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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

5ème Chambre

DCA_23PA03108_20250430

Admin. Appel

30 avril 2025

30 avril 2025

Barthez, président de chambre, - Mme Milon, présidente assesseure, - M. Dubois, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 30 avril 2025. Le rapporteur, J.

Source officielle
CAA

5ème Chambre

DCA_23PA03769_20250415

Admin. Appel

15 avril 2025

15 avril 2025

Barthez, président de chambre, - Mme Milon, présidente assesseure, - Mme Lellig, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 15 avril 2025. La rapporteure, W.

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_23TL00005_20231109

Admin. Appel

9 novembre 2023

9 novembre 2023

Barthez a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_22TL00037_20220915

Admin. Appel

15 septembre 2022

15 septembre 2022

Barthez, président, - Mme Fabien, présidente assesseure, - M. Lafon, président assesseur. Rendu public par mise à disposition au greffe le 15 septembre 2022. Le rapporteur, N.

Source officielle
CAA

5ème Chambre

DCA_24PA01223_20251110

Admin. Appel

10 novembre 2025

10 novembre 2025

Barthez, président de chambre, - Mme Milon, présidente assesseure, - M. Aggiouri, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe de la Cour, le 10 novembre 2025.

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Toulouse

DCA_23TL00403_20230315

Admin. Appel

15 mars 2023

15 mars 2023

Alain Barthez, président de la 1ère chambre, pour statuer sur les demandes de référé. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_23TL00815_20231130

Admin. Appel

30 novembre 2023

30 novembre 2023

Barthez a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9cfbd3db21cbdd89479

Appel

2 octobre 2007

2 octobre 2007

représenté par la SCP TOLLINCHI PERRET-VIGNERON BARADAT-BUJOLI-TOLLINCHI, avoués à la Cour, assisté de Me François TENDRAIEN, avocat au barreau d'AIX EN PROVENCE *-*-*-*-*

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca57bd3db21cbdd8ac19

Appel

7 février 2008

7 février 2008

.-13100 AIX EN PROVENCE représenté par la SCP TOLLINCHI PERRET-VIGNERON BARADAT-BUJOLI-TOLLINCHI, avoués à la Cour COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 10 Janvier 2008 en audience

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca68bd3db21cbdd8af41

Appel

14 février 2008

14 février 2008

.- 13100 AIX EN PROVENCE représenté par la SCP TOLLINCHI PERRET- VIGNERON BARADAT- BUJOLI- TOLLINCHI, avoués à la Cour COMPOSITION DE LA COUR L' affaire a été débattue le 10 Janvier 2008 en audience

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_23TL01092_20240125

Admin. Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

Barthez a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_23TL01222_20240507

Admin. Appel

7 mai 2024

7 mai 2024

Barthez ; - et les observations de Me Cohen pour M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_23TL02378_20240620

Admin. Appel

20 juin 2024

20 juin 2024

Barthez a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_23TL02926_20240704

Admin. Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Alain Barthez a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

5ème Chambre

DCA_23PA00492_20241028

Admin. Appel

28 octobre 2024

28 octobre 2024

Barthez, - et les conclusions de Mme de Phily, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

5ème Chambre

DCA_25PA05713_20260312

Admin. Appel

12 mars 2026

12 mars 2026

Barthez a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_22TL22220_20230525

Admin. Appel

25 mai 2023

25 mai 2023

Barthez ; - et les observations de Me Bachet, représentant M. B. Considérant ce qui suit : 1.M.

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_22TL22246_20230622

Admin. Appel

22 juin 2023

22 juin 2023

Barthez a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Toulouse

DCA_22TL22282_20230104

Admin. Appel

4 janvier 2023

4 janvier 2023

Alain Barthez, président de la 1ère chambre, pour statuer sur les demandes de référé.

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_21TL03895_20231130

Admin. Appel

30 novembre 2023

30 novembre 2023

Barthez, - et les conclusions de M. Hervé Clen, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle

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