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AND
OR
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"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
TROISIEME CHAMBRE
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11 juillet 2024
Sur ce, Mme [O] soutient que Mme [E] l'aurait blessée en la saisissant violemment par le bras gauche et en le tirant vers l'arrière pour la faire sortir de l'ascenseur de l'immeuble dans lequel elles
Chambre Sociale
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20 janvier 2025
Un des passagers a été légèrement blessé et les forces de l'ordre, ainsi que les pompiers, sont intervenus.
CHAMBRE SOCIALE SECTION A
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15 avril 2025
Il a déclaré un accident du travail survenu le 4 juillet, indiquant s'être blessé au dos au cours d'une séance de sport qu'il animait.
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16 octobre 2025
Ces contenus, qui sont visibles par tous, sont notamment consultés par certains de vos collègues, qui sont choqués et blessés par vos déclarations.
1ère Chambre
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21 octobre 2025
EXPOSÉ : [K] [S], alors âgé de 9 ans comme étant né le [Date naissance 4] 1988, a été blessé le [Date décès 3] 1998 à [Localité 11], lorsqu'il a été heurté par une automobile assurée auprès de la compagnie
11e chambre
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4 mai 2017
C'est alors que vous vous êtes échappé pour prendre au sol une barre de fer dans le but de frapper et blesser votre collègue, ce que Monsieur D... T... vous a empêché de faire.
Sociale A salle 3
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29 mars 2019
Ma hiérarchie a eu vent des faits et m'a conseillé de déposer plainte afin de prendre une mesure au sein de l'entreprise à l'encontre de ces trois personnes ; je ne suis pas blessé physiquement ; je suis
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10e Chambre
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3 novembre 2016
Ce document conforte les points ci-dessus quand aux circonstances dans lesquelles le feu s'est propagé et a blessé Mme [T], car il y est précisé que : - le 4 juillet 2007 toutes les conditions sont
CHAMBRE SOCIALE C
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17 juin 2016
de remettre en cause de façon totalement injustifiée ses compétences professionnelles (désaveu public, remise en cause de la notation des étudiants), qui l'a constamment rabaissée, déconsidérée et blessée
6162ab465c00de021c93d577
5 juin 2013
Il a été grièvement blessé et est décédé le [Date décès 1] 2006. Par acte du 1er avril 2009 enrôlé sous le numéro 09/3652 Mme [H] [D] et Mme [P] [N] respectivement mère et soeur de M.
Pôle 2 - Chambre 4
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8 novembre 2012
violences d'une caméra, alors qu'il exerçait ses fonctions d'ingénieur du son dans le cadre d'un reportage réalisé par une équipe de Canal au siège d'une école coranique, et frappé de coups de poing puis blessé
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30 mai 2012
Compte tenu de la nature de ses blessures, le cheval [P] a dû être euthanasié, et Mme [J] [L] et son cheval [R] ont été blessés.
chambre sociale
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17 mars 2010
l'autre la préparation d'une réunion du personnel prévue le 20 février 2007 ; Attendu que, s'agissant de celle relative à l'incident du 9 février 2007 au cours duquel un résident avait agressé et blessé
3e chambre
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3 avril 2014
Au cours de cet accident, Monsieur [V] [M] a été sérieusement blessé.
Cour d'Appel
Association A.T.I -c/M.S
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24 juin 2015
est la conséquence de l'accident qui a décompensé un équilibre, certes précaire mais qui existait grâce à la proximité de l'environnement relativement contenant, rassurant et parfaitement connu du blessé
CHAMBRE SOCIALE A
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7 avril 2015
qu'il est engagé en qualité d'ambulancier CCA pour occuper un emploi à temps plein, dans le respect des directives du chef d'entreprise ou de son représentant et effectuer le transport des malades, blessés
6253ccb1bd3db21cbdd90f5c
28 novembre 2013
Travail et de Prévoyance des Travailleurs de la Nouvelle-Calédonie (CAFAT), aux fins de voir déclarer le premier responsable de l'accident survenu le 1er mai 2008 au cours duquel Anaïs et Ambre ont été blessées
6253ccc5bd3db21cbdd9139b
2 avril 2014
X...ne démontrait pas que la vache qui l'a blessé, appartenait à M. Y..., et en le déboutant de ses demandes. Au regard de cette décision, les demandes formulées par M.
6253ccebbd3db21cbdd91b16
8 octobre 2014
Il ne résulte pas de la description des faits par le témoin que M X...ait refermé la porte brusquement dans l'intention de blesser M A....
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