Lors de cet accident, Monsieur Y... a été grièvement blessé.

Monsieur X..., grièvement blessé, a été évacué par les pompiers d'ARZACQ sur le Centre Hospitalier de PAU où il a été diagnostiqué : - plusieurs fractures costales des 8ème, 9ème, 10 ème et 11ème côtes

Lors de cet accident, Monsieur Y... a été grièvement blessé.

[N] [L] démontre par la production d'un certificat médical avoir été blessé lors de l'altercation et avoir déposé plainte contre M.

par la SCP DESPLANQUES - DEVAUCHELLE, avoués à la Cour ayant pour avocat la SCP VERBEQUE, du barreau d'ORLEANS D'UNE PART INTIMÉS : Monsieur Jean-Claude X..., demeurant 18, rue de la Varenne - 37150 BLERE

Le 5 juillet 1998 Mademoiselle Sonia Y... qui se trouvait à Gruissan-plage dans la résidence secondaire des époux Henry X..., assurés auprès de la SA LE GAN ASSURANCES, s'est blessée au visage en heurtant

lors des débats, du délibéré et au prononcé de l'arrêt, Président : Monsieur VALANTIN, Conseillers : Monsieur BOILEVIN, Madame HANRIOT, DÉCISION : voir dispositif MINISTÈRE PUBLIC : Madame BLOT

lors des débats, du délibéré, et au prononcé de l'arrêt, Président : Monsieur VALANTIN, Conseillers : Monsieur BOILEVIN, Madame HANRIOT, DÉCISION : voir dispositif MINISTÈRE PUBLIC : Madame BLOT

lors des débats, du délibéré, et au prononcé de l'arrêt, Président : Monsieur VALANTIN, Conseillers : Monsieur BOILEVIN, Madame HANRIOT, DÉCISION : voir dispositif MINISTÈRE PUBLIC : Madame BLOT

ce client, ce magistrat a estimé que le refus de remboursement de la banque ne pouvait constituer un trouble manifestement illicite ; Elle indique que l'appelant a communiqué la copie de la carte bleue

Elle ajoute que l'arrêté préfectoral du 8 août 2008 indiquant que la résidence Les Pins Bleus est rayée de la liste des résidences de tourisme est étranger au présent litige et qu'elle entend s'y opposer

A... s'est produite sur le CD 6 entre Gardanne et Trets ; que les deux conducteurs ont été grièvement blessés ; Attendu que les services de gendarmerie appelés sur les lieux de l'accident n'ont pas

supportant des enseignes, qu'il suggère faiblement par une écriture en phonétique ; que l'appréciation de la distinctivité du signe constitué principalement par les lettres P A N O en deux couleurs, bleu

En effet, le devis stipulait que la couverture devait être réalisée en "couverture fibre ciment gris" mais il était mentionné l'existence d'une "plus value pour fibre ciment de couleur bleu ardoise couleur

Il n'avait ni pouvoir ni délégation de pouvoir et s'il a utilisé la carte bleue de l'entreprise, c'est seulement pour sa fonction de chef de chantier, pour payer du gazole.

- signé par Monsieur François FRANCHI, président et par Monsieur Xavier FLANDIN-BLETY, greffier présent lors du prononcé.

exercées sur l'enfant par le père ou la belle-mère, l'audition de l'enfant en mars 2008, après plusieurs versions révélées par la main courante faite par la mère et le certificat médical, sur l'origine du bleu

mois de mai 2006, elle a fait diffuser une affiche publicitaire représentant un carnet jaune sur lequel figure " chéquier Madipass " sortant de la poche arrière droite d'un pantalon jean de couleur bleu

rétracté l'ordonnance rendue le 24 juin 2014 par Monsieur le président du Tribunal de céans ; ordonné la restitution à Madame Céline Z... des pièces saisies le 16 septembre 2014 à son domicile par la SCP BLOT

22 octobre 2012 par la SAS Budiccioni, qui a pour activité la gestion d'Etablissements d'Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes (EHPAD), en qualité d'aide soignante au sein de l'EHPAD l'Olivier Bleu