la Sas [V] groupe à payer à la Sas [O] [T] la somme de 2 000 euros au titre de l'article 700 du code de procédure civile, - condamné la Sas [V] groupe aux entiers dépens.

euros au titre de la procédure de première instance et 2 500 euros au titre de la procédure d'appel sur le fondement de l'article 700 du code de procédure civile, - débouter la société [1] de ses demandes

* * * FAITS ET PROCÉDURE [W] [T] a été engagée le 2 juillet 2018 par la société [1].

et intérêts pour procédure abusive et 2 500 euros en application de l'article 700 du code de procédure civile, Vu l'arrêt rendu par le cour de céans en date du 5 septembre 2023, Vu l'article 462

[C] et Mme [Y] à lui payer la somme de 2 500 euros au titre de l'article 700 du code de procédure civile.

[P] à lui payer la somme de 3 500 € au titre de l'article 700 du C..P.C.

[H] au paiement de la somme de 2 000 euros au titre de l'article 700 du code de procédure civile, - condamner M. [H] aux entiers dépens.

500 euros au titre de l'article 700 du code de procédure civile, ainsi qu'aux entiers dépens de première instance et d'appel

500 obligations pour un montant de 2 500 000 euros, une date de maturité fixée 24 mois après la date d'émission des obligations et un taux d'intérêt de 10 % l'an.

Arrêt Contradictoire rendu publiquement par mise à disposition au greffe de la cour d'appel, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues à l'article 450 alinéa 2 du code

[X] [I] à lui verser la somme de 2 500 euros sur le fondement des dispositions de l'article 700 du code de procédure civile au titre de la procédure de première instance, - condamner M.

500 euros sur le fondement de l'article 700 du code de procédure civile.

Le Condamner au paiement de la somme de 2 500 euros sur le fondement de l'Artic1e 700 du CPC. Le Condamner aux entiers dépens Par conclusions signifiées par RPVA le 23 février 2026, M.

[I] [P] et Mme [X] [P] l'acheteur à lui payer la somme de 2 500 euros sur le fondement de l'article 700 du code de procédure civile ; - Les condamner aux entiers dépens.

€ au titre de leur préjudice de jouissance et une somme de 1 500 € au titre de leur préjudice moral, - condamné Mme [Y] [Z] à payer aux consorts [A] une somme de 1 500 € au titre de leur préjudice de

siège social est sis [Adresse 1], [Localité 2], prise en la personne de son représentant légal domicilié es qualité audit siège.

[K] à lui payer la somme de 2 500 euros au titre de l'article 700 du code de procédure civile; - condamner M. [K] aux dépens. L'ordonnance de clôture est intervenue le 10 septembre 2025.

par son syndic en exercice, la SAS ALPHA [U] sur le fondement de l'article 700 du Code de Procédure Civile Condamné le Syndicat des Copropriétaires de l'Immeuble Digitales [Adresse 2] à [Localité 2]