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12 605 résultats pour « Zaïn-Eddine »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 6 - Chambre 2

6162c83ab820aa60963d8540

Appel

5 juillet 2012

5 juillet 2012

Vu les conclusions remises et soutenues à l'audience du 4 mai 2012 par la Sarl EDEN qui demande à la Cour : - de dire et juger la Sarl EDEN recevable et bien fondée en ses demandes, - de juger qu'il

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb05bd3db21cbdd8cae9

Appel

15 octobre 2008

15 octobre 2008

AUTEUIL EDEN prise en la personne de son gérant ... 75016 PARIS représentée par la SCP ROBLIN - CHAIX DE LAVARENE, avoués à la Cour 2o) SA IMMOBILIÈRE 3F (société d'HLM IMMOBILIÈRE) prise

Source officielle
CA

2ème CH - Section 1

66878d0105d6f7f678d493ac

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

de la SARL Les Jardins d'Eden

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-3

6710aa7ebe64d7e51024527c

Appel

16 octobre 2024

16 octobre 2024

Madame [G] [H] née le 25 Mai 1967 à [Localité 7] (LA REUNION) [Localité 1] de nationalité Française [Adresse 6] [Localité 1] / FRANCE Représentant : Me Tiphaine SELTENE de la SELARL SELARL LEJARD ZAÏRE

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

6811b1e8f1c2315e26d1a1ec

Appel

29 avril 2025

29 avril 2025

Il n'est pas contesté que Cosem et Eden ont la qualité de débiteur.

Source officielle
CA

Chambre 3-1

69c63ae0cdc6046d4723a408

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

, [E] à l'encontre de M., [D], faute de déclaration d'appel à son encontre, - débouter la SAS Eden, [E] de toutes ses demandes, fins et conclusions, - condamner la SAS Eden, [E] à lui payer la somme

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

5fd96b5cb4c30a576a4923d2

Appel

4 février 2020

4 février 2020

La cour d'appel infirme partiellement l'ordonnance déférée, admet à titre chirographaire la créance de loyers et frais irrépétibles du demandeur et de son épouse à hauteur de 10.349,38 euros et 500 eu

Résumé IA — à vérifier
CA

Pôle 4 - Chambre 5

695f77d9cdc6046d479a6f8b

Appel

7 janvier 2026

7 janvier 2026

EXPOSE DES FAITS ET DE LA PROCEDURE La société Eden Park [Adresse 4] (la société Eden Park), société de construction-vente, a, en qualité de maître de l'ouvrage, entrepris la construction d'une résidence

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

626398d881d302277d8e8b8b

Appel

21 avril 2022

21 avril 2022

EDIM C/ BEAUCOUR BEAUCOUR S.C.P.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

60359564d3c93fb9e983bf6b

Appel

29 mars 2016

29 mars 2016

La société Prest Edit, représentée par son président du directoire, M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd61bd3db21cbdd93272

Appel

18 mai 2016

18 mai 2016

La SARL Eden Roc a contesté cette créance par lettre du 24 juillet 2008.

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

63ca42be9066fd7c90fc25a4

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

Mme [A] et la société Eden Secrets ont relevé appel de cette décision par déclaration du 30 novembre 2020.

Source officielle
CA

12e chambre

603559f1dbfbfe82511196ea

Appel

10 mai 2016

10 mai 2016

- Déboute la SAS EDEN BABY PARK de ses demandes de nominations d'administrateur provisoire ; - Condamne la SAS MAISON BLEUE à payer à la SAS EDEN BABY PARK la somme de 100.000 € à titre de dommages et

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CA

Chambre Civile

69e70677cdc6046d47fa0959

Appel

20 avril 2026

20 avril 2026

les premiers de vendre, et le second d'acheter, un appartement de type F2 (lot 49) et deux emplacements de stationnement (lots 3 et 22) situés dans la [Adresse 3], sise à [Localité 4], [Adresse 3] (édifiée

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 5

6a225d26cdc6046d47383a9e

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

recouvreur du FONDS COMUN DE TITRISATION FEDINVEST III, représenté par la SAS FRANCE TITRISATION, venant aux droits de la SA SOCIETE GENERALE [Adresse 2] [Localité 2] Représentée par Me Christophe EDON

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CA

Chambre 1-5

6a0ffb13cdc6046d478a6db5

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

Un litige est né relativement à la présence d'ouvrages édifiés sur la parcelle, conduisant la commune de Mirabeau à les faire assigner le 22 septembre 2020 devant le tribunal judiciaire de Digne aux fins

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CA

Chambre 1-5

6711fa947603bf88a18844a1

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

- que le mur existait en 1986 et qu'il n'est pas prouvé qu'il ait été édifié par M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca16bd3db21cbdd8a009

Appel

11 décembre 2007

11 décembre 2007

G : 04 / 03638 TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE NÎMES 17 mai 2004 SA ASSURANCES GÉNÉRALES DE FRANCE IART C / SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE LA RÉSIDENCE EDEN GREEN SCI EDEN GREEN NÎMES SA GAN

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CA

Cour d'Appel

6253c99abd3db21cbdd88c70

Appel

1 décembre 2005

1 décembre 2005

La SA EDIPS IMPRIMEURS exploite un fonds de commerce d'imprimerie.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

66ff85cea4ff9ec259c09896

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

ordonner l'expulsion de la société La Cascade d'Eden Paris en formation, MM. 

Source officielle

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