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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
1ère chambre
DCA_23TL01875_20250313
13 mars 2025
13 mars 2025
Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire complémentaire, enregistrés le 21 juillet 2023 et le 26 juillet 2024, Me Vincent Aussel, agissant en qualité de liquidateur judiciaire de la société
Source officielleChambre 3-1
6710aa35be64d7e510244e2e
16 octobre 2024
16 octobre 2024
[W], Es qualité de « Mandataire liquidateur » de la «VALORISATION TERRASSEMENT LOCATION », [Adresse 1] représenté par Me Gilles MATHIEU, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substitué par Me Quentin
Source officielleCour d'Appel
6253c93fbd3db21cbdd87b67
10 janvier 2006
10 janvier 2006
LYON 8ème Chambre Civile * ARRET du 10 Janvier 2006 APPELANTE : Madame Fadila X... 29, rue du Garon 69560 STE COLOMBE Représentée par la SCP AGUIRAUD-NOUVELLET, avoués Assistée de Me VINCENT
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_24DA01244_20250306
6 mars 2025
6 mars 2025
B justifie avoir été scolarisé en France dans un collège de Saint-Quentin entre 2004 et 2008 et avoir bénéficié d'une carte de résident valable de 2008 à 2018, puis d'un récépissé de demande de titre entre
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_23DA00786_20251211
11 décembre 2025
11 décembre 2025
A..., et de Me Bas, représentant la communauté d’agglomération du Saint-Quentinois. Considérant ce qui suit : M. B...
Source officielle2ème Chambre
DCA_22VE00274_20240614
14 juin 2024
14 juin 2024
B D a demandé au tribunal administratif de Versailles d'annuler la délibération du 26 septembre 2019 par laquelle le conseil communautaire de la communauté d'agglomération de Saint-Quentin-en-Yvelines
Source officielle1ère Chambre
60368e2f9a133f310f4dbacd
2 octobre 2015
2 octobre 2015
Le présent arrêt a été signé par Mme Pons, Président, et par Mme Vicente, Greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_19NC03126_20220503
3 mai 2022
3 mai 2022
La fondation Vincent de Paul relève appel du jugement par lequel le tribunal administratif de Strasbourg a rejeté sa demande dirigée contre cette autorisation.
Source officielleChambre 3-1
6809c9431f1ed98b447f43e0
23 avril 2025
23 avril 2025
Conformément à l'article 804 du code de procédure civile, Madame Marie-Amélie VINCENT, Conseillère, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
631ad90d39cffb4f1367443f
7 septembre 2022
7 septembre 2022
Le 27 septembre, un de vos collègues nous alerte car il vient d'être interpellé par un client à la recherche d'un de nos collaborateurs qui aurait violenté sa femme.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
644a1234656d26d0f8b57d75
25 avril 2023
25 avril 2023
INTIMEE : [4]( (OPH DU DEPARTEMENt DE LA LOIRE) ) [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Xavier BONTOUX de la SAS BDO AVOCATS LYON, avocat au barreau de LYON, substitué par maître Quentin
Source officielle1ère Chambre civile
6438f20fa942a604f5e932c9
13 avril 2023
13 avril 2023
TROIS Numéro d'inscription de l'affaire au répertoire général de la cour : N° RG 21/00868 - N° Portalis DBV4-V-B7F-H77I Décision déférée à la cour : JUGEMENT DU TRIBUNAL JUDICIAIRE DE ST QUENTIN
Source officielle1ère chambre civile A
68709fd8f0cfe7ae188feaf0
10 juillet 2025
10 juillet 2025
SAS LAFPROM [Adresse 3] [Localité 1] Représentée par la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE NOUVELLET, avocat au barreau de LYON, avocat postulant,toque :475 Et ayant pour avocat plaidant Me Vincent
Source officielleCour d'Appel
6253c8efbd3db21cbdd86bac
10 septembre 2003
10 septembre 2003
représenté par la SCP DUTRIEVOZ, Avoués assisté par Maître VINCENT, Avocat, (TOQUE 638) Madame Férida A..., épouse Z... représentée par la SCP DUTRIEVOZ, Avoués assistée par Maître VINCENT, Avocat, (TOQUE
Source officielleCour d'Appel
6253cc30bd3db21cbdd8f6af
27 février 2012
27 février 2012
L'intimée fournit encore les attestations de Vincent B....
Source officielleCour d'Appel
6253c892bd3db21cbdd85aa5
17 septembre 2001
17 septembre 2001
, agissant en la personne de ses représentants légaux en exercice, domiciliés en cette qualité en sa délégation de Marseille, les Bureaux du Méditerranée, 39 Boulevard Vincent Delpuech, 13255 MARSEILLE
Source officielleCour d'Appel
6253cd39bd3db21cbdd92aa0
10 novembre 2015
10 novembre 2015
né le 16 Mars 1971 à PONTIVY (56300) ... 56320 LE FAOUET Représenté par ME KERVENNIC substitutant Me Me Vincent OMEZ de la SELARL OMEZ VINCENT, avocat au barreau de QUIMPER Des relations entre
Source officielleChambre 3-3
68fb978611af6ba0065f4468
23 octobre 2025
23 octobre 2025
Conformément à l'article 804 du code de procédure civile, Mme VINCENT, conseillère, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielle1ère Chambre civile
6285e09f6a1876057df5d21c
17 mai 2022
17 mai 2022
Par ailleurs, sa pièce numéro 39 vient étayer son argumentaire relatif à l'indemnité d'occupation, point sur lequel elle est appelante principale.
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
696a560ecdc6046d4789bca0
15 janvier 2026
15 janvier 2026
Elle estime que ces documents pouvaient permettre à l'appelante d'effectuer tout contrôle sur les quantités prévues et utilisées.
Source officiellePage 7 sur 41
GREMAUD, Quentin, Christian, Vincent
23/06/2026
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KAUTZMANN, Quentin, Vincent
21/04/2026
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MAGNAN, Quentin, Vincent, Patrick
17/04/2026
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ROUGIER, Quentin, Charles, Vincent, ROUGIER
15/04/2026
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AUBRY, Quentin, Sébastien, Vincent
07/04/2026
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