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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cb1abd3db21cbdd8cd8f

Appel

12 avril 2005

12 avril 2005

ARRKT DU 12 AVRIL 2005 NR / SBA ----------------------- 04 / 00019 ----------------------- Robert F.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cda4bd3db21cbdd93f9c

Appel

1 février 2018

1 février 2018

en laissant pour lui succéder ses deux enfants Carmen et Robert.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc59bd3db21cbdd8fd5e

Appel

23 octobre 2012

23 octobre 2012

Jean Robert X...

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

5fdcc2358290d02dc0befdce

Appel

31 octobre 2018

31 octobre 2018

Par déclaration du 13.12.2017, la société Robert BOSCH a saisi la cour d'appel de renvoi ; par déclaration du 31.01.2018, M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caa0bd3db21cbdd8b961

Appel

4 mai 2006

4 mai 2006

que « Robert Y... recevra par l'intermédiaire des accords confort 3 M et CM 1 % du chiffre d'affaires hors taxes sur la vente d'ameublement et 1 % des commissions provenant d'ADT ».

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c932bd3db21cbdd878a6

Appel

28 juin 2005

28 juin 2005

Robert Y... justifie remplir toutes les conditions légales pour y prétendre.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c955bd3db21cbdd87f91

Appel

19 janvier 2006

19 janvier 2006

Rappelant être l'une des deux enfants issus de la première union de monsieur Robert X... avec madame Germaine D..., elle déclare n'avoir eu depuis 1935 quasiment aucune relation avec son père qui avait

Source officielle
CAA

8ème chambre

DCA_21PA06546_20230411

Admin. Appel

11 avril 2023

11 avril 2023

B a adressé au centre hospitalier Robert Ballanger une demande indemnitaire préalable qui a fait l'objet d'une décision implicite de rejet.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd5bbd3db21cbdd930e4

Appel

17 mars 2016

17 mars 2016

C/ Jean-Robert, Michel Y...

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

6163b5281669d540ac7baa43

Appel

6 octobre 2010

6 octobre 2010

3] [Localité 1] représentée par la SCP GUIZARD, avoués à la Cour assistée de Me ABITAN Alain, avocat au barreau de PARIS - toque B 630 INTIMEE SARL de droit autrichien PLATO PLASTIK, ROBERT

Source officielle
CA

8e Chambre B

5fdd5a019491a902f04521a6

Appel

20 septembre 2018

20 septembre 2018

APPELANT Monsieur Robert X... né le [...] à MARSEILLE, demeurant [...] représenté par Me B... Y... de la SELARL CABINET B...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9d9bd3db21cbdd895b5

Appel

2 mai 2007

2 mai 2007

C / SOCIÉTÉ DES EDITIONS ROBERT LAFFONT Expédition et copie exécutoire délivrées aux avoués le 02 Mai 2007 RÉPUBLIQUE FRANÇAISE-AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE DIJON CHAMBRE CIVILE B

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9abbd3db21cbdd88fd1

Appel

29 novembre 2006

29 novembre 2006

En définitive il n'est pas établi qu'un transfert de propriété du chemin litigieux soit intervenu entre Monsieur Robert Y... et Monsieur Paul X....

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c971bd3db21cbdd88553

Appel

12 septembre 2006

12 septembre 2006

1947 à SAINT MARTIN DE LONDRES (34380) de nationalité Française 2 bis rue du Cornier 34380 SAINT-MARTIN-DE-LONDRES représenté par la SCP AUCHE-HEDOU AUCHE, avoués à la Cour assisté de Me SOUCAILLE Robert

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccc3bd3db21cbdd9131c

Appel

26 mars 2014

26 mars 2014

RG N : 12/ 01489 AFFAIRE : Robert X...

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_23PA01840_20240722

Admin. Appel

22 juillet 2024

22 juillet 2024

Par une décision du 9 mars 2016, le directeur du centre hospitalier intercommunal Robert Ballanger a suspendu M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca0cbd3db21cbdd89eac

Appel

4 décembre 2007

4 décembre 2007

CENTRE COMMERCIAL DE CHAMBERY et de Monsieur Robert X..., nommé à ces fonctions par ordonnance du 29 décembre 2003, demeurant ...

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_22VE01597_20230126

Admin. Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

Le CHI Robert Ballanger devra ainsi rembourser la somme de 9 670,13 euros à ce titre à la CPAM du Val d'Oise. 8.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb45bd3db21cbdd8d383

Appel

28 janvier 2010

28 janvier 2010

Robert X..., qu'en conséquence le jugement déféré qui a déclaré M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd36bd3db21cbdd929d6

Appel

5 novembre 2015

5 novembre 2015

FONDS D'INDEMNISATION DES VICTIMES DE L'AMIANTE Tour Galliéni 36, avenue du Général de Gaulle 93175 BAGNOLET CEDEX représenté par Mme Aicha X... en vertu d'un pouvoir spécial INTIMEES SAS ROBERT

Source officielle

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