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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Sociale
62c7cb1ccb8dca058e3e7f6a
7 juillet 2022
7 juillet 2022
INTIMEES : Madame [Z] [F], exerçant sous l'enseigne O CABOCHIC [Adresse 3] [Localité 6] représentée par Me Nathalie MICHEL, avocat au barreau du HAVRE substitué par Me Pierre-Hugues POINSIGNON
Source officielleChambre Sociale
627df9710d41e0057d43e766
12 mai 2022
12 mai 2022
barreau de ROUEN substituée par Me Pierre-Marie CHAPOUTOT, avocat au barreau de PARIS INTIME : Monsieur [Z] [R] [Adresse 1] [Localité 3] présent représenté par Me Pierre-Hugues POINSIGNON
Source officielleSociale D salle 2
62e226a43de91be2e9f7ea9b
8 juillet 2022
8 juillet 2022
République Française Au nom du Peuple Français COUR D'APPEL DE DOUAI Chambre Sociale - Prud'Hommes- APPELANTE : Mme [Y] [H] [Adresse 4] [Localité 3] représentée par Me Pierre-hugues POINSIGNON
Source officielleChambre Sociale
65aa2ed9009f81000890dc14
18 janvier 2024
18 janvier 2024
par Me Frédéric CAULIER de la SELARL CAULIER VALLET, avocat au barreau de ROUEN INTIMEE : Madame [J] [U] [Adresse 2] [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par Me Pierre-Hugues POINSIGNON
Source officielleChambre Sociale
63ca43289066fd7c90fc2887
19 janvier 2023
19 janvier 2023
DÉCISION DÉFÉRÉE : Jugement du CONSEIL DE PRUD'HOMMES DE ROUEN du 08 Mars 2021 APPELANTE : Madame [R] [E] [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Pierre-Hugues POINSIGNON
Source officielleChambre sociale-2ème sect
68f1d5bb0b565ec7590f7bf7
16 octobre 2025
16 octobre 2025
COUR D'APPEL DE NANCY CHAMBRE SOCIALE - SECTION 2 APPELANT : Monsieur [H] [G] [Adresse 3] [Localité 2] Représenté par Me Pierre-hugues POINSIGNON
Source officielleChambre Sociale
6622097e9ce1420008389a65
18 avril 2024
18 avril 2024
DÉCISION DÉFÉRÉE : Jugement du CONSEIL DE PRUD'HOMMES DE ROUEN du 27 Avril 2022 APPELANT : Monsieur [V] [S] [Adresse 3] [Localité 5] représenté par Me Pierre-Hugues POINSIGNON
Source officielleChambre 1-5
5fd987b998c91e77b725e40e
16 janvier 2020
16 janvier 2020
domicilié ès qualités au siège social sis, demeurant [Adresse 3] représenté par Me Agnès ERMENEUX de la SCP ERMENEUX-ARNAUD- CAUCHI & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assisté de Me Sophie PONSIGNON-VERSTRAETE
Source officielleChambre Sociale
62c7cb1dcb8dca058e3e7f74
7 juillet 2022
7 juillet 2022
GRAY SCOLAN, avocat au barreau de ROUEN substituée par Me Sonia PETIT, avocat au barreau d'ORLEANS INTIMEE : Madame [K] [L] [Adresse 4] [Localité 6] représentée par Me Pierre-hugues POINSIGNON
Source officielleChambre Sociale
6969f7d7cdc6046d477f3579
15 janvier 2026
15 janvier 2026
DÉFÉRÉE : Jugement du CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE ROUEN du 24 Février 2025 APPELANTE : S.A.S.U. [9] [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Me Pierre-Hugues POINSIGNON
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
65b89fcdca0c5f0008399026
24 janvier 2024
24 janvier 2024
juillet 2020, APPELANTE : Madame [F] [K] épouse [O] née le 29 décembre 1975 à [Localité 4] de nationalité française Profession : V.R.P., demeurant [Adresse 1] représentée par Me Pierre-Hugues POINSIGNON
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_21NC01114_20240614
14 juin 2024
14 juin 2024
Marchal, rapporteur public, - et les observations de Me Poinsignon pour la caisse primaire d'assurance maladie du Bas-Rhin. Considérant ce qui suit : 1.
Source officiellePage 8 sur 8
ALLO, Frédéric, Michel, Christophe, ALLO-POINSIGNON
28/07/2026
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ALLO, Frédéric, Michel, Christophe, ALLO POINSIGNON
05/07/2026
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EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE POINSIGNON SOPHIE
19/06/2026
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PHARMACIE NOUVELLE BARRAL-POINSIGNON
29/05/2026
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POINSIGNON, Sonia, Angélique, Lysiane
11/05/2026
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