Ce certificat a été établi à la demande de l'épouse de la victime par le docteur [V], pneumologue ayant suivi la victime.

Le rapport d'évaluation des séquelles repris par le médecin consultant de la société, le docteur [F] mentionne : « cinétique active et passive : antépulsion : droite 180° ; gauche 170, douleurs en fin

[O] a été suivie régulièrement par le docteur [H], dont le certificat en date du 4 septembre 2012 reprend exactement la pathologie que ce même médecin avait constatée par son certificat médical initial

octobre 2022, le préfet de la MARNE a prononcé l'admission en soins psychiatriques contraints, sous forme d'hospitalisation complète, de Monsieur [N] [I] au vu de d'un certificat médical établi par le Docteur

Le docteur [T] demande que sa responsabilité n'excède pas 10 %.

Son médecin traitant l'a orienté vers le docteur [K] exerçant à la clinique [Établissement 2]. Le docteur [K] a prescrit une immobilisation du poignet par une attelle longue.

Elle se réfère à l'expertise judiciaire et à l'expertise amiable des docteurs E...et F...et fait observer que ces deux rapports excluent l'intolérance au matériel, que le docteur E...a noté que la mise

La société [1] a diligenté la procédure légale d'indemnisation et mandaté le docteur [O] afin d'examiner M.

DECIDE : Article 1er : La requête de la SELARL du docteur A B est rejetée.

Courant 1999, le Docteur Z... a cédé son cabinet médical au Docteur Isabelle X..., qui a conservé Pierrette PICCOLO en qualité de femme de ménage.

Il est constant, enfin, que celle- ci avait plusieurs fois confié au docteur Z... avoir eu des impulsions suicidaires lors de la conduite d' une voiture.

et le docteur [K] [S], psychiatre dont il a précisé la mission.

Le docteur [U], médecin mandaté par la présente cour, constate que : « Le docteur [W], médecin expert du TCI a examiné le blessé en séance et ses constatations sur lesquelles il semble s'être appuyé pour

L'appelant fait valoir que l'expertise du docteur [O] est conforme aux dispositions du code de la santé publique, et qu'à l'inverse de l'expertise du Docteur [G], réalisée en urgence, l'expertise médicale

Elle fait valoir que les conclusions du docteur [V], désigné par les premiers juges, confortent celles du docteur [E], son médecin conseil, en ce que, selon lui, il n'existe pas de lien direct entre les

Il a également été produit dans le cadre de la consultation du docteur [G] en première instance.

Le docteur [T] a été désigné le 3 février 2020 aux mêmes fins, à la suite du refus de la mission opposé par le docteur [X]. Le rapport d'expertise a été déposé le 3 avril 2020.

Par jugement du 22 novembre 1999, avant-dire-droit le tribunal a ordonné une nouvelle expertise confiée au Docteur D... et au Professeur SERINGE.

décembre 2017, le rapport d’expertise du docteur G... du 7 avril 2018 et l’avis de la commission consultative médicale du 4 juin 2018 ; l’expertise du docteur G... a retenu une disparition des crises d

Sur la demande d'annulation du rapport d'expertise judiciaire du docteur [S]': M.