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152 résultats pour « Alain DELSOL »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre sociale 4-2

69d73341cdc6046d4799c7e2

Appel

1 avril 2026

1 avril 2026

Il en allait donc de votre responsabilité.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 5

678750a1892c83ef59be58e9

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Annonces BODACC22 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

EURL DELSOL ALAIN

SIREN 417917754Greffe du Tribunal de Commerce de périgueux

07/04/2026

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Dépôts des comptes

EURL DELSOL ALAIN

SIREN 417917754Greffe du Tribunal de Commerce de périgueux

08/04/2025

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Dépôts des comptes

EURL DELSOL ALAIN

SIREN 417917754Greffe du Tribunal de Commerce de périgueux

26/03/2024

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Dépôts des comptes

EURL DELSOL ALAIN

SIREN 417917754Greffe du Tribunal de Commerce de périgueux

07/03/2023

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Dépôts des comptes

EURL DELSOL ALAIN

SIREN 417917754Greffe du Tribunal de Commerce de périgueux

05/04/2022

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Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

La société France Télévisions produit également un courriel rédigé par Mme [G] du 25 septembre 2019 dans lequel elle indique que 'je suis désolée mais [W] [O] ne nous a pas rendu ses contrats signés depuis

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

6788a3c405b7378c3f0c525c

Appel

15 janvier 2025

15 janvier 2025

J'avais omis de te mettre en copie, désolée. Bien évidemment tu es également convié (') » (P14). Trois mails envoyés à M. [I] et M.

Source officielle
CA

Ch.secu-fiva-cdas

6789f71239ae1759ccf60766

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

L'EHPAD a versé aux débats (pièce 21) un courriel du 22 novembre 2018 de ce médecin du travail (Dr [OM] [V]) à la directrice de l'EHPAD Mme [R] lui écrivant : « Je suis désolée de l'issue de cette situation

Source officielle
CA

8ème Ch Prud'homale

67ee177051255e24994fc403

Appel

2 avril 2025

2 avril 2025

Je suis désolée si tu as eu le sentiment que je faisais perdre du temps mais je t'avais demandé un contact sur Thales afin d'avoir plus de précisions sur les compétences concernant ce poste, contact que

Source officielle
CA

15e chambre

653b5a06502b828318c4e7b0

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

[W] a répondu : 'Je suis désolé [S], j'avais déjà pris des engagements auprès de mes clients pour des urgences la semaine prochaine avant d'avoir ta demande.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

68f9b6c80a84a5e5f0016924

Appel

22 octobre 2025

22 octobre 2025

Entre collègues nous nous faisions toujours la remarque qu'elle allait beaucoup trop loin et que la direction ne disait rien, sans doute pour apaiser les tensions et parce que [CY] maîtrise très bien son

Source officielle
CA

17e Chambre B

60328552a27559b911c00987

Appel

18 janvier 2018

18 janvier 2018

décembre 2012 Madame [M] à son travail, laquelle s'est heurtée au refus catégorique de Me [Z] (qui avait le courrier de l'inspection du travail sur le bureau devant elle), qui a déclaré que l'étude allait

Source officielle
CA

Chambre 1-4

6a0ffb81cdc6046d478a7ab8

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

subi , qu'à dire d'expert, ce n'est que dans les hypothèses où les travaux de voirie reprendraient ou que des travaux de maintenance, de reprise partielle des ouvrages (tranchées, carottages) ou de démolition

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 3

69fd7c96cdc6046d470429ca

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

liquidation et partage de la succession de [M] [K] confiées à M. le Président de la chambre des notaires de l'Oise avec faculté de délégation à l'exception de Mes [C] et [G] sous la surveillance de Alain

Source officielle
CA

2ème chambre section A

68b1342563e51e6687580d2f

Appel

28 août 2025

28 août 2025

naissance 2] 1979 à [Localité 14] (SENEGAL) [Adresse 4] [Localité 3] Représenté par Me Romain LEONARD de la SELARL LEONARD VEZIAN CURAT AVOCATS, Postulant, avocat au barreau de NIMES Représenté par Me Alain

Source officielle
CA

1ère Chambre

6a1fb8a4cdc6046d47e8fb68

Appel

2 juin 2026

2 juin 2026

L'expert a préconisé une solution réparatoire sans démolition de la maison d'habitation pour un montant total de 298 380 euros ttc, somme à laquelle il a proposé d'ajouter 15 % pour la maîtrise d'oeuvre

Source officielle