THOMAS, greffier Débats : En audience publique, le 12 Décembre 2005, devant J.C. CARRIE, premier président assisté de A. THOMAS, greffier. MINISTERE PUBLIC : Représenté lors des débats par M.

- signé par Madame Martine TAILLANDIER-THOMAS, conseiller faisant fonction de président, et par Mlle Véronique COUVET, greffier.

Une expertise amiable, à laquelle la SASU BBZ AUTOS convoquée, ne s'était pas présentée, avait été réalisée.

De leur union sont nés : - Thomas, le 27 novembre 2000, - Louis-Antoine, le 17 avril 2003, - Victoire le 14 février 2006, - Aliénor, le 7 septembre 2009.

Thomas Né le 1er décembre 1981 à BORDEAUX, GIRONDE (033) Fils de X... De nationalité française Demeurant...

décision rendue par le Tribunal de Grande Instance REIMS le 29 Septembre 1999 ARRET DU 29 MARS 2001 APPELANT: Monsieur André X... 1 rue des Boutreaux 51430 TINQUEUX COMPARANT, concluant par la SCP THOMA-LE

THOMAS, greffier Débats : En audience publique, le 12 Décembre 2005, devant J.C. CARRIE, premier président assisté de A. THOMAS, greffier. MINISTERE PUBLIC : Représenté lors des débats par M.

THOMAS, greffier Débats : En audience publique, le 20 Février 2006, devant J.C. CARRIE, premier président assisté de A. THOMAS, greffier. MINISTERE PUBLIC : Représenté lors des débats par M.

] - de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 2] Représenté par Me Philippe Meillier, avocat au barreau d'Arras DÉBATS à l'audience publique du 19 mars 2026 tenue par Cécile Mamelin et Thomas

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Marie-Hélène MASSERON, Présidente de chambre Thomas RONDEAU, Conseiller Michèle CHOPIN, Conseillère Greffier

Par arrêt du 17 février 2011, la cour a ordonné une nouvelle mesure d'expertise médicale technique confiée au Dr Z....

DU 05 AVRIL 2012 FG N° 2012/255 Rôle N° 11/20016 [C] [S] [I] [W] épouse [S] C/ SARL CEFICA VAL D'ARGENT Grosse délivrée le : à : Me Jean-Thomas

Un premier jugement avant dire droit du 7 mai 2004 a ordonné une expertise, confiée à M. Jacques H..., afin de déterminer avec précision la limite séparative des deux fonds.

MARAVAL IMPRIMEURS 12 rue Vialbrune 34220 SAINT PONS DE THOMIERES COMPARANT, concluant par la SCP THOMA - LE RUNIGO - DELAVEAU - GAUDEAUX avoués à la Cour, et ayant pour conseil la SCP JACTAT - HUGOT

THOMAS, greffier Débats : En audience publique, le 07 Avril 2008, devant F. LAPEYRE, président de chambre, assisté de A. THOMAS, greffier.

X..., o Madame Sophie B... épouse C..., o Monsieur Thomas B..., o Monsieur Sébastien B....

Le capital social est détenu pour le restant à hauteur de 75,20 % par la société BC associés, société d'expertise comptable représentée par son gérant, M. [O].

L'immeuble présentant des désordres, en particulier des décollements d'enduits et de l'humidité en partie basse, la société d'HLM a obtenu une expertise confiée à Monsieur C....