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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c9fabd3db21cbdd89b76
18 octobre 2007
18 octobre 2007
C/ Michel Y... ...
Source officielle2° chambre
6031e4ba6e19db1e3435acd4
12 juin 2018
12 juin 2018
Michel X... de la société Ortho d'Oc.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
6162c832b820aa60963d8459
30 novembre 2012
30 novembre 2012
ARRÊT DU 30 NOVEMBRE 2012 APPELANTE : [M] [N] née le [Date naissance 1] 1982 à [Localité 8] [Adresse 5] [Localité 3] représentée par la SELARL CABINET RITOUET-SOULA (Me Sofia SOULA-MICHAL
Source officielleCour d'Appel
6253ca7abd3db21cbdd8b228
28 novembre 2007
28 novembre 2007
Michel X...
Source officielleCour d'Appel
6253ca88bd3db21cbdd8b486
5 mars 2008
5 mars 2008
à la SCI SAINT-MICHEL une pénalité sur ce fondement.
Source officielleCour d'Appel
6253caa9bd3db21cbdd8bb16
30 avril 2008
30 avril 2008
Condamne Michel X... et L'EARL Distillerie Michel X... aux dépens. " Monsieur Michel X... et l'EARL Distillerie Michel X... ont relevé appel de ce jugement.
Source officielleCour d'Appel
6253ca62bd3db21cbdd8ae22
6 mars 2008
6 mars 2008
de caution signés par Monsieur Michel X... sont des engagements de caution solidaire; - jugé que les deux engagements de caution solidaire signés par Monsieur Michel X... étaient réguliers; - relevé que
Source officielleCour d'Appel
6253cac0bd3db21cbdd8bf47
27 juin 2008
27 juin 2008
Michel X...
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
688311244d9076bf079c226d
24 juillet 2025
24 juillet 2025
et l'existence de contestations sérieuses à l'encontre des demandes de la société Michel Seed, débouté la société Michel Seed de l'ensemble de ses prétentions, renvoyé les parties à mieux se pourvoir
Source officielleCour d'Appel
6253cc1ebd3db21cbdd8f2f3
20 mars 2012
20 mars 2012
Michel X... et la S.C.M. Saint-Michel 3-2 ont conclu un protocole sur l'état des comptes de la S.C.M.
Source officielle12ème chambre section 1
6163e7c2a3681400d0dcd8ae
18 mars 2010
18 mars 2010
, * condamné la SCI Michael à payer à la société Firstflight la somme de 3.000 euros pour procédure abusive, * condamné la SCI Michael à payer à la société Firstflight la somme de 3.000 euros sur
Source officielleCour d'Appel
6253caaabd3db21cbdd8bb4e
29 mai 2008
29 mai 2008
Michel X... a fait l'objet d'un licenciement économique. M. Michel X... était dispensé d'effectuer son préavis de trois mois .
Source officielleCour d'Appel
6253cb2fbd3db21cbdd8d0a0
22 janvier 2003
22 janvier 2003
B Michel, Henri, Paul D., SYNDICAT DES COPROPRIÉTAIRES DE L'IMMEUBLE, 12, RUE BERTRAND DE. GOURDON, C / Raymond X...., Michèle, Marie Paule Annick Y.... épouse M.
Source officielleChambre Sociale
696b631ccdc6046d47a1942d
13 janvier 2026
13 janvier 2026
[Y] [C] à payer au GAEC Saint-Michel [Localité 5] Mélincols la somme de 1962 euros à titre de dommages-intérêts pour la perte de récolte subie en 2023, - débouté le GAEC Saint-Michel [Localité 5] Mélincols
Source officielleCour d'Appel
6253c9f7bd3db21cbdd89ab9
7 novembre 2007
7 novembre 2007
ET E., avoués assisté de Me Anne Sophie BABIN, avocat Monsieur Michel Y...
Source officielleCour d'Appel
6253c8eebd3db21cbdd86b70
20 mai 2003
20 mai 2003
LE X... a porté plainte contre Michel LE Y... pour création et usage de faux documents à en tête de sa société ; Considérant que Michel LE Y... ne nie pas qu'il a réalisé des documents et qu'il les
Source officielleCour d'Appel
6253ca1bbd3db21cbdd8a115
13 septembre 2007
13 septembre 2007
Michel X... exerce la profession d'avocat.
Source officielleCour d'Appel
6253cbf6bd3db21cbdd8ebd9
23 novembre 2011
23 novembre 2011
Vu la déclaration d'appel formalisée par Monsieur Michel X...le 8 octobre 2010.
Source officielleCour d'Appel
6253ccb5bd3db21cbdd9107a
4 février 2014
4 février 2014
C/ Michel Y... M. J/ E.
Source officielleCour d'Appel
6253ca57bd3db21cbdd8ac07
5 février 2008
5 février 2008
GL / LC SA DYN'AERO C / Michel X...
Source officiellePage 7 sur 1896