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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 1 - Chambre 3
615e0cc8c25a97f0381f4aec
20 janvier 2015
20 janvier 2015
T] géré par le meilleur ami de son frère [N], que la loge du gardien de l'immeuble de [Adresse 5], lot privatif de copropriété, a été vendue sans consultation de l'ensemble des héritiers et que des lingots
Source officielle1ère Chambre
DCA_21VE00224_20221018
18 octobre 2022
18 octobre 2022
l'administration a démontré les irrégularités de la comptabilité de la société, tenant notamment au défaut de présentation des livres de caisse, des livres journaux et des livres de police des pièces et des lingots
Source officielleChambre-1 civile et com.
695e0bf875782d5f060c8912
6 janvier 2026
6 janvier 2026
[X] Formule exécutoire le : à : SCP LIEGEOIS SELARL CABINET D'AVOCATS DE MAÎTRE EMMANUEL BROCARD COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE CIVILE ET COMMERCIALE
Source officielle5e chambre civile
69df2433cdc6046d47482e0e
14 avril 2026
14 avril 2026
Andie FULACHIER, avocat au barreau de MONTPELLIER substituant Me Alexandre SALVIGNOL, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat plaidant Le QUATORZE AVRIL DEUX MILLE VINGT SIX, Nous, André LIEGEON
Source officielle2ème chambre section A
680b1a552364a383b77474c2
24 avril 2025
24 avril 2025
[Adresse 1] Représentant : Me Philippe MESTRE de la SELAS RIVIERE-MESTRE, avocat au barreau d'AVIGNON INTIMES LE VINGT QUATRE AVRIL DEUX MILLE VINGT CINQ ORDONNANCE Nous, André LIEGEON
Source officielleCour d'Appel
6253cacebd3db21cbdd8c20d
30 avril 2008
30 avril 2008
" Considérant qu'il ressort des pièces... communiquées par l'appelante que celle-ci a reçu non pas trois mais un seul lingot d'or, de la succession de ses parents, au même titre que son frère Ignace
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
5fda91ce7d60e821b1a63a5e
19 juin 2019
19 juin 2019
L'affaire a été débattue le 16 Avril 2019, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Françoise CHANDELON, Présidente de chambre Monsieur Marc BAILLY, Conseiller Madame Pascale LIEGEOIS
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
5fdaddf2be921270c3cdbca5
15 mai 2019
15 mai 2019
L'affaire a été débattue le 11 Mars 2019, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Françoise CHANDELON, Présidente de chambre Madame Pascale SAPPEY-GUESDON, Conseillère Madame Pascale LIEGEOIS
Source officielleCour d'Appel
6253c8c4bd3db21cbdd8635d
4 mars 2002
4 mars 2002
Y.... 1 Rue de Lorraine 08000 CHARLEVILLE-MEZIERES COMPARANT, concluant par la SCP THOMA-LE RUNIGO-DELAVEAU-GAUDEAUX, avoué à la Cour, et ayant pour conseil la SCP FROUSSART - LIEGEOIS, avocats au barreau
Source officielleCour d'Appel
6253ca18bd3db21cbdd8a09c
21 novembre 2007
21 novembre 2007
jugement rendu le 18 Avril 2006 par le Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale des Ardennes Madame Catherine X... épouse Y... ... 08350 VILLERS SUR BAR Représentée par la SCP FROUSSART LIEGEOIS
Source officielleCour d'Appel
6253ca8fbd3db21cbdd8b5ec
4 mars 2002
4 mars 2002
Bettina. 1 Rue de Lorraine 08000 CHARLEVILLE-MEZIERES COMPARANT, concluant par la SCP THOMA-LE RUNIGO-DELAVEAU-GAUDEAUX, avoué à la Cour, et ayant pour conseil la SCP FROUSSART - LIEGEOIS, avocats au
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_24MA00196_20250314
14 mars 2025
14 mars 2025
Guillaumont, rapporteur public, -et les observations de Me Liégeois, représentant la commune de Prunelli-Di-Fiumorbo. Considérant ce qui suit : 1. Par courrier du 15 juin 2018, M.
Source officielleJuge des référés
DCA_25TL00736_20250625
25 juin 2025
25 juin 2025
Faïck, président rapporteur, - et les observations de Me Liégeois, représentant Montpellier Méditerranée Métropole. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle5e chambre civile
69d5ebdecdc6046d477bd847
7 avril 2026
7 avril 2026
André LIEGEON, Président de chambre Mme Corinne STRUNK, Conseillère M.
Source officielle2ème chambre section A
6780bad0f25437b69df75a62
9 janvier 2025
9 janvier 2025
André LIEGEON, Conseiller, ont entendu les plaidoiries en application de l'article 805 du code de procédure civile, sans opposition des avocats et en ont rendu compte à la cour lors de son délibéré.
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
60350ba1ffffa53873fbe644
28 juin 2016
28 juin 2016
taille décroissante, créant un mouvement inverse de rétrécissement ; que l'élément figuratif occupe ainsi une place aussi importante que l'élément verbal ; Que dans la marque seconde représente un lingot
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
60350ba1ffffa53873fbe645
28 juin 2016
28 juin 2016
de taille décroissante, créant un mouvement inverse de rétrécissement ; que l'élément figuratif occupe ainsi une place aussi importante que l'élément verbal ; Que la marque seconde représente un lingot
Source officielleCour d'Appel
6253c877bd3db21cbdd855ae
13 octobre 2000
13 octobre 2000
Le préjudice étant beaucoup plus conséquent, les treize boites volées contenant des lingots et pi ces d'or, la société B.N.C. était indemnisée dans la limite de 1.685.125,99 francs par les dix-huit compagnies
Source officielleCour d'Appel
6253c91ebd3db21cbdd874d6
16 septembre 2004
16 septembre 2004
glacis en tête de souche", l'expert a constaté que le conduit de cheminée s'élevait à partir du plancher haut en équilibre sur sa seule base sur une hauteur d'environ 5 mètres et qu'aucun chevêtre en linçoir
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_21DA00733_20230112
12 janvier 2023
12 janvier 2023
Il résulte de l'instruction que, après la découverte du trésor, d'une valeur non discutée de 900 000 euros, constitué de 16 lingots d'or d'un kilogramme chacun et d'environ 600 pièces d'or de vingt dollars
Source officiellePage 8 sur 33