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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253c963bd3db21cbdd882e0
11 avril 2006
11 avril 2006
DE LYON DEUXIEME CHAMBRE CIVILE Section A ARRET DU 11 AVRIL 2006 APPELANT : Monsieur Manuel X... 3, allée Richard Wagner 42000 SAINT-ETIENNE représenté par Me MOREL, avoué à la Cour assisté de Me BRANCIER
Source officielleCour d'Appel
6253cbe1bd3db21cbdd8e85b
21 novembre 2011
21 novembre 2011
née le 17 Avril 1982 à ORAN (ALGERIE) ... 42100 SAINT-ETIENNE représentée par Me Christian MOREL, avoué à la Cour assistée de Me Marie-claude BRANCIER-JACQUIER, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE
Source officielleChambre 1-3
63c104f1bf9fd47c90a134fa
12 janvier 2023
12 janvier 2023
Rôle N° RG 19/14466 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BE4CE Société COTE D'AZUR PROPERTY C/ SARL SOLEIL DEVELOPPEMENT Copie exécutoire délivrée le : à : Me Nicolas BRAHIN
Source officielleCour d'Appel
6253ccdbbd3db21cbdd91837
24 juin 2014
24 juin 2014
Messieurs Fofana Y..., Jean Laurent Z..., Ouadah A..., Nicolas B..., Brahim C...attestent avoir vu Monsieur Lounes X... travailler pour LE RELAIS DE CLICHY pour les uns depuis 2006 pour d'autres depuis
Source officiellePôle 1 - Chambre 13
68f71376cbf3d85a0c71ebcc
20 octobre 2025
20 octobre 2025
suivante : Statuant sur la requête déposée le 05 Novembre 2024 par Monsieur [O] [N] né le [Date naissance 1] 1975 à [Localité 6], demeurant [Adresse 2] ; Non comparant Représenté par Maître Brahim
Source officielleCour d'Appel
6253c86cbd3db21cbdd8541d
13 mars 2001
13 mars 2001
(Réf. dossier) NATURE DE L'ARRET: CONTRADICTOIRE 2 NOM DES PARTIES Monsieur Denis X... 19 Rue Sidi Brahim. 75012 PARIS S.A.
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_25MA00248_20251107
7 novembre 2025
7 novembre 2025
A..., représenté par Me Brahimi, demande à la cour : 1°) d’annuler ce jugement du tribunal administratif de Nice ; 2°) d’annuler l’arrêté du 6 février 2024 par lequel le préfet des Alpes-Maritimes
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
5fdae19066ceb67485cb9b82
14 mai 2019
14 mai 2019
) [Adresse 1] [Localité 1] représentée par Me Marianne FRANJOU, avocat au barreau de PARIS, toque : R021 INTIME Monsieur [H] [I] [Adresse 2] [Localité 2] représenté par Me Jean-luc BRAMI
Source officielleChambre 4-8
6312eefc2e6a8e4f13ca617a
22 juillet 2022
22 juillet 2022
DBVB-V-B7F-BH7VA [R] [G] C/ CAF DES [Localité 3] MDPH DES [Localité 3] Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Eva CASTIGLIA - CAF DES [Localité 3] - Me Carmela BRANDI-PARHAD
Source officielleChambre 3-1
69f44ae2cdc6046d472f2564
30 avril 2026
30 avril 2026
Conformément à l'article 804 du code de procédure civile, Madame Cecile BRAHIC-LAMBREY, Conseillere, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleChambre 3-1
69cf6ae7cdc6046d47f4b2f0
2 avril 2026
2 avril 2026
Conformément à l'article 804 du code de procédure civile, Mme BRAHIC-LAMBREY, conseillère, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleChambre civile 1-2
659e4b4d5537980008847491
9 janvier 2024
9 janvier 2024
l'affaire entre : Monsieur [O] [B] [Adresse 1] [Localité 8] Représentant : Maître Karine LEVESQUE, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 488 - Représentant : Maître Marwa BRAIHIM
Source officielleChambre 3-1
6a0ffc6bcdc6046d478a9672
21 mai 2026
21 mai 2026
code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 26 Mars 2026 en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant : Madame Cathy CESARO-PAUTROT, Présidente, et Madame Cecile BRAHIC-LAMBREY
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nancy
DCA_22NC02571_20230206
6 février 2023
6 février 2023
Article 2 : Il sera procédé à une expertise au contradictoire de Mme E et du groupe hospitalier de la Haute-Saône, confiée au Docteur G D dont l'adresse professionnelle est située au CHRU de Nancy Brabois
Source officielleChambre 3-1
695e3e6275782d5f06119efe
6 janvier 2026
6 janvier 2026
CRUDO de la SELEURL REMY CRUDO, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substitué par Me Agnès ERMENEUX, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Intimée ORDONNANCE D'INCIDENT Nous, Cecile BRAHIC-LAMBREY
Source officielleCour d'Appel
6253ca83bd3db21cbdd8b3ae
6 mars 2008
6 mars 2008
l'arrivée des policiers, l'éthylomètre montrait une alcoolémie de 1,11 mg/litre d'air chez le prévenu ; Le jeune Maxime D..., demi-frère du prévenu, âgé de 11 ans, confirmait avoir vu le dernier brandir
Source officielleJuge des référés
ORCA_25VE01042_20250612
12 juin 2025
12 juin 2025
Lebuku, représenté par Me Braihim, demande à la cour : 1°) d'annuler cette ordonnance ; 2°) d'annuler " la décision du préfet du Val-d'Oise du 14 mars 2025 " ; 3°) d'enjoindre au préfet de lui délivrer
Source officielleCour d'Appel
6253ccdbbd3db21cbdd91843
24 juin 2014
24 juin 2014
INTIMÉE SARL SOMARES Prise en la personne de ses représentants légaux Sise 140, Rue Jeanne d'Arc-75013 PARIS Représentée par Me Brigitte BRAMI, avocat au barreau de PARIS, toque : D0743 COMPOSITION
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
6968e1d7cdc6046d47645615
14 janvier 2026
14 janvier 2026
requête de : DEMANDEUR Monsieur [K] [J] [N] [Adresse 4] [Localité 8] Représenté par la SELARL LX PARIS-VERSAILLES-REIMS, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477 Assisté de Me Philippe BRAMI
Source officielleCour d'Appel
6253ca8dbd3db21cbdd8b586
1 avril 2008
1 avril 2008
95470 VEMARS représenté par Me Bruno AUBRY, avocat au barreau de PARIS, toque : B 428 INTIMEE SARL SECURITAS FRANCE 2 bis Louis Armand 75741 PARIS CEDEX 15 représentée par Me Jean- Luc BRAMI
Source officiellePage 9 sur 24
BRAHMI, Ali
28/07/2026
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Brahmi, Sofiane
26/07/2026
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SPFPL DE MEDECINS BRAHMI
26/07/2026
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EL BRAHMI, Wassim
21/07/2026
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ADI, Soraya, BRAHMI
19/07/2026
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