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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 3 A
65b20bc9c4cf860008dff419
22 janvier 2024
22 janvier 2024
fait valoir que cette situation conflictuelle a entraîné une dégradation de la santé physique et mentale de son épouse, laquelle a subi plusieurs hospitalisations au mois de juin 2021 et octobre 2021 (colique
Source officielle3ème chambre
DCA_20PA01147_20220513
13 mai 2022
13 mai 2022
Le 4 juin 2010, Mme A, porteuse d'une polyadénomatose colique d'origine congénitale, a été opérée à l'hôpital européen Georges Pompidou (HEGP), relevant de l'Assistance publique - hôpitaux de Paris (AP-HP
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_23DA00125_20240612
12 juin 2024
12 juin 2024
évidence un syndrome occlusif grêlique en amont d'une sténose d'allure inflammatoire de la dernière anse, sans signe de perforation mais avec une lame d'épanchement dans le pelvis et la gouttière pariéto-colique
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX02341_20230706
6 juillet 2023
6 juillet 2023
traitant a constaté une fistulisation avec écoulement de pus au niveau de la cicatrice, et un scanner abdominopelvien a permis de conclure à une éventration de la paroi abdominale antérieure, à contenu colique
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
696a13d2cdc6046d4781ad19
15 janvier 2026
15 janvier 2026
société [26] et la société [16] (intervenant en qualité d'administrateur judiciaire de la société [26]) hors de cause, - Prendre acte de ce que les sociétés [14] et [19] interviennent en qualité de coliquidateurs
Source officielleChambre sociale 4-4
67ef68b16b85edc07d3453f4
2 avril 2025
2 avril 2025
[E] a déclaré sa créance salariale auprès des coliquidateurs de la société, qui l'ont admise.
Source officielle2ème CH - Section 2
5fddf88f7bac5c9963b0c861
10 juillet 2018
10 juillet 2018
Veuve X... a été admise pour une sub-occlusion sur sténose colique probablement maligne, ont diagnostiqué " une démence post-anoxique " après avoir relevé l'existence de troubles cognitifs et du comportement
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_22DA00818_20231031
31 octobre 2023
31 octobre 2023
La fistule ayant été déclarée guérie en mars 2011, il a subi au CHRU de Lille, le 11 juillet 2011, une opération de rétablissement de la continuité colique.
Source officielleChambre civile 1-5
68fb977f11af6ba0065f3912
23 octobre 2025
23 octobre 2025
A la suite de cette consultation, des biopsies coliques et iléales étagées ont été réalisées. Le 17 novembre 2021, M.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_21LY01306_20240213
13 février 2024
13 février 2024
Postérieurement à cette intervention, Mme F a présenté plusieurs perforations de l'intestin grêle, une fistule entéro-colique et un choc septique qui ont nécessité une seconde intervention au centre hospitalier
Source officielle3ème Chambre
DCA_24NT00812_20250516
16 mai 2025
16 mai 2025
Le diagnostic d'une colique néphrétique a été posé et un scanner abdomino-pelvien a mis en évidence un calcul ovulaire de 12 x 6 mm.
Source officielle7ème chambre
DCA_22PA02984_20240327
27 mars 2024
27 mars 2024
des tableaux de maladies professionnelles, que sont présumées d'origine professionnelle les affections suivantes : encéphalopathie aiguë, tremblement intentionnel, ataxie cérébelleuse, stomatite, coliques
Source officielleChambre sociale
62c7cae4cb8dca058e3e7e8c
7 juillet 2022
7 juillet 2022
d'être placé en arrêt de travail au mois de juin 2012'; Attendu que le salarié a adressé un courriel en date du 8 juin 2012 à la responsable du service des congés maladie, mentionne «'je souffre de colique
Source officielle17e Chambre B
60349dd05965168a420b7f6d
27 octobre 2016
27 octobre 2016
[T] était en arrêt de travail, et s'il est établi par les pièces qu'il verse aux débats que cet arrêt de travail a été précédé d'une admission aux urgences le 31 mai 2010 pour une « suspicion de colique
Source officielleChambre 1-1
68ef2fb6e09691ce5f2b6ad8
14 octobre 2025
14 octobre 2025
résolution de la vente du 18 août 2015, Prononce la résolution judiciaire de la vente conclue le 18 août 2015 suivant acte authentique reçu par maître [K] [N], notaire au sein de la SCP [G] [N], Coiquad
Source officielle1ère chambre
635b7201b201587f74be0370
27 octobre 2022
27 octobre 2022
L'expert fait observer que nombre de péritonites sont opérées sans que le scanner ait pu en déterminer l'étiologie exacte ( appendicite, perforation colique, perforation d'ulcère gastro duodénal) et que
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
633fc2bbe633183e2ee177f6
4 octobre 2022
4 octobre 2022
La présence de fausses membranes recouvrant l'appendice, d'abcès dans la paroi de l'appendice, d'un épanchement louche dans la gouttière latéro colique, la fosse iliaque ou le cul-de-sac de Douglas ne
Source officielle2e chambre 2e section
5fdb7fdef5ef8a5e3adc909d
28 février 2019
28 février 2019
Il invoque de nouveaux problèmes de santé : prescription d'anxiolytiques et d'antidépresseurs fin novembre 2017, un compte rendu d'accueil aux urgences suite à un épisode de crise de colique néphrétique
Source officielleCour d'Appel
6253cb32bd3db21cbdd8d126
7 mai 2009
7 mai 2009
concluaient certes à un épanchement intra-péritonéal peu volumineux mais que celui-ci essentiellement sous hépatique mais aussi avec une petite quantité de liquide dans les deux gouttières pariétales coliques
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_21DA01960_20230314
14 mars 2023
14 mars 2023
le chirurgien ayant agi avec prudence, les experts désignés par la CCI ont toutefois relevé qu'il appartenait au chirurgien, devant un pelvis aussi adhérentiel avec des risques évidents de lésions coliques
Source officiellePage 8 sur 9