LE MANS SUD 128 rue Henri Champion 72058 LE MANS représenté par Maître Vincent CHUPIN, avocat substituant Maître Antoine PLATEAUX, avocat au barreau de NANTES INTIMEE : Mademoiselle Nathalie

Cour : Jugement du 20 Mai 2010 -Tribunal de Grande Instance de MEAUX - RG n° 03/01243 APPELANTES Madame [P] [O] [J] veuve [PN] [Adresse 1] [Adresse 1] Ayant pour avocat postulant Maître Nathalie

Portalis DBVB-V-B7H-BMGNL [J] [G] épouse [B] C/ [R] [Y] [D] [F] épouse [Y] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Yves GROSSO Me Nathalie

POLYVALENT LE MANS SUD 128 rue Henri Champion 72058 LE MANS représenté par Maître Vincent CHUPIN, avocat substituant Maître Antoine PLATEAUX, avocat au barreau de NANTES INTIMEE : Madame Nathalie

COUR D'APPEL DE POITIERS Chambre Sociale ARRÊT DU 27 JUILLET 2023 Décision déférée à la Cour : Jugement du 21 mai 2021 rendu par le Conseil de Prud'hommes - Formation de départage de LA ROCHE

VILLA MEDICIS PETITES ROCHES C.C.C le 3/04/25 à: -Me PETIT Expédition revêtue de la formule exécutoire délivrée le 3/04/25 à: -Me CHAGUE-GERBAY

Par jugement du 13 juillet 2007, le tribunal de commerce de La Roche-sur-Yon a débouté la société Sofiseb de toutes ses demandes.

INTIMEE : CPAM DE LA LOIRE [Adresse 4] [Localité 1] représentée par madame [G] [H] , audiencière, munie d'un pouvoir DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 01 Mars 2022 Présidée par Nathalie

Représenté par la SCP LOUCHET CAPDEVILLE, avocats postulants au barreau d'ALBERTVILLE Représenté par la SCP CAHRDON ASSADOURIAN, avocats plaidants au barreau de CANNES ********* Nous, Nathalie

Du 04 JUILLET 2023 ORDONNANCE SUR DEMANDE D'EFFET SUSPENSIF LE QUATRE JUILLET DEUX MILLE VINGT TROIS à 09 H 30 Par mise à disposition au greffe, Nous, Nathalie

[Localité 3] ENCHERES Maître [B] [T] ORDONNANCE LE DOUZE AVRIL DEUX MILLE VINGT TROIS prononcé par mise à disposition au greffe, Nous, Nathalie BOURGEOIS-DE RYCK, Première présidente de chambre

barreau de THONON-LES-BAINS Intimée Mme [Z], [V] [U] NÉE [O] née le [Date naissance 1] 1954 à [Localité 10] (74), demeurant [Adresse 3] Sans avocat constitué ********* Nous, Nathalie

ETUDE [I] & GUYONNET ès-qualité de Liquidateur Judiciaire de la SAS COOLLABS, dont le siège social est situé [Adresse 3] Sans avocat constitué ********* Nous, Nathalie HACQUARD, Présidente

Lors du délibéré : Madame Nathalie LAUER, Président de chambre, Madame Ferréole DELONS, Conseiller, Monsieur Xavier AUGIRON, Conseiller.

Bruno GENDROT lors des débats et du prononcé le arrêt par mise à disposition au greffe PARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR : Madame Nathalie Z... ...

Suivant exploit du 16 octobre 2007, la compagnie d'assurances Groupama d'Oc Assurances a fait assigner Mme Y... et son assureur, Axa France IARD, pour voir la propriétaire du fonds dont le rocher s'est

F A un permis de construire quatre garages sur un terrain cadastré section AT n° 960, situé rue Saint-Roch et, d'autre part, l'arrêté du 24 juin 2021 par lequel le maire a délivré à M.

par Me Vincent RIBAUT de la SCP GRV ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : L0010 - N° du dossier 2024543 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT ACCEPTÉ TOTAL (n° 180/2025, 1 page) Nous, Nathalie