. ------------------- ARRÊT no 465 / 08 COUR D'APPEL D'AGEN Chambre Civile Prononcé à l'audience publique le vingt et un Mai deux mille huit, par Bernard BOUTIE, Président de Chambre, assisté

COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE SOCIALE Prud'hommes GROSSES le 26 JUIN 2008 à Me Jean CISSOKO Me LE METAYER-CAILLAUD-CESAREO COPIES le 26JUIN 2008 à Bernard Y... S. A.

clôturée le 26 Février 2008 Audience publique du 12 Mars 2008 LA TROISIÈME CHAMBRE SECTION A DE LA COUR D'APPEL DE LYON, COMPOSITION DE LA COUR lors des débats et du délibéré : Monsieur Bernard

clôturée le 16 Octobre 2007 Audience publique du 16 Novembre 2007 LA TROISIÈME CHAMBRE SECTION A DE LA COUR D'APPEL DE LYON, COMPOSITION DE LA COUR lors des débats et du délibéré : Monsieur Bernard

CINQUIÈME CHAMBRE CIVILE -------------------------- ARRÊT DU : 16 octobre 2008 (Rédacteur : Monsieur Bernard LAGRIFFOUL) IT No de rôle : 04 / 06009 S. A.

CHAUVET, Président Monsieur Bernard SANTELLI, Conseiller Madame Marie-Françoise CLOZEL-TRUCHE, Conseiller DEBATS : à l'audience publique du 13 Mars 2009 sur le rapport de Monsieur Bernard CHAUVET,

Après quoi, la Cour a rendu l'arrêt contradictoire suivant prononcé par Monsieur Bernard Besset, Président, à l'audience publique du 05 Mai 2009, après qu'il en ait été délibéré par les magistrats du siège

COUR D'APPEL DE NIMES CHAMBRE CIVILE Chambre 2 A ARRET DU 11 DECEMBRE 2007 APPELANT : Maître Bernard Z... mandataire judiciaire à la liquidation de Monsieur Christian A... ... 13200 ARLES

clôturée le 22 Janvier 2008 Audience publique du 20 Février 2008 LA TROISIÈME CHAMBRE SECTION A DE LA COUR D'APPEL DE LYON, COMPOSITION DE LA COUR lors des débats et du délibéré : Monsieur Bernard

clôturée le 12 Février 2008 Audience publique du 15 Février 2008 LA TROISIÈME CHAMBRE SECTION A DE LA COUR D'APPEL DE LYON, COMPOSITION DE LA COUR lors des débats et du délibéré : Monsieur Bernard

Décembre 2007 Audience publique du 12 Décembre 2007 LA TROISIÈME CHAMBRE SECTION A DE LA COUR D'APPEL DE LYON, COMPOSITION DE LA COUR lors des débats et du délibéré : Monsieur Bernard

Entérine le rapport d'expertise judiciaire du Dr Bernard F.... Évalue le préjudice corporel de M. Daniel E..., partie civile, à la somme globale de DIX MILLE SEPT CENT CINQUANTE EUROS (10.750 €).

Bernard X... et ses deux enfants, a acquis le 30 avril 2002 une villa sise à Saint-Tropez et le 18 mai 2004, M.

COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 1ère Chambre B ARRÊT DU 25 JANVIER 2011 APPELANTS : Monsieur Jean-Stéphane Gilbert Bernard X...

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Marie-Bernard BRETON, président Madame Brigitte ARNAUD-PETIT, conseiller Madame Anne DUFAU, conseiller

Bernard, suite à la rupture anticipée de son contrat de travail à durée déterminée, et à l'affiliation au régime général des auxiliaires médicaux travaillant au sein du club.

Bernard J..., à verser à Madame Annie Y... épouse Z... la somme de 10 000 ¿ au titre de son préjudice moral, Y AJOUTANT, CONDAMNE solidairement la S. C. P. G... ET H...

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce et sous réserve que Me Bernard, avocate de M.

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Bernard, - et les observations de Me Trorial, avocate de Mme A... B.... Considérant ce qui suit : Mme A...

Ho Si Fat, - les conclusions de Mme Bernard, rapporteure publique, Considérant ce qui suit : 1.