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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
60360ef3ce674c73802cb31a
5 janvier 2016
5 janvier 2016
délivrée le : à : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 05 JANVIER 2016 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Xavier
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_23DA00483_20231130
30 novembre 2023
30 novembre 2023
François-Xavier Pin, président assesseur, - M. Bertrand Baillard, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 30 novembre 2023. Le président-rapporteur, Signé : M.
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_22DA02701_20231116
16 novembre 2023
16 novembre 2023
François-Xavier Pin, président-assesseur, - M. Bertrand Baillard, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 16 novembre 2023. Le rapporteur, Signé : B.
Source officielleCour d'Appel
6253ccf5bd3db21cbdd91d6d
14 octobre 2014
14 octobre 2014
exécutoire délivrée le : à : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 14 OCTOBRE 2014 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Xavier
Source officielleChambre Sécurité Sociale
6788a22ab815c30a4df70b56
14 janvier 2025
14 janvier 2025
1] Représentée par Me Alain TANTON de la SCP AVOCATS CENTRE, avocat au barreau de BOURGES D'UNE PART, ET INTIMÉ : Monsieur [M] [S] [Adresse 2] [Localité 4] Représenté par Me Bertrand
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
5fd95597ea76c33f13787351
20 février 2020
20 février 2020
ARTDECOPLAST N° siret : 499 007 896 00024 agissant poursuites et diligences du chef de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 15] [Localité 4] représentée par Me Xavier
Source officielle1ère Chambre
6160920cdb7ff645d85664a4
16 décembre 2014
16 décembre 2014
délivrée le : à : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 16 DECEMBRE 2014 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Xavier
Source officielleCour d'Appel
Monsieur Xavier Xc/Mademoiselle Lysiane Y
6253cd20bd3db21cbdd9253e
15 juin 2015
15 juin 2015
COUR D'APPEL DE BORDEAUX CINQUIÈME CHAMBRE CIVILE ARRÊT DU : 15 juin 2015 (Rédacteur : Monsieur Bernard ORS, Conseiller,) No de rôle : 13/ 4568 Monsieur Xavier X...
Source officielle1ère Chambre
6162822b7a007b88ee15665b
12 novembre 2013
12 novembre 2013
délivrée le : à : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 12 NOVEMBRE 2013 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Xavier
Source officielle2ème CH - Section 1
63ca43119066fd7c90fc27cd
19 janvier 2023
19 janvier 2023
DU 19/01/2023 Dossier : N° RG 18/01686 - N° Portalis DBVV-V-B7C-G5HL Nature affaire : Prêt - Demande en remboursement du prêt Affaire : [V] [U], [D] [K] C/ JEANNE Bertrand
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_23DA01092_20231130
30 novembre 2023
30 novembre 2023
François-Xavier Pin, président assesseur, - M. Bertrand Baillard, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 30 novembre 2023. Le président-rapporteur, Signé : M.
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
616294dadb5ccebfe3f3a685
4 octobre 2013
4 octobre 2013
personne de ses représentants légaux Dont le siège social est [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par : Me Matthieu BOCCON GIBOD, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477 Assistée par : Me Xavier
Source officielleCour d'Appel
6253ca63bd3db21cbdd8ae51
14 septembre 2007
14 septembre 2007
à 70250 RONCHAMP (bénéficie d' une aide juridictionnelle Totale numéro 2006 / 004374 du 13 / 10 / 2006 accordée par le bureau d' aide juridictionnelle de BESANCON) INTIME REPRESENTE par Me Xavier
Source officielleCour d'Appel
6253cc5cbd3db21cbdd8fde8
17 septembre 2012
17 septembre 2012
.-98800 NOUMEA représenté par la SELARL ETUDE BOISSERY-DI LUCCIO COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 16 Août 2012, en audience publique, devant la cour composée de : Bertrand
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_23DA01185_20240222
22 février 2024
22 février 2024
Bertrand Baillard, premier conseiller, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : Sur l'objet du litige : 1. M.
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_22DA01882_20231130
30 novembre 2023
30 novembre 2023
Bertrand Baillard, premier conseiller, - et les conclusions de M. Jean-Philippe Arruebo-Mannier, rapporteur public. Considérant ce qui suit : Sur l'objet du litige : 1.
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_22DA02130_20231116
16 novembre 2023
16 novembre 2023
Bertrand Baillard, premier conseiller, - et les conclusions de M. Jean-Philippe Arruebo-Mannier, rapporteur public. Considérant ce qui suit : Sur l'objet du litige : 1.
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_22DA02672_20240314
14 mars 2024
14 mars 2024
Bertrand Baillard, premier conseiller, - et les conclusions de M. Jean-Philippe Arruebo-Mannier, rapporteur public. Considérant ce qui suit : Sur l'objet du litige : 1.
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_22DA00928_20230914
14 septembre 2023
14 septembre 2023
Bertrand Baillard, premier conseiller, - et les conclusions de M. Jean-Philippe Arruebo-Mannier, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_22DA01564_20231026
26 octobre 2023
26 octobre 2023
Bertrand Baillard, premier conseiller, - les conclusions de M. Jean-Philippe Arruebo-Mannier, rapporteur public, - et les observations de Me Froehlich, représentant M. et Mme A D.
Source officiellePage 7 sur 23
DIJOUX, Xavier, Bertrand
22/07/2026
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CABANES, Bertrand Xavier Jean
23/06/2026
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MACABEO, Xavier, Bertrand, Philippe
12/04/2026
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DUJARDIN, Messonne, Xavier, Bertrand, Fernand
26/03/2026
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Xavier MANGIN et Bertrand DEVINGT, Notaires associés
26/03/2026
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