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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
7ème Ch Prud'homale
5fca761bc561ac6356f038b4
8 octobre 2020
EXPOSÉ DU LITIGE, PROCEDURE, PRETENTIONS ET MOYENS DES PARTIES Mme [H] [J] épouse [V] a été engagée par la société [N] [F] [X], entreprise du groupe norvégien [N] [F] spécialisée dans la production
Ch. Sociale -Section A
5fcaa4f77d558c9bb3be714c
7 juillet 2020
[U] [J] a été engagé par la SAS Fabemi Environnement en date du 13 mai 2002 sous contrat de travail à durée indéterminée en qualité d'ouvrier de production.
5fcaa4f87d558c9bb3be714e
[J] [Z] a été engagé par la SAS Fabemi Environnement en date du 1er octobre 2002 sous contrat de travail à durée indéterminée en qualité d'ouvrier de production.
5fcaa4f87d558c9bb3be7150
[P] [B] a été engagé par la SAS Fabemi Environnement en date du 1er février 2005 sous contrat de travail à durée indéterminée en qualité d'ouvrier de production.
Pôle 2 - Chambre 1
5fca2d3aa15052358b33c7ed
1 décembre 2020
La lettre du 24 septembre 2014 par laquelle l'APHP l'a informée qu'elle n'était plus attributaire de ces lots de marché, est motivée par l'absence de production de la totalité des documents demandés.
5fca761dc561ac6356f038c4
EXPOSÉ DU LITIGE, PROCEDURE, PRETENTIONS ET MOYENS DES PARTIES Mme [D] [M] a été engagée par la société Marine Harvest Kritsen, entreprise du groupe norvégien Marine Harvest spécialisée dans la production
Pôle 6 - Chambre 7
5fca764c42cda663924a7c4a
En conséquence, la société ISS Logistique et Production ne peut être recherchée par M.
CHAMBRE SOCIALE B
6a113977cdc6046d47a6871c
22 mai 2026
Par la suite, il a été promu au poste de responsable production qualité régional puis au poste de directeur opérationnel production [5].
Ch. Sociale -Section B
5fca810b9902a770bb5f78f9
24 septembre 2020
EXPOSE DU LITIGE : Madame [W] [A] a été embauchée en qualité de Responsable de Production par la société ATEÏS FRANCE le 23 avril 2012 dans le cadre d'un contrat à durée indéterminée à temps partiel
5fcaa4f87d558c9bb3be714f
[M] [K] a été engagé par la SAS Fabemi Environnement en date du 1er octobre 2002 sous contrat de travail à durée indéterminée en qualité d'ouvrier de production.
5fca75e825afd4632088c606
[B] [X] a été engagé par la société Marine Harvest Kritsen, entreprise du groupe norvégien Marine Harvest spécialisée dans la production et la distribution de saumon fumé et de produits de la mer, dans
5fca761ac561ac6356f038a8
[M] [S] a été engagé par la société [E] [J] [R], entreprise du groupe norvégien [E] [J] spécialisée dans la production et la distribution de saumon fumé et de produits de la mer, dans le cadre d'un contrat
5fca761cc561ac6356f038b6
[B] [J] a été engagée par la société Marine Harvest Kritsen, entreprise du groupe norvégien Marine Harvest spécialisée dans la production et la distribution de saumon fumé et de produits de la mer, dans
5fca761dc561ac6356f038c9
PROCEDURE, PRETENTIONS ET MOYENS DES PARTIES Mme [T] [H] épouse [I] était salariée de la Sasu Marine Harvest Kritsen ( MHK), entreprise du groupe norvégien Marine Harvest, spécialisée dans la production
5fca761ec561ac6356f038d5
[K] [R] était salarié de la Sasu [I] [Y] [J] ( MHK), entreprise du groupe norvégien [I] [Y], spécialisée dans la production et la distribution de saumon fumé et de produits de la mer, dans le cadre d'un
19e chambre
5fd93815e973091ce64ee478
6 mai 2020
Les relations de travail étaient soumises à la convention collective nationale de la production audiovisuelle.
Pôle 4 - Chambre 8
5fca86212cdb6e76e45d5d5d
17 septembre 2020
prononcer une astreinte de 50 euros par jour de retard et par bulletin de salaire, pour ce qui concerne les fiches de paie de 2001 à 2006, à compter de la décision du 7 mars 2013 qui avait ordonné cette production
5fcaa4f77d558c9bb3be714b
[Z] [J] a été engagé par la SAS Fabemi Environnement en date du 13 mai 2002 sous contrat de travail à durée indéterminée en qualité d'ouvrier de production.
Chambre 4-1
5fda1978c51e7e5d5429899e
27 septembre 2019
[Z] établit bien par la production d'articles de presse 'Marseille L'Hebdo', d'un extrait du site iDTGV, des bons pour menus iDTGV et des attestations de M.[F], agent SNCF, M.
8ème Ch Prud'homale
5fd922de74e22b017c634bc4
29 mai 2020
adaptation et une rationalisation de l'outil de production.
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