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207 résultats pour « Pascalain »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre sociale

68fb977f11af6ba0065f3985

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION Clôture : DÉBATS : En application des dispositions des articles 805 et 905 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 16 Septembre 2025 en audience publique, devant Pascaline

Source officielle

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Annonces BODACC102 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

PASCALAIN

SIREN 443786595Greffe du Tribunal des Activités Economiques de marseille

17/02/2026

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Dépôts des comptes

PASCALAIN

SIREN 498426113Greffe du Tribunal des Activités Economiques de limoges

13/11/2025

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Dépôts des comptes

PASCALAIN

SIREN 352775332Greffe du Tribunal de Commerce de villefranche-tarare

26/06/2025

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Dépôts des comptes

PASCALAIN

SIREN 451502603Greffe du Tribunal de Commerce d'evreux

13/02/2025

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Dépôts des comptes

PASCALAIN

SIREN 443786595Greffe du Tribunal de Commerce de marseille

17/11/2024

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CA

Chambre commerciale

69e06ed7cdc6046d4768c637

Appel

15 avril 2026

15 avril 2026

a été rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Président : Madame Séverine LEGER, Conseillère Conseiller : Madame Claire BERAUD, Conseillère Conseiller : Madame Pascaline

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE C

69621e85cdc6046d47d3e21d

Appel

9 janvier 2026

9 janvier 2026

00231 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE C ARRÊT DU 09 JANVIER 2026 APPELANT : [R] [H] né le 12 Août 1964 à [Localité 10] [Adresse 5] [Localité 6] représenté par Me Pascaline

Source officielle
CA

Chambre 4 A

63d0d59981a7b805de12b507

Appel

10 janvier 2023

10 janvier 2023

SIRET : 531 952 588 [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Olivier PHILIPPOT, avocat au barreau de STRASBOURG INTIME : Monsieur [G] [J] [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me Pascaline

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

63d22a809b3c8605deec1f5f

Appel

25 janvier 2023

25 janvier 2023

d'administrateur provisoire en vertu d'une ordonnance de M. le Président du tribunal de grande instance de Créteil en date du 03 juillet 2018 C/O Société [B] [C] [Adresse 2] [Localité 4] Représenté par Me Pascaline

Source officielle
CA

Chambre civile

6629f360dc6faf00095887db

Appel

23 avril 2024

23 avril 2024

de Fort-de-France en date du 12 janvier 2023, enregistré sous le n° 21/00069 ; APPELANT : Monsieur [K] [M] Derrière le terrain de l'ASPPT [Adresse 5] [Localité 3] Représenté par Me Pascaline

Source officielle
CA

Chambre 4 A

66fce3d58d6ea26f688da6af

Appel

1 octobre 2024

1 octobre 2024

DBVW-V-B7G-H3ID Décision déférée à la Cour : 09 Mai 2022 par le CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE STRASBOURG APPELANT : Monsieur [V] [C] [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me Pascaline

Source officielle
CA

Chambre 1-2

63d37979d1bc2605de4b462a

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

exercice domicilié en cette qualité [Adresse 3] représentée par Me Gaëtan LE MERLUS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée par Me Thomas PIERSON, avocat au barreau de PARIS substitué par Me Pascaline

Source officielle
CA

Chambre 4-6

67820c6f0f5e5278a79738f8

Appel

10 janvier 2025

10 janvier 2025

LA VAROISE, sise [Adresse 4] représentée par Me Marie HASCOËT, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substitué par Me Pascaline MOMOT, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE *-*-*-*-*

Source officielle
CA

6e Chambre A

6035b093bc7c0f156b977dbc

Appel

17 mars 2016

17 mars 2016

naissance 1] 1972 à [Localité 1] de nationalité Française, demeurant [Adresse 1] comparante en personne, représenté par Me Annabelle BOUSQUET, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE assistée de Me Pascaline

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca9ebd3db21cbdd8b8fb

Appel

15 mai 2008

15 mai 2008

Jean- Christophe A..., ainsi rédigée : " Le 19 janvier 2006, j'étais à l'hôpital Saint- Louis à PARIS, en visite auprès de ma cousine Pascaline X... qui venait de subir une double greffe.

Source officielle
CA

Chambre sociale

69e1c4d7cdc6046d4788a6db

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

qui a été prorogée au 16 avril 2026 ; Il a été rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Président : Corinne JACQUEMIN Conseiller : Agathe ALIAMUS Conseiller : Pascaline

Source officielle
CA

Chambre sociale

69eaf9d1cdc6046d4756b434

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

Il a été rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Président : Corinne JACQUEMIN Conseiller : Agathe ALIAMUS Conseiller : Pascaline PILLET Qui en ont délibéré

Source officielle
CA

Chambre sociale

69eaf9f0cdc6046d4756bb8f

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

Il a été rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Président : Corinne JACQUEMIN Conseiller : Agathe ALIAMUS Conseiller : Pascaline PILLET Qui en ont délibéré

Source officielle
CA

Chambre 1-8

697b0fc4cdc6046d4712a59c

Appel

28 janvier 2026

28 janvier 2026

juridictionnelle Totale numéro 2023-008200 du 25/04/2024 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de [Localité 5]) représentés par Me Vanessa ROMANO, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Pascaline

Source officielle
CA

Chambre sociale

697c4ec0cdc6046d473790cc

Appel

29 janvier 2026

29 janvier 2026

Il a été rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Président : Corinne JACQUEMIN, présidente de chambre Conseiller : Agathe ALIAMUS, conseillère Conseiller : Pascaline

Source officielle
CA

Chambre commerciale

69d734b2cdc6046d479a2cb9

Appel

8 avril 2026

8 avril 2026

était mise en délibéré devant la chambre commerciale de la Cour composée de : Président : Madame Séverine LEGER, Conseillère Conseiller : Madame Claire BERAUD, Conseillère Conseiller : Madame Pascaline

Source officielle
CA

Chambre sociale

6a1e64a8cdc6046d47ca9a43

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

Il a été rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Président : Corinne JACQUEMIN Conseiller : Agathe ALIAMUS Conseiller : Pascaline PILLET Qui en ont délibéré

Source officielle
CA

Chambre sociale

6a0fe6c8cdc6046d47877372

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

mise à disposition prorogée à ce jour ; Il a été rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Président : Corinne JACQUEMIN Conseiller : Agathe ALIAMUS Conseiller : Pascaline

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c846bd3db21cbdd84c57

Appel

19 janvier 1999

19 janvier 1999

septembre 1994 et 24 novembre 1994 du Professeur PELLERI7N, Professeur émérite de Chimie analytique, et du Docteur Y..., Pharmacien, - le rapport apparemment en date du 23 décembre 1986 du Professeur PACCALIN

Source officielle