Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca5abd3db21cbdd8acb8
15 janvier 2008
15 janvier 2008
Jacqueline De nationalité française, marié Détenu au centre pénitentiaire de Longuenesse, demeurant...
Source officielleCour d'Appel
6253ca5abd3db21cbdd8acbc
22 février 2008
22 février 2008
Jacqueline De nationalité française, marié Détenu au centre pénitentiaire de Longuenesse, demeurant...
Source officielleCour d'Appel
6253caa2bd3db21cbdd8b9d6
13 février 2008
13 février 2008
Philippe X...
Source officielleCour d'Appel
6253c93bbd3db21cbdd87a91
4 janvier 2006
4 janvier 2006
SIX avoués à la Cour, et ayant pour conseil Maître NEFFATI avocat, INTIMES : Société ROMILLONNE DE TEXTILE "SOROTEX" 179 rue Gornet Boivin 10100 ROMILLY SUR SEINE COMPARANT, par la SCP DELVINCOURT - JACQUEMET
Source officielleCour d'Appel
6253ca7fbd3db21cbdd8b2e2
19 mars 2008
19 mars 2008
SIX - GUILLAUME - SIX, avoués à la Cour, et ayant pour conseil Maître Jean-Philippe Y..., avocat au barreau de TROYES.
Source officielleCour d'Appel
6253cacebd3db21cbdd8c22e
25 juin 2008
25 juin 2008
- signé par Nous, Alain CARRE-PIERRAT, président et par Nous Jacqueline VIGNAL, greffier à laquelle la minute du présent arrêt a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleCour d'Appel
6253c9cfbd3db21cbdd8947f
2 octobre 2007
2 octobre 2007
COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 10o Chambre ARRÊT AU FOND DU 02 OCTOBRE 2007 No 2007 / Rôle No 05 / 22529 Jacqueline Y... veuve Z...
Source officielleCour d'Appel
6253ca58bd3db21cbdd8ac4a
30 janvier 2008
30 janvier 2008
Numéro d'inscription au répertoire général : 07/03634 Décision déférée à la Cour : Jugement du 29 Juin 2004 -Tribunal de Grande Instance de PARIS - RG no 02/17533 APPELANTS Monsieur Philippe
Source officielleCour d'Appel
6253c9c2bd3db21cbdd892c2
27 novembre 2006
27 novembre 2006
Philippe, F... David et Z...
Source officielleChambre sociale
68e892fff271a402af33b800
9 octobre 2025
9 octobre 2025
SAINT-DENIS DE [Localité 9] CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 09 OCTOBRE 2025 APPELANTE : [8] prise en la personne de son directeur en exercice [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Philippe
Source officielleCour d'Appel
6253ca46bd3db21cbdd8a893
3 avril 2007
3 avril 2007
Patrice et Philippe X... aux dépens. Mmes Nicole Y..., Mauricette A... et MM. Patrice et Philippe X... ont formé appel par déclaration expédiée le 20 mars 2006.
Source officielleCour d'Appel
6253ca34bd3db21cbdd8a56b
22 mars 2007
22 mars 2007
Jacqueline X... Monique Y... Société EDITIONS MONIQUE Y... C / SA EDITIONS Z...
Source officielleRéférés et Recours
6780b92db10ab0632f7049c2
9 janvier 2025
9 janvier 2025
par le tribunal judiciaire de DAX,en date du 31 Juillet 2024, enregistré sous le n° 22/01281 ET : Madame [M] [O] [Adresse 2] [Localité 4] Défenderesse au référé ayant pour avocat Me Philippe
Source officielleCour d'Appel
6253cac9bd3db21cbdd8c0fe
15 septembre 2008
15 septembre 2008
Philippe Yves Joseph né le 22 Février 1975 à TOULOUSE Fils de Y... Henri et de Z... Jacqueline De nationalité française, marié, conducteur de travaux Demeurant...
Source officielle2ème CH - Section 1
64c20a9a1e0d40d96967d8a2
26 juillet 2023
26 juillet 2023
, Philippe DARRACQ, en application des articles 805 et 907 du Code de Procédure Civile et à défaut d'opposition a tenu l'audience pour entendre les plaidoiries et en a rendu compte à la Cour composée
Source officielleCour d'Appel
6253ca98bd3db21cbdd8b7f7
21 février 2008
21 février 2008
APPELANTS Monsieur Jean Y... né le 2 décembre 1923 à Marseille (13), de nationalité française, ... 75007 PARIS représenté par Maître Louis-Charles HUYGHE, avoué à la cour assisté de Maître Jacqueline
Source officielleCour d'Appel
6253ca05bd3db21cbdd89d72
21 novembre 2007
21 novembre 2007
Française ... ... 66000 PERPIGNAN représenté par la SCP AUCHE-HEDOU AUCHE AUCHE, avoués à la Cour assisté de la SCP PARRAT-VILANOVA-ARCHAMBAULT-LLATI, avocats au barreau de PERPIGNAN Madame Jacqueline
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_23DA01592_20250130
30 janvier 2025
30 janvier 2025
contentieuse antérieure : La communauté urbaine Le Havre Seine Métropole a demandé au tribunal administratif de Rouen de condamner in solidum les sociétés Systra, Ingerop conseil et ingénierie, Atelier Jacqueline
Source officielle1ère chambre civile A
616243bd1217cad6c0164907
24 avril 2014
24 avril 2014
en rectification d'erreur matérielle DEMANDERESSE A LA REQUETE : SAS MANBOW [Adresse 2] [Localité 2] représentée par Maître Nathalie ROSE, avocat au barreau de LYON assistée de la SCP JACQUIN-MARUANI
Source officielleCour d'Appel
6253cc32bd3db21cbdd8f704
15 mai 2012
15 mai 2012
Philippe A..., débiteur placé en liquidation, la S. C. P. X... & Y...-X..., avocat, a porté les enchères pour le compte de la société I. B.
Source officiellePage 8 sur 22