A titre principal sur le gain manqué - Juger que la société Victa a subi un gain manqué d'un montant de 170.400 euros causé par la complicité de violation par société Partex International de clause de

Ils ajoutent que la marque des onduleurs n'est pas celle indiquée à la facture.

de 250 Wc, de marque G.H.T., d'une puissance globale de 2250 Wc), en revanche, la marque de l'onduleur ne figure pas au bon de commande.

I... pour un avis technique et le dépôt par ce praticien de ses conclusions, le 25 octobre 2012 complétées le 14 décembre 2012, M.

g) Manque constant d'implication qui a généré un mauvais suivi des clients et une absence de prise d'initiatives.

Le médecin a estimé que l'état de santé de Mme [H] [E] relevait de l'hospitalisation complète.

complète de Mme [W] [E].

Elle ajoute que le compte principal 01 recense l'état complet du compte ensemble des impayés compris (incluant les impayés du sous-compte n° 2).

Le jugement dont appel sera donc complété en ce que l'action fondée sur le dol sera déclarée recevable.

constaté l'existence d'un harcèlement moral à l'encontre de Mme [Z] ; - jugé qu'il n'est pas constaté une exécution déloyale du contrat de travail de Mme [Z] ; - jugé que la société [1] n'a pas manqué

attachée à la marque.

[Y] à payer à la SA CGL la somme de 55 108,83 euros assortie des intérêts au taux contractuel de 5,18 % l'an courus et à courir à compter du 9 décembre 2020 et jusqu'au jour du plus complet paiement ;

du contrôle des mesures privatives et restrictives de libertés de REIMS, qui a maintenu la mesure de soins psychiatriques sans consentement de Monsieur [T] [L] sous le régime de l'hospitalisation complète

Les suites opératoires ont été marquées par la poursuite d'une incontinence urinaire.

épouse [B] ont assigné la Sas Climholia et la Sa Cofidis devant le juge des contentieux de la protection du tribunal judiciaire de Colmar, aux fins de voir prononcer la nullité, pour dol et pour manquement

La défenderesse a fait valoir que sa singularité n'était pas tolérée par ses voisins et que la situation s'inscrivait dans un contexte social complexe, exacerbé par la promiscuité et le manque d'insonorisation

-Le juge ordonne, s'il y a lieu, la mainlevée de la mesure d'hospitalisation complète.

Ce n'est qu'ensuite, dans le cadre d'une réorientation de la stratégie de Sensee, que cette société avait demandé à Essilor de lui vendre des verres de marque et complexes, alors que son logiciel de prise