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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 1 - Chambre 10

6960eb7acdc6046d47bcda8a

Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Adresse 1] [Localité 16] Représentée par Me Sylvie KONG THONG, avocat au barreau de PARIS, toque : L0069 INTIMÉS Monsieur [F] [H] [U] [R] [Adresse 5] [Localité 12] Représenté par Me Daniel COLLINOT

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-4

6881beb553f7f060d28c788f

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Appel

23 juillet 2025

23 juillet 2025

Je te laisse y cogiter et me dire ce que tu en penses, si ça fait sens, si ça te va qu'on en parle demain en fin de matinée. Belle journée, +++ ».

Source officielle
CA

3ème chambre

67f750ac6527a11effc4b699

Appel

9 avril 2025

9 avril 2025

APPELANT Monsieur [M] [W] [Adresse 12] [Localité 18] Représenté par Me Catherine CARRIERE-PONSAN de la SCP CANDELIER CARRIERE-PONSAN, avocat postulant au barreau de TOULOUSE et par Me Marie-laure COGNON

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

67134bed208351cec65865a9

Appel

18 octobre 2024

18 octobre 2024

Le 24 août 2019, alors que vous interveniez au domicile de Monsieur [HP] [H], il se cognait violemment le genou contre un angle de porte.

Source officielle
CA

5e Chambre

603281c7a8b6f5b5a0efad4e

Appel

18 janvier 2018

18 janvier 2018

Il a été déséquilibré et il a chuté en se cognant contre une armoire de brassage'.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb86bd3db21cbdd8db35

Appel

5 avril 2011

5 avril 2011

caractère polémique ou malveillants vis à vis de l'employeur, étant rappelé qu'aucun courrier n'a été expédié avant le licenciement, ou d'avoir même pu informer deux clients (attestations de messieurs Cogniel

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc21bd3db21cbdd8f36a

Appel

20 octobre 2009

20 octobre 2009

EUROCOURTAGE IARD représentée par ses dirigeants légaux 8-10, rue d'Astorg 75383 PARIS CEDEX 8 représentée par la SCP LIGIER DE MAUROY-LIGIER, avoués à la Cour assistée de Me JEANTET, substitué par Me COGNON

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

627218d9228a02057de674b1

Appel

3 mai 2022

3 mai 2022

barreau de LYON, toque : 1813 Assisté de la SCP BAULIEUX-BOHE-MUGNIER-RINCK, avocats au barreau de LYON, toque : 719 UBS (France) SA [Adresse 7] [Adresse 7] Représentée par Me Marie-laure COGNON

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

69fd763bcdc6046d470333e6

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

COGNET MULTIMEDIA, RCS de [Localité 58] sous le n°880 298 310, agissant poursuites et diligences en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 46] [Localité

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

5fd962a1964c6a4db40e095e

Appel

12 février 2020

12 février 2020

[G] et sur un extrait du rapport mensuel d'exécution du programme 'IBM Cognos Viewer' qui est un outil de pilotage et d'analyse de la performance et d'analyse prévisionnelle, n'apporte pas d'éléments suffisants

Source officielle