[V] [C] a été engagé par la société [O] [G] [H], entreprise du groupe norvégien [O] [G] spécialisée dans la production et la distribution de saumon fumé et de produits de la mer, dans le cadre d'un contrat

DU LITIGE, PROCEDURE, PRETENTIONS ET MOYENS DES PARTIES Mme Le Bomin [E] a été engagée par la société Marine Harvest Kritsen, entreprise du groupe norvégien Marine Harvest spécialisée dans la production

Le contrat de travail était régi par la convention de la production audiovisuelle.

[R] et la société D'HOME PRODUCTIONS M.

thermique, située sur le site d'Arjuzanx (40110), destinée à la production d'énergie électrique.

primaire a soutenues à l'audience du 23 janvier 2026, l'intimée ayant été dispensée de comparaître, SUR CE, EXPOSE DU LITIGE Employée par la société Lacroix en qualité d'opératrice de production

La convention collective applicable dans l'entreprise est celle de la communication et de la production audiovisuelle , la société FRANCE 2 emploie plus de 11 salariés.

l'écologie, du développement durable et de l'énergie, concernant les changements du projet de la société AILES MARINES SAS relatif au lot n° 4 du marché public portant sur des installations éoliennes de production

SIRIUS SERIAL PRODUCTION RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE LYON 3ème chambre A ARRET DU 04 Juin 2026 APPELANTE : La société AMM-42, société par actions

La jonction a été prononcée et l'instance s'est poursuivie sous le numéro RG 16/01045 ; Par une ordonnance du 21 octobre 2016, la demande de production de pièces de M.

Confirmation du jugement de première instance en toutes ses dispositions, rejet des demandes de l'appelante, et absence d'application de l'article 700 du code de procédure civile.

Dans le cadre des travaux de construction, les lots n°14 et 15 'plomberie sanitaire' et 'chauffage-production d'eau chaude' ont été attribués à la société BILLON, assurée auprès de la compagnie d'assurances

commercialisés par la société Serap Industries et, en conséquence, l'a autorisée : - A procéder à la recherche de la présence de tous documents ou données (papier, numérique ou autres) relatifs à la production

Notre coût de production en local est aujourd'hui bien moins compétitif que le coût de l'importation, ce qui impacte significativement nos volumes de production : - En 2017, - 28% sur les volumes de production

3] (44 % de sa production en 2019).

[B] [C] a été engagé par la société [P] [G] [K], entreprise du groupe norvégien [P] [G] spécialisée dans la production et la distribution de saumon fumé et de produits de la mer, dans le cadre d'un contrat

[I] a été recruté par Sanofi Chimie le 1er avril 2009 en qualité d'agent de production, coefficient 205, sur le site de [Localité 1] par contrat à durée déterminée d'une durée d'une année du 1er avril

La société KUIV PRODUCTIONS (ci-après, la société KUIV), est une société de production audiovisuelle qui produit essentiellement des films à caractère documentaire depuis 1980.

Le conseil, par la production de la convention régularisée par les parties le 28 mai 2016 et de l'arrêt rendu par la cour d'appel, justifie suffisamment de l'accomplissement de la mission confiée. M.

. *** EXPOSÉ DU LITIGE Monsieur [F] [H] a été embauché par la SARL ZK Productions à compter du premier février 1997 suivant contrat à durée indéterminée en qualité de plasticien scénographe