Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE SOCIALE B
6162c1c934defd4c4b3b45fc
8 novembre 2012
8 novembre 2012
AFFAIRE PRUD'HOMALE : COLLÉGIALE R.G : 11/05282 SAS AGRIPRO C/ [B] APPEL D'UNE DÉCISION DU : Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BOURG-EN-BRESSE du 17 Mai 2011 RG
Source officielle3e Chambre B
61625c8bd64a6b1f51487665
13 février 2014
13 février 2014
Au cour du mois de mars 2001, Monsieur [Q] a réalisé les travaux confortatifs sous la maîtrise d''uvre de la Société 2 PI.
Source officielleCour d'Appel
6253c950bd3db21cbdd87ec9
7 février 2006
7 février 2006
LES ABEILLES DU HAVRE Route du Môle Central 76065 LE HAVRE CEDEX représentée par Me Marie-Christine COUPPEY, avoué à la Cour assistée de Me Nicolas FALQUE, avocat au barreau de MARSEILLE L'INSTITUTION
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
61626b86e62f7c490f224e41
15 mai 2013
15 mai 2013
, Conseiller Christian RISS, Conseiller Assistés pendant les débats de Ouarda BELAHCENE, Greffier.
Source officielleCour d'Appel
6253cb42bd3db21cbdd8d307
7 juillet 2009
7 juillet 2009
Languedoc Roussillon DRASS Marseille APPELANTE : Madame Fatiha X... épouse Y... ... 30900 NÎMES représentée par Maître Marion CAILAR, avocat au barreau de NÎMES substituée par Maître GUILLET
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
6162dd03cadecb9ef7c7e181
20 septembre 2012
20 septembre 2012
DAUGE, Président Monsieur Bruno BLANC, Conseiller Madame Laurence GUIBERT, Vice-Présidente placée sur ordonnance du Premier Président en date du 20 janvier 2012 qui en ont délibéré Greffier :
Source officielleCour d'Appel
6253c954bd3db21cbdd87f5a
14 février 2006
14 février 2006
Mme X... a repris pour l'essentiel les moyens invoqués dans ses écritures déposées pour l'audience du 16 mai 2005. M.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
6162bb43f32b7c38854c2fd8
5 décembre 2012
5 décembre 2012
, Conseiller Christian RISS, Conseiller Assistés pendant les débats de Marie BRUNEL, Greffier.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
61629f6f35a5d4e0c2ddc9b2
27 mars 2013
27 mars 2013
X] APPEL D'UNE DÉCISION DU : Conseil de prud'hommes - Formation de départage de LYON du 13 Décembre 2011 RG : F 10/00896 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE B ARRÊT DU 27 MARS
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
61627771a2bc6369e8386cf9
6 novembre 2013
6 novembre 2013
, Conseiller Christian RISS, Conseiller Assistés pendant les débats de Evelyne DOUSSOT-FERRIER, Greffier.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
616250f7929f6bffa995b368
29 janvier 2014
29 janvier 2014
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : - Jean-Charles GOUILHERS, Président, - Hervé GUILBERT, Conseiller - Christian RISS, Conseiller ARRÊT : CONTRADICTOIRE Prononcé publiquement le 29
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
615e0e30c25a97f0381f532a
20 novembre 2013
20 novembre 2013
Appelant dans 12/06427 (Fond) AUTRE PARTIE : Maître [S] [A] agissant en qualité de liquidateur judiciaire d'[T] [R] [Adresse 1] [Localité 3] non comparant PARTIES CONVOQUÉES LE : 12 Mars
Source officielle2ème chambre section A
62e37913f18708e2e904b020
28 juillet 2022
28 juillet 2022
GENERALI IARD Grosse délivrée le à Selarl Lexavoue Me Mansat-Jaffre Me Valentin Selarl Gualbert Reche...
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
6162b8cbefb73d2e55750e1b
20 décembre 2012
20 décembre 2012
2012 DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 18 Octobre 2012 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Jean-Charles GOUILHERS, Président de chambre Hervé GUILBERT, Conseiller Christian
Source officielle15e Chambre A
61629f7635a5d4e0c2ddc9fc
28 juin 2013
28 juin 2013
Rôle N° 11/08879 [F] [H] SCP [N] [N] [N] SCP [H] AIX EN PROVENCE C/ [Q] [X] [K] [D] [W] épouse [K] Société CAISSE DE CREDIT MUTUEL VALDOIE GIROMAGNY CIE MUTUELLES DU MANS
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
6162677c12fe6a3e85a6c78d
20 décembre 2013
20 décembre 2013
: F 09/00185 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE B ARRÊT DU 20 DECEMBRE 2013 APPELANTE : SAS [N] [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Anne-marie
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
616250f8929f6bffa995b370
24 juillet 2013
24 juillet 2013
, Conseiller Christian RISS, Conseiller Assistés pendant les débats de Evelyne DOUSSOT-FERRIER, Greffier.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
6162700118eff35429d864bb
30 octobre 2013
30 octobre 2013
D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE B ARRÊT DU 30 OCTOBRE 2013 APPELANT : [T] [D] né le [Date naissance 1] 1952 à [Localité 3] [Adresse 2] [Localité 1] représenté par Me Jean-marc
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
615e0da5c25a97f0381f4e7c
26 juin 2014
26 juin 2014
AFFAIRE PRUD'HOMALE : COLLÉGIALE R.G : 12/04737 SARL ABS CROIX ROUSSE C/ [Y] APPEL D'UNE DÉCISION DU : Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de LYON du 25 Mai 2012 RG :
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
61624d5ced30a8f561738210
2 avril 2014
2 avril 2014
AFFAIRE PRUD'HOMALE : COLLÉGIALE R.G : 12/04362 SAS SYNCHRONE TECHNOLOGIES C/ [D] APPEL D'UNE DÉCISION DU : Conseil de prud'hommes - Formation de départage de LYON du 15 Mai 2012
Source officiellePage 8 sur 12