars 2020
19 mars 2020
F... et Mme T... à l'audience d'orientation du 17 mars 2016 du juge de l'exécution du tribunal de grande instance de Montargis, afin d'obtenir, notamment, la vente forcée de l'immeuble saisi et la fixation
Source officielleCour d'Appel
6253ca7dbd3db21cbdd8b27a
30 octobre 2007
30 octobre 2007
née le 19 Mars 1937 à CORDES (81) ... ...
Source officielleCour d'Appel
6253c9c4bd3db21cbdd892db
24 septembre 2007
24 septembre 2007
75008 PARIS représentée par Maître François TEYTAUD, avoué près la Cour d'Appel de PARIS - L'AUTORITÉ DES MARCHES FINANCIERS 17 place de la Bourse 75082 PARIS CEDEX 2 * * * Avons rendu
Source officielle4ème chambre - formation à 3
ées par la communauté de communes Petite Montagne et dirigéesc/Euromaaf
DCA_20NC00946_20230919
19 septembre 2023
19 septembre 2023
Par une requête distincte, la communauté de communes Petite Montagne a demandé à ce même tribunal de condamner ces trois sociétés à lui verser une provision du même montant.
Source officielle1ère Chambre
67874f21d61a5c2f4aa365de
14 janvier 2025
14 janvier 2025
-17/4283 du 13 mars 2017, pour un montant de 275 600 euros HT.
Source officielleCour d'Appel
6253c9e0bd3db21cbdd896b1
4 septembre 2007
4 septembre 2007
a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries, * Martine BAYLE, conseillère, * Jean DENIZON, conseiller, assistés lors des débats tenus en audience publique par Nicole MONTAGNE
Source officielleCour d'Appel
6253cb74bd3db21cbdd8d870
22 février 2011
22 février 2011
Par suite du non paiement des loyers, le 11 mars 2009 un commandement de payer les loyers visant la clause résolutoire leur fut délivré pour le montant de 2. 368, 95 euros, en vain.
Source officielleJuge des référés
ORCA_24MA03014_20251218
18 décembre 2025
18 décembre 2025
date du 7 mai 2024 n° 2024-05-01 (plan local d’urbanisme – débat projet d’aménagement et de développement durable), n° 2024-05-09 (demande de subvention – remplacement chauffages – centre, nature et montagne
Source officielleCour d'Appel
6253cbc7bd3db21cbdd8e3e0
7 juin 2011
7 juin 2011
G : 10/ 02230 Décision du Tribunal de Grande Instance de LYON Référé du 01 mars 2010 RG : 2010/ 00297 ch no X... C/ A... X... X...
Source officielleCour d'Appel
6253cbe8bd3db21cbdd8e987
15 novembre 2011
15 novembre 2011
cour d'appel, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues à l'article 450 alinéa 2 du code de procédure civile, Signé par Pascal VENCENT, président, et par Nicole MONTAGNE
Source officielleCour d'Appel
6253ca8cbd3db21cbdd8b527
11 mars 2008
11 mars 2008
Le maître de l'ouvrage a réglé directement à la SARL SITE ET TRADITION SOFIALEX une somme de 39. 418, 51 € sur ce montant de 89. 553, 77 € TTC et indiqué à la SA MAZZA BTP retenir sur son marché la somme
Source officiellePage 7 sur 225