Dans l'usine, dans la cour et dans les bureaux, je m'y déplaçais avec mes bleus de travail empoussiérés d'amiante'.

constant que le 30 mars 1996, Lola X..., née le 27 février 1994, a subi à l'oeil gauche une blessure, en faisant une chute à son domicile, et que cet accident a entraîné chez l'enfant une cécité de l'oeil blessé

Sur les violences physiques et psychologiques: La circonstance que Monsieur [G] ait été blessé sur son lieu de travail et que les lésions subies aient été prises en charge au titre de la législation

déclaré qu'il connaissait Azzedine X... , notamment sous des prénoms de Rabah et Nordine, en indiquant qu'il était parti en Algérie avec sa femme Pegguy et qu'il avait circulé à bord d'un Picasso bleu

carrossable située sur la parcelle n 258 et la parcelle n 259, le tout appartenant à Madame X..., selon le tracé établi par Madame E...dans son rapport d'expertise du17 juin 2005 et matérialisé en pointillés bleus

Elabidi, qui aurait été blessé à cette occasion, rappelant par ailleurs que les portes de tels véhicules sont équipées d'épais joints de caoutchouc destinés, précisément, à éviter de tels accidents.

constatations du procès-verbal d'huissier en date du 5 janvier 2007 que le terme 'OCÉANE' employé comme dénomination sociale par la société OCÉANE FERMETURES est reproduit en lettres bâtons de même taille, bleu

avec un taux d'alcool de 2. 72 grammes par litre de sang, entrait en collision avec le véhicule de société PEUGEOT conduit par Gustave C... avec Gérard B... comme passager lesquels étaient grièvement blessés

(Délégué syndical ouvrier) INTIMÉE SARL EQUAMODE BLEU D'AZUR 10 Centre Commerciale Destrelland 97122 BAIE-MAHAULT Représentée par Maître Valérie CHOVINO-AUBERT (Toque 101) substituée par Maître

(directeur de la revue " la Voix du Retraité ") le pré-rapport strictement confidentiel de la DASS que celui-ci a divulgué, par extraits dans plusieurs revues de la presse locales (Chien Bleu, édition

Notamment lors de deux spectacles à l’occasion de la « fête des bleus » en 2016 et 2017 où il indique que les enfants dont il avait la charge ont été répartis sur scène à chaque extrémité du gymnase, avec

en cause jouxte au nord et à l'ouest des terrains bâtis, elle est libre de toute construction, accueille un plan d'eau et plusieurs arbres et a en outre été identifiée au titre de la trame verte et bleue

production de 2 000 logements, dont presque la moitié se fera en réinvestissement du tissu bâti existant, en précisant que la réalisation de ces objectifs devra se faire dans le respect de la trame verte et bleue

l'impression n'est pas centrée sur le document et que les mentions pré-imprimées l'ont été en " impression jet d'encre " et non en " off set ", alors que les mentions variables sont inscrites au stylo bille bleu

les parcelles litigieuses sont identifiées par les documents graphiques présents au sein de ce rapport de présentation comme faisant partie d'un secteur à forte densité végétale de la trame verte et bleue

code de la santé publique : " L'aide médicale urgente a pour objet, en relation notamment avec les dispositifs communaux et départementaux d'organisation des secours, de faire assurer aux malades, blessés

code de la santé publique : " L'aide médicale urgente a pour objet, en relation notamment avec les dispositifs communaux et départementaux d'organisation des secours, de faire assurer aux malades, blessés

code de la santé publique : " L'aide médicale urgente a pour objet, en relation notamment avec les dispositifs communaux et départementaux d'organisation des secours, de faire assurer aux malades, blessés

D'autre part, aux termes de l'article L. 6312-1 du code de la santé publique : " Constitue un transport sanitaire, tout transport d'une personne malade, blessée ou parturiente, pour des raisons de soins

Les articles III.4.3.1 et IV.5.3.1 du règlement du plan de prévention des risques en litige, applicables respectivement en zone rouge et en zone bleue, disposent que : " () / Dans les terrains de camping