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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 8
616348f0543823d76b03176b
4 novembre 2010
4 novembre 2010
responsabilité civile, L'infirme pour le surplus, Statuant à nouveau, Condamne la Sarl Rosset à verser à M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd41bd3db21cbdd92c7d
18 décembre 2015
18 décembre 2015
C/ Association CADET ROUSSELLE Grosse délivrée le : à : Me Jean claude GUARIGLIA, avocat au barreau de MARSEILLE Me Gérald LAMBERT, avocat au barreau de TOULON Copie certifiée
Source officielle1ère chambre
DCA_21PA06202_20230504
4 mai 2023
4 mai 2023
Sur le désistement de la SAS Fiminco et de la SCI Roussel Vie : 3. La SAS Fiminco et la SCI Roussel Vie déclarent se désister de la présente instance. Ce désistement est pur et simple.
Source officielle1ère chambre
DCA_21PA06203_20230504
4 mai 2023
4 mai 2023
Sur le désistement de la SAS Fiminco et de la SCI Roussel Vie : 3. La SAS Fiminco et la SCI Roussel Vie déclarent se désister de la présente instance. Ce désistement est pur et simple.
Source officielleCour d'Appel
6253c889bd3db21cbdd858db
25 octobre 2001
25 octobre 2001
Y..., - Débouté Madame Rose Y... de sa demande d'indemnité fondée sur l'article 700 du Nouveau Code de Procédure Civile, - Condamné Monsieur Maixent X... aux dépens.
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
6349002e63d497adffda41c4
13 octobre 2022
13 octobre 2022
GTB ROSETTES N° SIRET : 810 080 028 00014 [Adresse 3] [Localité 8] défaillante S.E.L.A.R.L.
Source officielleChambre Commerciale
6348ff8c63d497adffda4045
13 octobre 2022
13 octobre 2022
ROSE MATIN inscrite au registre du commerce et des sociétés de GRENOBLE sous le numéro 493 154 652, prise en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité audit siège [
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_24DA00112_20260225
25 février 2026
25 février 2026
Sous le n°24DA00112, la SEPE Rose demande à la cour l’annulation de cette décision. Puis, par un arrêté du 16 mai 2024, le préfet du Pas-de-Calais a expressément rejeté la demande de la SEPE Rose.
Source officielle2ème chambre
DCA_23PA02818_20240410
10 avril 2024
10 avril 2024
Par courrier du 25 octobre 2018, la commune de l'Haÿ-les-Roses a changé son affectation et l'a nommée assistante de gestion administrative et financière.
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
66ff85cda4ff9ec259c09884
3 octobre 2024
3 octobre 2024
TERRE ROSSE prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, représentée par Me Arthur ARNO de la SAS LGMA, avocat au barreau de PARIS Intimées : S.A.S.
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6363685737e31b7f744449de
2 novembre 2022
2 novembre 2022
Le 8 novembre 2019, la société Dusty Rose Saloon Corsica Motorcycles a interjeté appel de ce jugement.
Source officielle2ème Chambre
DCA_21VE01359_20230307
7 mars 2023
7 mars 2023
Par deux courriers du 10 juillet 2018, la SARL Les Landes du Rosey a formé un recours gracieux contre ces arrêtés.
Source officielleCour d'Appel
6253cc83bd3db21cbdd9056d
16 avril 2013
16 avril 2013
Un enfant est issu de cette union : - Rose, née le 6 août 2009.
Source officielle6e chambre
6034f39fb4acc121ae8bc1f2
22 juillet 2016
22 juillet 2016
déférée à la cour : Jugement rendu le 02 Juillet 2015 par le Tribunal de Grande Instance de NANTERRE N° RG : 15/02795 Expéditions exécutoires Expéditions délivrées le : à : Me Véronique BUQUET-ROUSSEL
Source officielleCour d'Appel
6253cc75bd3db21cbdd902c2
19 février 2013
19 février 2013
la contribution à l'éducation et l'entretien de Lilas-Rose à la somme de 300 € par mois avec indexation.
Source officielleCour d'Appel
6253cdccbd3db21cbdd9480f
25 novembre 2019
25 novembre 2019
B... et du le syndicat agricole des petits planteurs de Cadet Sainte-Rose, - Ordonner à la SAFER et au le syndicat agricole des petits planteurs de Cadet Sainte-Rose de cesser tous travaux de construction
Source officielleCour d'Appel
6253cb2cbd3db21cbdd8d02f
8 janvier 2009
8 janvier 2009
APPELANTE Madame Rose X... épouse Y... née le 05 Mars 1956 à CHATEAURENARD (13160), demeurant ...
Source officielleCour d'Appel
6253ccd1bd3db21cbdd91575
14 mai 2014
14 mai 2014
Rose-Marie Y...fait valoir qu'aucune demande d'indemnité de licenciement n'a été faite en première instance et que Monia X...doit donc être déboutée de cette prétention.
Source officielleChambre 3-3
5fca6cb88d6158577da99116
22 octobre 2020
22 octobre 2020
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 3-3 ARRÊT AU FOND DU 22 OCTOBRE 2020 N° 2020/251 Rôle N° RG 18/09235 - N° Portalis DBVB-V-B7C-BCRGF SCI LA ROSE DES VENTS C/
Source officielle8e Chambre C
615e0dbbc25a97f0381f4f34
25 septembre 2014
25 septembre 2014
, Président Rapporteur et Monsieur Pascal MATHIS, Conseiller Rapporteur Monsieur Yves ROUSSEL, Président, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries Ces magistrats ont rendu compte
Source officiellePage 8 sur 330
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10/07/2026
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05/07/2026
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ROSELLIER, Gaëlle Marie Agnès, GRUSSSE-DAGNEAUX
05/07/2026
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ROSELLO INVESTISSEMENT
30/06/2026
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ROSELLO, Elodie, Laura, ORTON
23/06/2026
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