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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c886bd3db21cbdd85828
5 juillet 2001
5 juillet 2001
. : Madame BRONGNIART L... : Madame CHAUBON M... : lors des débats et du prononcé de l'arrêt M... : Madame N...
Source officielleCour d'Appel
6253ca11bd3db21cbdd89f21
16 octobre 2007
16 octobre 2007
COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 11 Septembre 2007, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Elisabeth PANTHOU-RENARD, Présidente Madame Michèle BRONGNIART
Source officielleCour d'Appel
6253ca11bd3db21cbdd89f22
16 octobre 2007
16 octobre 2007
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Elisabeth PANTHOU-RENARD, présidente Mme Michèle BRONGNIART, conseillère Mme Michèle MARTINEZ, conseillère
Source officielleChambre Premier Président
64379e719477fe04f5cc6833
12 avril 2023
12 avril 2023
DÉFENDERESSE : Madame [H] [E] épouse [O] [Adresse 4] [Localité 3] représentée par Me Céline VERDIER de la SELAS BARTHELEMY AVOCATS, avocat au barreau de l'Eure plaidant par Me Cassandre BROGNIART
Source officielleCour d'Appel
6253c885bd3db21cbdd857e0
5 juillet 2001
5 juillet 2001
. : Madame BRONGNIART L... : Madame CHAUBON M... : lors des débats et du prononcé de l'arrêt M... : Madame N...
Source officielleCour d'Appel
6253ca10bd3db21cbdd89f17
4 décembre 2007
4 décembre 2007
toque : T 10 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 2 octobre 2007, en audience publique, devant la Cour composée de : Mme Elisabeth PANTHOU-RENARD, présidente Mme Michèle BRONGNIART
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
61639209c171f9a1fe14c648
18 novembre 2010
18 novembre 2010
NOGARET, avocat au barreau de PARIS, toque : P0009 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 07 Octobre 2010, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Michèle BRONGNIART
Source officielleCour d'Appel
6253c8eebd3db21cbdd86b59
13 mars 2003
13 mars 2003
. : Madame BRONGNIART A... : Monsieur DIXIMIER B... : lors des débats et du prononcé de l'arrêt B... : Madame C...
Source officielleCour d'Appel
6253c9a3bd3db21cbdd88e22
27 octobre 2006
27 octobre 2006
audience publique, le rapport préalablement entendu conformément aux dispositions de l'article 785 du Nouveau Code de procédure civile, devant la Cour composée de : Michel ANQUETIL, Président Michèle BRONGNIART
Source officielleCour d'Appel
6253ca07bd3db21cbdd89dca
26 mai 2005
26 mai 2005
avocat au Barreau de Paris (M 931) COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 24 mars 2005, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur ANQUETIL, Président Madame BRONGNIART
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_21DA01795_20230828
28 août 2023
28 août 2023
Brognard, le germe à l'origine de cette infection, qu'il soit endogène ou exogène, doit être regardé comme ayant été introduit dans l'organisme de M.
Source officielleCour d'Appel
6253c96cbd3db21cbdd8845b
17 mars 2006
17 mars 2006
COUR : L'affaire a été débattue le 08 février 2006, en audience publique et solennelle, devant la Cour composée de : Président Michel ANQUETIL, président 1ère chambre B Assesseurs Michèle BRONGNIART
Source officielleCour d'Appel
6253c978bd3db21cbdd886bd
22 septembre 2006
22 septembre 2006
en audience publique, le rapport entendu conformément aux dispositions de l'article 785 du Nouveau Code de Procédure Civile, devant la Cour composée de : Michel ANQUETIL, Président Michèle BRONGNIART
Source officielleCour d'Appel
6253ca20bd3db21cbdd8a1e9
12 février 2008
12 février 2008
toque : G78 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 4 décembre 2007, en audience publique, devant la Cour composée de : Mme Elisabeth PANTHOU-RENARD, président Mme Michèle BRONGNIART
Source officielleCour d'Appel
6253c8dfbd3db21cbdd86802
11 septembre 2003
11 septembre 2003
. : Madame BRONGNIART C... : Monsieur DIXIMIER D... : lors des débats et du prononcé de l'arrêt D... : Madame E...
Source officielleCour d'Appel
6253c97bbd3db21cbdd88774
29 septembre 2006
29 septembre 2006
en audience publique, le rapport entendu conformément aux dispositions de l'article 785 du nouveau code de procédure civile, devant la Cour composée de : Michel ANQUETIL, Président Michèle BRONGNIART
Source officielleCour d'Appel
6253c8edbd3db21cbdd86b49
6 février 2003
6 février 2003
. : Madame BRONGNIART Y... : Monsieur DIXIMIER Z... : lors des débats Z... : Madame A... et du prononcé de l'arrêt Z... : Madame B...
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
616323153dbed56e5e2c2f65
8 septembre 2011
8 septembre 2011
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Michèle BRONGNIART, Président Monsieur Thierry PERROT, Conseiller Monsieur Bruno BLANC, Conseiller Greffier
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
6163ba378e414054bb412221
3 juin 2010
3 juin 2010
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Michèle BRONGNIART, Président Monsieur Thierry PERROT, Conseiller Monsieur Bruno BLANC, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253c8e5bd3db21cbdd8690b
3 juillet 2003
3 juillet 2003
. : Madame BRONGNIART G... : Monsieur DIXIMIER H... : lors des débats et du prononcé de l'arrêt H... : Madame I...
Source officiellePage 9 sur 10