CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 385 résultats pour « Marc MACIA »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c8c6bd3db21cbdd863dd

Appel

26 septembre 2002

26 septembre 2002

Pierre, avocat au barreau de BOURG-EN-BRESSE INTIMES : Monsieur Marc X... ... représenté par la SCP JUNILLON-WICKY, avoués à la Cour assisté par la SCP DELGADO-PLET, avocats au barreau de LYON Monsieur

Source officielle

Page 8 sur 70

← PrécédentSuivant →
CA

Pôle 5 - Chambre 9

60340c44530076bb767db903

Appel

9 février 2017

9 février 2017

Monsieur [A] [P] et la société Macha ont interjeté appel de cette décision le 19 mars 2015. *** Dans leurs dernières conclusions signifiées par voie électronique le 5 décembre 2016 monsieur [P] et

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9bfbd3db21cbdd89254

Appel

5 septembre 2007

5 septembre 2007

de l'ouvrage édifié sur son terrain cadastré A 361 sis à Santa Maria Poggio, Ordonne une mesure d'expertise afin d'évaluer, suivant les coûts et marchés actuels, d'une part la plus-value apportée

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc1dbd3db21cbdd8f2a8

Appel

29 février 2012

29 février 2012

CERVONI, avocat au barreau de BASTIA Madame Marie Barbe X... 20221 SANTA MARIA POGGIO assistée de la SCP RIBAUT BATTAGLINI, avocats au barreau de BASTIA et de Me Vanina CERVONI, avocat au barreau

Source officielle
CA

3e chambre

64a7b2573bcaf505db696b2d

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

[T] [L] et la Macif ne remettent pas en cause le fait qu'au 6 mars 2009 [E] [H] n'avait donc présenté aucune poussée de sclérose en plaques.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc1cbd3db21cbdd8f286

Appel

29 février 2012

29 février 2012

* * * Maria-Adélaïde X... s'est mariée le 16 août 1986 à Esponede au Portugal avec Alberto Y....

Source officielle
CA

Chambre 1-3

64a7af523bcaf505db6962fc

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

[M] [C] sur le fondement de l'article 700 du CPC, Et statuant à nouveau, -débouter la Macif, les assurés de la Macif et M.

Source officielle
CA

1ère Chambre

6448c07d5ca6d8d0f8ef67c9

Appel

25 avril 2023

25 avril 2023

[W] [R] a souscrit auprès de la MACIF un contrat régime de prévoyance familiale accident. M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cae1bd3db21cbdd8c5ff

Appel

12 septembre 2008

12 septembre 2008

REQUETE Madame Victoire X... ... 2710 COLARES SINTRA (Portugal) représentée par la SCP AUTIER, avoués à la Cour assistée de Me Z..., avocat au barreau de Paris, toque B 400 Madame Maria

Source officielle
CA

1ère Chambre

6a167d9dcdc6046d4710b760

Appel

26 mai 2026

26 mai 2026

La compagnie Macif a conclu à la réduction des demandes.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8afbd3db21cbdd85f5a

Appel

22 mai 2002

22 mai 2002

UNIPERSONNELLE CELLOPLASTIC, prise en la personne de son gérant, domicilié de droit audit siège C/ Maria TORRES CORREIA C/ une décision renduele 02 Mars 1999 par le Conseil de Prud'hommes REIMS section

Source officielle
CA

Chambre 1-3

64a7af4f3bcaf505db6962ee

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

, - infirmer l'ordonnance du juge de la mise en l'état du 24 octobre 2022 sur les condamnations prononcées à son encontre, - débouter la Macif, les assurés de la Macif et M.

Source officielle
CA

Chambre 1-3

64a7af4f3bcaf505db6962f0

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

, - infirmer l'ordonnance du juge de la mise en l'état du 24 octobre 2022 sur les condamnations prononcées à son encontre, - débouter la Macif, les assurés de la Macif et M.

Source officielle
CA

Chambre 1-3

64a7af4f3bcaf505db6962f2

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

, - infirmer l'ordonnance du juge de la mise en l'état du 24 octobre 2022 sur les condamnations prononcées à son encontre, - débouter la Macif, les assurés de la Macif et M.

Source officielle
CA

Chambre 1-3

64a7af4f3bcaf505db6962f4

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

, - infirmer l'ordonnance du juge de la mise en l'état du 24 octobre 2022 sur les condamnations prononcées à son encontre, - débouter la Macif, les assurés de la Macif et M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8a7bd3db21cbdd85e16

Appel

31 janvier 2002

31 janvier 2002

IRF e MOYEN DES PARTIES Par requête du 14 décembre 2000, Jean-Michel et Arlette X... ont demandé au Tribunal de Grande Instance de TROYES qu'il prononce l'adoption plénière, par eux-mêmes, de l'enfant Maria

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c942bd3db21cbdd87c11

Appel

31 janvier 2006

31 janvier 2006

A..., avoués à la Cour assistée de Me Marie-Pierre JULLIEN-PLANTEVIN, avocat au barreau de NIMES INTIMES : MUTUELLE ASSURANCE DES COMMEROEANTS ET INDUSTRIELS DE FRANCE - MACIF poursuites et diligences

Source officielle
CA

4ème Chambre Section 3

643106f228558704f52e6c61

Appel

7 avril 2023

7 avril 2023

[P] de sa pratique antérieure à l'accident de la marche et du vélo.

Source officielle
CA

Chambre 1-6

6973ab4dcdc6046d4771aec5

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

La première offre a été faite le 25 mars 2022 (pièce 2 de la MACIF).

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

61629bb1eaaf44d62f53e836

Appel

27 juin 2013

27 juin 2013

- GUERRE en la personne de Me Luca DE MARIA, (avocats au barreau de PARIS, toque : L0018) Assistée de Me Marc HELLENBRAND ( avocat au barreau de Thionville, 57) INTIMÉE SOCIETE POWEO DIRECT

Source officielle