AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre des Baux Ruraux
615e0ca7c25a97f0381f4aca
5 février 2015
5 février 2015
KIERZKOWSKI-CHATAL, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de SAINT-NAZAIRE Monsieur [T] [R] né le [Date naissance 3] 1980 à [Localité 4] [Adresse 3] [Localité 1] Représenté par Me Jean-Michel POLLONO
Source officielle3ème Chambre
DCA_22NT01151_20220930
30 septembre 2022
30 septembre 2022
A C, représentés par Me Pollono, demandent à la cour : 1°) d'annuler ces jugements du tribunal administratif de Nantes du 2 novembre 2021 ; 2°) d'annuler les arrêtés du 31 décembre 2020 du préfet de
Source officielle1ère Chambre
DCA_21NT03455_20220415
15 avril 2022
15 avril 2022
Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire enregistrés le 7 décembre 2021 et les 1er et 10 mars 2022, ce dernier mémoire n'ayant pas été communiqué, Mme C, représentée par Me Pollono demande
Source officielle3ème Chambre
DCA_22NT00781_20220930
30 septembre 2022
30 septembre 2022
A, représenté par Me Pollono, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif de Nantes du 22 septembre 2021 ; 2°) d'annuler cet arrêté du 26 mai 2020 ; 3°) d'enjoindre au
Source officielleCour d'Appel
6253c9e0bd3db21cbdd896bd
12 septembre 2007
12 septembre 2007
. & GENICON S., avoués assistée de Me Jean-Michel POLLONO, avocat INTIMÉES : M.A.E 62 rue Louis Bouilhet 76044 ROUEN CEDEX représentée par la SCP GAUVAIN & DEMIDOFF, avoués assistée de la
Source officielle3ème Chambre
DCA_23NT01622_20231201
1 décembre 2023
1 décembre 2023
Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire enregistrés le 1er juin 2023 et le 3 novembre 2023, Mme A B, représentée par Me Pollono, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du
Source officielle5ème chambre
DCA_22NT03552_20240409
9 avril 2024
9 avril 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Ody, - et les observations de Me Pollono, représentant M. I K et Mme I. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleChambre sociale 4-2
66878d2305d6f7f678d49582
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Polonium, . Ça balance à Paris, . Les grosses têtes, . Conseil d'indiscipline, . Très Très Bon, . La Mode, . En Off avec [I] [N], .
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
68fb978211af6ba0065f3dcd
23 octobre 2025
23 octobre 2025
Ils ont retenu la teneur en plomb anormalement élevée, telle que constatée par les laboratoires CARAA et MSMAP, la présence du radioélément « Polonium 210 », l'existence d'une patine colorée artificielle
Source officiellePage 8 sur 8