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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
1ere Chambre Section 1
62cd0f31e91c8e9fcf0713a1
4 juillet 2022
4 juillet 2022
Trois devis ont été produits en cours d'expertise : - solution 1 : devis de l'Eurl Btc du 22/10/2018 proposant une reprise de toiture par terrasse par une toiture en pente (4 pentes) avec charpente industrielle
Source officielle8ème chambre
6968fca6cdc6046d476773ee
14 janvier 2026
14 janvier 2026
L'expert a déposé son rapport le 30 juin 2021 et retient que sur une bande de 1,25 m de large, côté bâtiment, la pente est orientée vers le bâtiment, en sorte que les eaux de pluie coulent en sa direction
Source officielleCour d'Appel
6253c8ebbd3db21cbdd86ab3
26 février 2003
26 février 2003
Madame Y... fait valoir que l accès à l ascenseur à partir du premier sous-sol se fait par une rampe utilisée par les véhicules qui présente pour les piétons un caractère dangereux tant en raison de sa pente
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
616343f188dc29ccde27f084
29 juin 2011
29 juin 2011
Vu les conclusions de la société Garage du Parc du 4 mai 2011 tendant à -l'infirmation du jugement déféré, -la suppression de la canalisation litigieuse et la remise en état de la pente du square dans
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23NC02161_20250717
17 juillet 2025
17 juillet 2025
Cette portion de toiture en pente ne suffit pas à ôter à la partie de toiture couvrant notamment les garages la qualification de toiture terrasse. 6.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22LY03655_20231212
12 décembre 2023
12 décembre 2023
/Le faîtage de la toiture doit être orientée dans le sens de la ligne de pente. / La pente des toitures doit s'harmoniser avec celles des constructions existantes.
Source officielle1ère chambre
DCA_23PA01852_20250515
15 mai 2025
15 mai 2025
. / Pentes : lorsqu'une dénivellation ne peut évitée, un plan incliné de pente inférieure ou égale à 6 % est aménagé afin de la franchir.
Source officielle1ère chambre civile B
6448c0b45ca6d8d0f8ef68d7
25 avril 2023
25 avril 2023
Le plan annexé à l'acte et signé par les parties indiquait une hauteur maximale de la construction de 7,95 m et une pente de toit de 28 %.
Source officielle2ème Chambre
DCA_22VE01264_20240229
29 février 2024
29 février 2024
A, qui ne respecte pas les règles de pente fixées par l'article UR11 du plan local d'urbanisme (PLU) ; - l'installation de fenêtres de toit en 2019 s'inscrit dans des travaux d'aménagement plus global
Source officielle4ème chambre
DCA_23TL02775_20241107
7 novembre 2024
7 novembre 2024
L'article UB 11 du règlement du plan local d'urbanisme de la commune de Pont-Saint-Esprit prévoit, en son paragraphe 5) relatif aux toitures, que : " Les toitures en pente sont de volume simple, la pente
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_22MA01832_20230703
3 juillet 2023
3 juillet 2023
B.2 p.144 du présent livret) et leur potentiel agronomique, ou leur caractère cultivable (pente inférieure ou égale à 15 % dans les conditions et pour les catégories d'espaces énoncées au chapitre II.
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_22MA01837_20230703
3 juillet 2023
3 juillet 2023
B.2 p.144 du présent livret) et leur potentiel agronomique, ou leur caractère cultivable (pente inférieure ou égale à 15 % dans les conditions et pour les catégories d'espaces énoncées au chapitre II.
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_22MA01838_20230703
3 juillet 2023
3 juillet 2023
B.2 p.144 du présent livret) et leur potentiel agronomique, ou leur caractère cultivable (pente inférieure ou égale à 15 % dans les conditions et pour les catégories d'espaces énoncées au chapitre II.
Source officielle1ère chambre 1ère section
61628ccc293034a8c342f6d3
4 juillet 2013
4 juillet 2013
Toutefois, s'agissant de cette sente dite ' sente [X]', l'expert judiciaire constate : -qu'au niveau de la jonction avec la sente Du Coteau, elle possède un coude ; -qu'elle est d'une pente moyenne
Source officielle1ère Chambre
67ff39b9303a1b38839f7c91
15 avril 2025
15 avril 2025
de pente ou pente inversée qui provoque une mauvaise évacuation des eaux de ruissellement et des eaux de rétention.
Source officielle4e Chambre A
60323404d3d50a6a92f79206
15 mars 2018
15 mars 2018
S'agissant des travaux de réalisation d'un portail faits par leurs voisins, les époux [O] reprochent à ceux-ci d'avoir réduit l'ouverture existante et d'avoir augmenté la pente de béton entre les deux
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21LY04140_20230926
26 septembre 2023
26 septembre 2023
ouvert au public, l'ancien sentier n'étant en outre pas classé comme chemin rural et ne bénéficiant d'aucune servitude, et les piétons passant au surplus en limite de propriété ; que ce tracé est plus pentu
Source officielleCour d'Appel
6253cdd4bd3db21cbdd94a0e
6 janvier 2020
6 janvier 2020
A..., de l'une ou de l'autre voie, toutes deux étant très pentues pour contenir des dénivelés de plus de 15%.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_20LY02614_20220726
26 juillet 2022
26 juillet 2022
litige est entaché d'incompétence et d'un défaut de motivation ; - la prescription est impossible à réaliser pour des motifs techniques, les panneaux ont une inclinaison différente de celle des pentes
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21LY03156_20220726
26 juillet 2022
26 juillet 2022
Par une implantation judicieuse (en cascade, en encastrement), le projet doit suivre la pente naturelle sans chercher à la modifier exagérément.
Source officiellePage 7 sur 148
PENTZ, Brian,Laurent
12/03/2026
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Pentzexola
14/01/2026
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Pentzexola
16/01/2025
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SCI PENTZEA
15/10/2023
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SCI PENTZEA
15/10/2023
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