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1 790 résultats pour « Boullard »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1re chambre civile

6a168187cdc6046d47115497

Appel

26 mai 2026

26 mai 2026

- condamner le même aux entiers dépens d'instance et d'appel qui seront recouvrés par la Selarl Borcard Gire en vertu de l'article 699 du code de procédure civile.

Source officielle
CA

6ème Chambre

6a1a74bdcdc6046d4774c7ce

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

[W] [A] née le 21 Février 1950 à [Localité 5] [Adresse 4] [Localité 6] Représentés par Me Géraldine DUSSERRE-ALLUIS, avocat au barreau de LYON, toque : 955 assistés de Me Jérémie BOULAIRE, avocat

Source officielle
CA

Avis

CADA:20152209

Appel

18 juin 2015

18 juin 2015

suivants : 1) les actes des ventes suivantes : a) vente du 14 janvier 2005, 7 chemin du Bautugan à Cap d'Ail ; b) vente du 24 janvier 2005, 45 chemin des Mimosas à Cap d'Ail ; c) vente du 15 mars 2005, Boulevard

Source officielle
CA

Chambre commerciale

63577c9421f86b05a77f6ed1

Appel

12 octobre 2022

12 octobre 2022

SOCIETE FINANCIERE POUR LE DEVELOPPEMENT DE LA REUNION DENOMMEE EN ABREGE SOFIDER [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Henri BOITARD, avocat au barreau de SAINT-[B]-DE-LA-REUNION DATE DE

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CA

2ème Chambre

67f8a21b40b8f5486fedd829

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

Sireto [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Myriam Win Bompard, avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART Sarl Fagal [Adresse 6] [Localité 3] Représentée par Me Olivier Payen

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

6a17d624cdc6046d4731598b

Appel

27 mai 2026

27 mai 2026

D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE A ARRÊT DU 27 MAI 2026 APPELANTE : [J] [T] [A] épouse [X] née le 27 Mars 1985 à [Localité 1] [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Marion BOMBARD

Source officielle
CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_21LY02364_20230921

Admin. Appel

21 septembre 2023

21 septembre 2023

Rivière, rapporteur public ; - et les observations de Me Bombard, substituant Me Plagniol, pour la SASU Avadel Research, ainsi que celles de Me Laborie, substituant Me Meyer, pour Mme A.

Source officielle
CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_21LY02365_20230921

Admin. Appel

21 septembre 2023

21 septembre 2023

Rivière, rapporteur public ; - et les observations de Me Bombard, substituant Me Plagniol, pour la SASU Avadel Research, ainsi que celles de Me Laborie, substituant Me Meyer, pour Mme A.

Source officielle
CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_21LY02366_20230921

Admin. Appel

21 septembre 2023

21 septembre 2023

Rivière, rapporteur public ; - et les observations de Me Bombard, substituant Me Plagniol, pour la SASU Avadel Research, ainsi que celles de Me Laborie, substituant Me Meyer, pour M. A.

Source officielle
CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_21LY02367_20230921

Admin. Appel

21 septembre 2023

21 septembre 2023

Rivière, rapporteur public ; - et les observations de Me Bombard, substituant Me Plagniol, pour la SASU Avadel Research, ainsi que celles de Me Laborie, substituant Me Meyer, pour Mme B.

Source officielle
CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_21LY02368_20230921

Admin. Appel

21 septembre 2023

21 septembre 2023

Rivière, rapporteur public ; - et les observations de Me Bombard, substituant Me Plagniol, pour la SASU Avadel Research, ainsi que celles de Me Laborie, substituant Me Meyer, pour Mme B.

Source officielle
CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_21LY02369_20230921

Admin. Appel

21 septembre 2023

21 septembre 2023

Rivière, rapporteur public ; - et les observations de Me Bombard, substituant Me Plagniol, pour la SASU Avadel Research, ainsi que celles de Me Laborie, substituant Me Meyer, pour M. B.

Source officielle
CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_21LY02370_20230921

Admin. Appel

21 septembre 2023

21 septembre 2023

Rivière, rapporteur public ; - et les observations de Me Bombard, substituant Me Plagniol, pour la SASU Avadel Research, ainsi que celles de Me Laborie, substituant Me Meyer, pour Mme B.

Source officielle
CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_21LY02371_20230921

Admin. Appel

21 septembre 2023

21 septembre 2023

Rivière, rapporteur public ; - et les observations de Me Bombard, substituant Me Plagniol, pour la SASU Avadel Research, ainsi que celles de Me Laborie, substituant Me Meyer, pour Mme B.

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

616337ee06e11dac7d76d11c

Appel

27 janvier 2012

27 janvier 2012

HÔPITAL PRIVE [7] [Adresse 5] [Adresse 5] représentés la SCP ARNAUDY ET BAECHLIN, avoués à la Cour assistés de Me Aurélie EUSTACHE, avocat au barreau de PARIS, toque P456 substituant Me Vincent BOIZARD

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 6

6163874f947dd77ae6de0420

Appel

4 mars 2011

4 mars 2011

- signé par Monsieur Jean-Louis MAZIERES, président et par Madame Nicaise BONVARD, greffier. ************** Faits à l'origine du litige L'association dénommée Association d'Entraide et de Soutien

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb41bd3db21cbdd8d2ed

Appel

31 mai 2006

31 mai 2006

SCP AGUIRAUD-NOUVELLET, avoués à la Cour assisté de la SCP DEYGAS PERRACHON BES & ASSOCIES, avocats au barreau de LYON Monsieur LE PROCUREUR GENERAL Ancien Palais de Justice 2 rue de la Bombarde

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccadbd3db21cbdd90e7e

Appel

7 janvier 2014

7 janvier 2014

par Maître GUEMAS, avocat substituant Maître Pascal LAURENT, avocat au barreau d'ANGERS INTIMEES : SOCIETE SIPECT Rue du docteur guichard 49010 ANGERS représentée par Maître Guillaume BOIZARD

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CA

Chambre 4-6

6a210f42cdc6046d4709bb89

Appel

3 juin 2026

3 juin 2026

[V] [S] C/ [1] ([1]) Copie exécutoire délivrée le : 03/06/2026 à : - Me Céline FALCUCCI, avocat au barreau de TOULON - Me Françoise BOULAN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd13bd3db21cbdd92375

Appel

5 mai 2015

5 mai 2015

.- ès qualité de mandataire judiciaire de la SARL TPM ... 72015 LE MANS CEDEX non comparants-représentés par Maître LALANNE de la SCP HAY-LALANNE-GODARD-HERON-BOUTARD-SIMON, avocats au barreau du

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