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4 078 résultats pour « Blessy »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

TROISIEME CHAMBRE

6690c7460d808eb34e455542

Appel

11 juillet 2024

11 juillet 2024

Sur ce, Mme [O] soutient que Mme [E] l'aurait blessée en la saisissant violemment par le bras gauche et en le tirant vers l'arrière pour la faire sortir de l'ascenseur de l'immeuble dans lequel elles

Source officielle
CA

Chambre Sociale

678f3a2c02aacdb03783fdd5

Appel

20 janvier 2025

20 janvier 2025

Un des passagers a été légèrement blessé et les forces de l'ordre, ainsi que les pompiers, sont intervenus.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

67ff3d456d3290e00e0e7a54

Appel

15 avril 2025

15 avril 2025

Il a déclaré un accident du travail survenu le 4 juillet, indiquant s'être blessé au dos au cours d'une séance de sport qu'il animait.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

68f1cd842f77035fb0bf7f20

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

Ces contenus, qui sont visibles par tous, sont notamment consultés par certains de vos collègues, qui sont choqués et blessés par vos déclarations.

Source officielle
CA

1ère Chambre

68f864fc5d3e42c22e13ba19

Appel

21 octobre 2025

21 octobre 2025

EXPOSÉ : [K] [S], alors âgé de 9 ans comme étant né le [Date naissance 4] 1988, a été blessé le [Date décès 3] 1998 à [Localité 11], lorsqu'il a été heurté par une automobile assurée auprès de la compagnie

Source officielle
CA

11e chambre

6033a2b4739c8c5724648be0

Appel

4 mai 2017

4 mai 2017

C'est alors que vous vous êtes échappé pour prendre au sol une barre de fer dans le but de frapper et blesser votre collègue, ce que Monsieur D... T... vous a empêché de faire.

Source officielle
CA

Sociale A salle 3

5fdb348d99906c0b28caca2a

Appel

29 mars 2019

29 mars 2019

Ma hiérarchie a eu vent des faits et m'a conseillé de déposer plainte afin de prendre une mesure au sein de l'entreprise à l'encontre de ces trois personnes ; je ne suis pas blessé physiquement ; je suis

Source officielle
CA

Sociale A salle 3

5fdb348d99906c0b28caca2b

Appel

29 mars 2019

29 mars 2019

Ma hiérarchie a eu vent des faits et m'a conseillé de déposer plainte afin de prendre une mesure au sein de l'entreprise à l'encontre de ces trois personnes ; je ne suis pas blessé physiquement ; je suis

Source officielle
CA

10e Chambre

6034a01754599e8c73592ee2

Appel

3 novembre 2016

3 novembre 2016

Ce document conforte les points ci-dessus quand aux circonstances dans lesquelles le feu s'est propagé et a blessé Mme [T], car il y est précisé que : - le 4 juillet 2007 toutes les conditions sont

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE C

60351ae7bc5eae4638fb1e64

Appel

17 juin 2016

17 juin 2016

de remettre en cause de façon totalement injustifiée ses compétences professionnelles (désaveu public, remise en cause de la notation des étudiants), qui l'a constamment rabaissée, déconsidérée et blessée

Source officielle
CA

10e Chambre

6162ab465c00de021c93d577

Appel

5 juin 2013

5 juin 2013

Il a été grièvement blessé et est décédé le [Date décès 1] 2006. Par acte du 1er avril 2009 enrôlé sous le numéro 09/3652 Mme [H] [D] et Mme [P] [N] respectivement mère et soeur de M.

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 4

6162da6edda066944ee0e83a

Appel

8 novembre 2012

8 novembre 2012

violences d'une caméra, alors qu'il exerçait ses fonctions d'ingénieur du son dans le cadre d'un reportage réalisé par une équipe de Canal au siège d'une école coranique, et frappé de coups de poing puis blessé

Source officielle
CA

10e Chambre

6162f6f0b807dfe813d296db

Appel

30 mai 2012

30 mai 2012

Compte tenu de la nature de ses blessures, le cheval [P] a dû être euthanasié, et Mme [J] [L] et son cheval [R] ont été blessés.

Source officielle
CA

chambre sociale

6163e589578519f70b5eba88

Appel

17 mars 2010

17 mars 2010

l'autre la préparation d'une réunion du personnel prévue le 20 février 2007 ; Attendu que, s'agissant de celle relative à l'incident du 9 février 2007 au cours duquel un résident avait agressé et blessé

Source officielle
CA

3e chambre

615e0e31c25a97f0381f5333

Appel

3 avril 2014

3 avril 2014

Au cours de cet accident, Monsieur [V] [M] a été sérieusement blessé.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Association A.T.I -c/M.S

6253cd21bd3db21cbdd9257a

Appel

24 juin 2015

24 juin 2015

est la conséquence de l'accident qui a décompensé un équilibre, certes précaire mais qui existait grâce à la proximité de l'environnement relativement contenant, rassurant et parfaitement connu du blessé

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

60375ad6cc62f838777dad04

Appel

7 avril 2015

7 avril 2015

qu'il est engagé en qualité d'ambulancier CCA pour occuper un emploi à temps plein, dans le respect des directives du chef d'entreprise ou de son représentant et effectuer le transport des malades, blessés

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccb1bd3db21cbdd90f5c

Appel

28 novembre 2013

28 novembre 2013

Travail et de Prévoyance des Travailleurs de la Nouvelle-Calédonie (CAFAT), aux fins de voir déclarer le premier responsable de l'accident survenu le 1er mai 2008 au cours duquel Anaïs et Ambre ont été blessées

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccc5bd3db21cbdd9139b

Appel

2 avril 2014

2 avril 2014

X...ne démontrait pas que la vache qui l'a blessé, appartenait à M. Y..., et en le déboutant de ses demandes. Au regard de cette décision, les demandes formulées par M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccebbd3db21cbdd91b16

Appel

8 octobre 2014

8 octobre 2014

Il ne résulte pas de la description des faits par le témoin que M X...ait refermé la porte brusquement dans l'intention de blesser M A....

Source officielle

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