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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 2
6162c83ab820aa60963d8540
5 juillet 2012
Vu les conclusions remises et soutenues à l'audience du 4 mai 2012 par la Sarl EDEN qui demande à la Cour : - de dire et juger la Sarl EDEN recevable et bien fondée en ses demandes, - de juger qu'il
Cour d'Appel
6253cb05bd3db21cbdd8cae9
15 octobre 2008
AUTEUIL EDEN prise en la personne de son gérant ... 75016 PARIS représentée par la SCP ROBLIN - CHAIX DE LAVARENE, avoués à la Cour 2o) SA IMMOBILIÈRE 3F (société d'HLM IMMOBILIÈRE) prise
2ème CH - Section 1
66878d0105d6f7f678d493ac
4 juillet 2024
de la SARL Les Jardins d'Eden
Chambre sociale 4-3
6710aa7ebe64d7e51024527c
16 octobre 2024
Madame [G] [H] née le 25 Mai 1967 à [Localité 7] (LA REUNION) [Localité 1] de nationalité Française [Adresse 6] [Localité 1] / FRANCE Représentant : Me Tiphaine SELTENE de la SELARL SELARL LEJARD ZAÏRE
Pôle 5 - Chambre 8
6811b1e8f1c2315e26d1a1ec
29 avril 2025
Il n'est pas contesté que Cosem et Eden ont la qualité de débiteur.
Chambre 3-1
69c63ae0cdc6046d4723a408
15 janvier 2026
, [E] à l'encontre de M., [D], faute de déclaration d'appel à son encontre, - débouter la SAS Eden, [E] de toutes ses demandes, fins et conclusions, - condamner la SAS Eden, [E] à lui payer la somme
3ème Chambre Commerciale
5fd96b5cb4c30a576a4923d2
4 février 2020
La cour d'appel infirme partiellement l'ordonnance déférée, admet à titre chirographaire la créance de loyers et frais irrépétibles du demandeur et de son épouse à hauteur de 10.349,38 euros et 500 eu
Pôle 4 - Chambre 5
695f77d9cdc6046d479a6f8b
7 janvier 2026
EXPOSE DES FAITS ET DE LA PROCEDURE La société Eden Park [Adresse 4] (la société Eden Park), société de construction-vente, a, en qualité de maître de l'ouvrage, entrepris la construction d'une résidence
1ère Chambre civile
626398d881d302277d8e8b8b
21 avril 2022
EDIM C/ BEAUCOUR BEAUCOUR S.C.P.
Pôle 5 - Chambre 1
60359564d3c93fb9e983bf6b
29 mars 2016
La société Prest Edit, représentée par son président du directoire, M.
6253cd61bd3db21cbdd93272
18 mai 2016
La SARL Eden Roc a contesté cette créance par lettre du 24 juillet 2008.
1ère chambre civile A
63ca42be9066fd7c90fc25a4
19 janvier 2023
Mme [A] et la société Eden Secrets ont relevé appel de cette décision par déclaration du 30 novembre 2020.
12e chambre
603559f1dbfbfe82511196ea
10 mai 2016
- Déboute la SAS EDEN BABY PARK de ses demandes de nominations d'administrateur provisoire ; - Condamne la SAS MAISON BLEUE à payer à la SAS EDEN BABY PARK la somme de 100.000 € à titre de dommages et
Chambre Civile
69e70677cdc6046d47fa0959
20 avril 2026
les premiers de vendre, et le second d'acheter, un appartement de type F2 (lot 49) et deux emplacements de stationnement (lots 3 et 22) situés dans la [Adresse 3], sise à [Localité 4], [Adresse 3] (édifiée
Pôle 1 - Chambre 5
6a225d26cdc6046d47383a9e
4 juin 2026
recouvreur du FONDS COMUN DE TITRISATION FEDINVEST III, représenté par la SAS FRANCE TITRISATION, venant aux droits de la SA SOCIETE GENERALE [Adresse 2] [Localité 2] Représentée par Me Christophe EDON
Chambre 1-5
6a0ffb13cdc6046d478a6db5
21 mai 2026
Un litige est né relativement à la présence d'ouvrages édifiés sur la parcelle, conduisant la commune de Mirabeau à les faire assigner le 22 septembre 2020 devant le tribunal judiciaire de Digne aux fins
6711fa947603bf88a18844a1
17 octobre 2024
- que le mur existait en 1986 et qu'il n'est pas prouvé qu'il ait été édifié par M.
6253ca16bd3db21cbdd8a009
11 décembre 2007
G : 04 / 03638 TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE NÎMES 17 mai 2004 SA ASSURANCES GÉNÉRALES DE FRANCE IART C / SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE LA RÉSIDENCE EDEN GREEN SCI EDEN GREEN NÎMES SA GAN
6253c99abd3db21cbdd88c70
1 décembre 2005
La SA EDIPS IMPRIMEURS exploite un fonds de commerce d'imprimerie.
Pôle 1 - Chambre 2
66ff85cea4ff9ec259c09896
3 octobre 2024
ordonner l'expulsion de la société La Cascade d'Eden Paris en formation, MM.
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