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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre - formation à 3
DCA_22NC02061_20240125
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Bourguet-Chassagnon, - et les conclusions de Mme Stenger, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_22NC02614_20240620
20 juin 2024
20 juin 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Bourguet-Chassagnon, - et les conclusions de Mme Stenger, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_22NC01224_20230925
25 septembre 2023
25 septembre 2023
Le rapport de Mme Bourguet-Chassagnon a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_22NC01885_20230704
4 juillet 2023
4 juillet 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Bourguet-Chassagnon, - et les observations de M.
Source officielle5ème Chambre
DCA_22NC01903_20230706
6 juillet 2023
6 juillet 2023
Laubriat, président, - Mme Bourguet-Chassagnon, première conseillère, - Mme Mosser, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 6 juillet 2023.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_22NC02760_20240215
15 février 2024
15 février 2024
Le rapport de Mme Bourguet-Chassagnon a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_22NC03134_20231221
21 décembre 2023
21 décembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Bourguet-Chassagnon, - les conclusions de Mme Stenger, rapporteure publique, - et les observations de Me Parat, avocat représentant
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
60365fe76fc25f015d662aa8
4 novembre 2015
4 novembre 2015
SOCIALE A ARRÊT DU 04 NOVEMBRE 2015 APPELANT : société [Q] né le [Date naissance 1] 1968 à [Localité 1] (ALGERIE) [Adresse 1] [Localité 2] comparant en personne, assisté de Me Mélanie CHABANOL
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
631834a40876004f131a5f57
6 septembre 2022
6 septembre 2022
[G] était représenté par Me Chabanol, avocate au barreau de Lyon, à la demande de celle-ci déclarant ne pas être en état de la plaider, l'affaire a fait l'objet d'un renvoi contradictoire au 1er mars 2022
Source officielle1ère chambre civile B
616318c3e0639f4f1a04a523
7 février 2012
7 février 2012
avocats au barreau de LYON, REGIME SOCIAL DES INDEPENDANTS [Adresse 5] [Adresse 5] représenté par Me André BARRIQUAND, assistée de la SCP D AVOCATS MASANOVIC, PICOT, DUMOULIN,THIEBAULT & CHABANOL
Source officielle5ème chambre
DCA_23NC01787_20240229
29 février 2024
29 février 2024
Le rapport de Mme Bourguet-Chassagnon a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_23NC02308_20240606
6 juin 2024
6 juin 2024
Le rapport de Mme Bourguet-Chassagnon a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_23NC02315_20240704
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Le rapport de Mme Bourguet-Chassagnon a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_23NC02698_20240606
6 juin 2024
6 juin 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Bourguet-Chassagnon, - et les observations de Me Mengus, avocate représentant M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle5ème chambre
DCA_23NC03078_20240229
29 février 2024
29 février 2024
Délibéré après l'audience du 8 février 2024, à laquelle siégeaient : - Mme Kohler, présidente, - Mme Bourguet-Chassagnon, première conseillère, - M. Denizot, premier conseiller.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_22NC02041_20240404
4 avril 2024
4 avril 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Bourguet-Chassagnon, - et les conclusions de Mme Stenger, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle5ème Chambre
DCA_22NC01163_20230706
6 juillet 2023
6 juillet 2023
Le rapport de Mme Bourguet-Chassagnon a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_22NC02700_20231229
29 décembre 2023
29 décembre 2023
Le rapport de Mme Bourguet-Chassagnon a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCour d'Appel
6253cb17bd3db21cbdd8cd27
12 décembre 2008
12 décembre 2008
George Chassagnon, avocat au barreau de Troyes.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23MA00367_20230622
22 juin 2023
22 juin 2023
Par un mémoire en défense enregistré le 28 avril 2023, la SARL Cabriès Invest, représentée par Me Chalavon, conclut, à titre principal, au rejet de la requête, à titre subsidiaire, au rejet des demandes
Source officiellePage 8 sur 36
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