Le pilote est décédé et son épouse et leurs filles, passagères, ont été grièvement blessées. La MACSF ASSURANCES, auprès de laquelle M. Jean-Pierre A... avait souscrit un contrat C... B...

[M] [S] conteste les propos des différents attestants, indique qu'il y avait des problèmes dans la formation et qu'il a été blessé de ce grief de racisme, et précise qu'il produit la transcription, par

Si la discrimination n'est pas démontrée, les propos litigieux sont particulièrement vexatoires et injurieux et ont blessé profondément le salarié.

. *** Melle [N] [W], née le [Date naissance 1] 1996, a été blessée le 23 avril 2009, alors qu'elle participait, dans les locaux de la société

Vos deux vendeuses se sont plaintes amèrement de la manière dont vous les traitiez, notamment avec une hauteur et une suffisance qui les ont blessés alors qu'elles travaillent depuis plusieurs années au

En effet, madame [H] [C] prétend que le lundi 10 mai 2010 à 6h 45 elle se serait blessée à la main droite en manipulant un container.

SPAC ; l'engin de chantier qu'il conduisait s'est renversé et il a été blessé à la tête et au dos. [Y] [O] a recherché la faute inexcusable de son employeur.

sur un chantier de maisons individuelles, lieu de livraison, le salarié a procédé au déchargement de palettes de tuiles et de fermettes ; que dans le cadre de ces man'uvres de déchargement, il a été blessé

Nous vous avons rappelé qu'au cours de cet accident: - vous aviez été blessé (arrêt de travail de 30/06 au 02/07) et que votre véhicule avait subi des dommages pour un montant estimé à 50 000 F, - que

Ludovic X... a été blessé. Ludovic X... a été cité devant le tribunal de police d'Hazebrouck qui a prononcé sa relaxe au bénéfice du doute par jugement du 29 octobre 1999.

X... a chuté et s'est gravement blessé.

responsabilité A titre principal, Monsieur Y... fonde son action sur l'article 1384 alinéa 1 du Code Civil, relatif la responsabilité du fait des choses que l'on a sous sa garde, en estimant avoir été blessé

Il était grièvement blessé. Le véhicule appartenait à la société gérée par Monsieur Y... et était assuré auprès de la Compagnie UAP. Les dommages matériels ont été indemnisés.

X... expose les circonstances dans lesquelles il a été blessé le 29 septembre 2000 à Warcq (Ardennes) dans l'usine de fabrication de parpaings de la Société BEMACO dont le gérant est M.

Monsieur X... était blessé.

par les articles 222-37 AL.1, 222-44, 222-45, 222-47, 222-48, 222-49 AL.1, 222-50, 222-51 du Code pénal coupable d'ABANDON A TERRE PAR CAPITAINE D'UN OFFICIER, MAITRE OU HOMME D'EQUIPAGE MALADE OU BLESSEE

par les articles 222-37 AL.1, 222-44, 222-45, 222-47, 222-48, 222-49 AL.1, 222-50, 222-51 du Code pénal coupable d'ABANDON A TERRE PAR CAPITAINE D'UN OFFICIER, MAITRE OU HOMME D'EQUIPAGE MALADE OU BLESSEE

Vers 9 heures 30, Monsieur [C] qui travaillait en hauteur tandis que son collègue était resté en bas a fait une chute du deuxième étage et a été grièvement blessé.

L'explosion a causé la mort de sa voisine, a blessé grièvement plusieurs personnes et a causé des dégâts très importants, tant à l'immeuble qu'aux véhicules des autres locataires.

Monsieur [C] n'établit pas que le fait d'avoir été très légèrement blessé à la paupière, le 15 avril 2009, signifie qu'il a été affecté à des travaux dans l'atelier, et cela en contradiction avec son contrat