La travailleuse familiale, Denise L..., expliquait aux policiers qu'elle avait constaté, en arrivant au domicile des enfants, le matin du 8 novembre, qu'Emilien avait la tête bleue et difforme et que Roberto

Le juge a considéré que les blessures de l'enfant interrogeaient sur la capacité de la mère à assurer sa sécurité, celle-ci faisant état de chutes du cosy et d'une étagère, et qu'il convenait d'attendre

Il en résulte que les blessures de Mme X... peuvent aussi bien avoir été causées par les faits qu'elle décrit, comme par ceux dont s'est dit victime M Y... ou par un accident quelconque de la circulation

Selon l'article L. 443-1 du même code toute modification dans l'état de la victime, dont la première constatation médicale est postérieure à la date de guérison apparente ou de consolidation de la blessure

[P] ajoute à l'audience avoir une blessure et craindre que la cicatrice ne s'ouvre.

au visa de l'article 706-3 du code de procédure pénale a considéré qu'il ressortait des éléments d'enquête qu'il avait communiqués qu'il « ne pouvait apporter aucune certitude quant à l'origine des blessures

[V] ne font pas état de blessure ; - le préjudice de celui-ci n'est ainsi pas justifié ; - il justifie donc d'un moyen sérieux de réformation de la décision ; - n'ayant que de très faibles ressources

[S] de lui avoir donné un coup d'épaule le 1er mai 2018 et d'avoir provoqué sa chute et ses blessures, Mme [K] a fait assigner M.

Cejour, la pateinte a chté entrainant une blessure au niveau du poignet ; elle a été immédiatement conduite aux urgences du [7].

Par ailleurs, à la considérer même comme établie, la blessure (non documentée) dont fait état M.

salarié [R] a fait parvenir à son employeur un certificat médical établi le jour des faits litigieux, le 22 mai 2010, suspendant son contrat de travail jusqu'au 24 mai 2010 inclus au constat de ses blessures

MANPOWER FRANCE, à la suite d'une blessure survenue le 30 septembre 1997, déclarée par son employeur le 1er octobre suivant.

C... a subi de très graves blessures. Par jugement du 29 janvier 2002 le tribunal de grande instance de Rennes a notamment dit qu'une convention d'assistance bénévole était intervenue entre M.

Par jugement du 13 mars 1991, le Tribunal de Grande Instance de MARSEILLE a qualifié les faits d'agression, déclaré Monsieur Abdelmalik BEN X... entièrement responsable des blessures subies par le jeune

d'un contentieux latent depuis quelques temps entre les deux hommes, et à la suite directe de dégradations qui auraient été commises cette nuit-là par Monsieur E... au domicile du premier; que les blessures

Les présents faits sont apparus à l'occasion de la conduite dangereuse de son véhicule, alors que son permis de conduire était annulé et qu'il avait déjà été condamné pour des blessures involontaires à

Docteur A...dont les conclusions ne sont l'objet d'aucune critique des parties il y a lieu d'évaluer les différents chefs de préjudice de M.X... comme suit en tenant compte des complications de la blessure

Monsieur X... critique l'évaluation de ses préjudices effectuée par le Commission ; Attendu que les conclusions expertales ne sont pas l'objet de critiques ; que sur la base de ces conclusions et des blessures

La cour se réfère expressément à la description des blessures et de leurs conséquences contenue dans le jugement déféré.

soir près d'une conduite d'irrigation ; que le décès relevait exclusivement d'une défaillance cardiaque connue, qu'il n'existait pas de lien de causalité entre le travail et le décès, pas de signe de blessure