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143 résultats pour « Corazza »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 6

67ef6c789a9834ffd825faad

Appel

2 avril 2025

2 avril 2025

diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentée par Me Martine CHOLAY, avocat au barreau de Paris, toque : B0242 Ayant pour avocat plaidant Me Romuald COHANA

Source officielle
CA

Avis

CADA:20155122

Appel

3 décembre 2015

3 décembre 2015

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- TOUCHDOWN PLUS - B BORD CAFFARO - TREVISSIMO - PLEDGE - ROUNDUP ENERGY - CORAIL EW 250 - SURFLAN - CUPROFIX M DISPERSS - CABRIO TOP - CENT 7 - ISARD - CAMBIO - EQUIP - WEEMAX GT - ATLANTIS - GLYPHOROC

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 1

69e073c6cdc6046d47695ca3

Appel

15 avril 2026

15 avril 2026

[G] [S] tendant à voir porter à l'actif de la communauté les valeurs des meubles communs «'objets d'art'»'; - Rejeté la demande de restitution de la collection d'ammonites, des coraux, des verres Daum

Source officielle