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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01827_20251202
2 décembre 2025
2 décembre 2025
La société Newco Marine, dont l’activité est la location, l’achat, la vente et la fabrication de véhicules, ainsi que les opérations maritimes, a pour associés M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
6162700218eff35429d864c4
10 octobre 2013
10 octobre 2013
non représentée COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 05 septembre 2013, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Nicolas BONNAL, Président Madame Martine
Source officielleCour d'Appel
6253c9fcbd3db21cbdd89bf2
25 octobre 2007
25 octobre 2007
représentés par la SCP BOITEAU PEDROLETTI, avoués - No du dossier 00017320 Rep/assistant : Me Martine BENNAHIM, avocat au barreau de PARIS (E.0866).
Source officielleChambre 3-4
68df5f1c38ac3a658931de81
2 octobre 2025
2 octobre 2025
[Adresse 9] C/ [M] [I] Copie exécutoire délivrée le : 2 Octobre 2025 à : Me Olivier BLANC Me Françoise BOULAN Décision déférée à la Cour :
Source officielleCour d'Appel
Monsieur A... A..., le 24 Mai 2007c/Madame E
6253cadbbd3db21cbdd8c51f
21 octobre 2008
21 octobre 2008
Monsieur SILVESTRE, Substitut Général, en ses réquisitions ; Maître MARTIN, avocat de A... A..., en ses conclusions oralement développées ; A...
Source officielle1ère Chambre A
6033f88033a1eaa8e5746b4e
23 février 2017
23 février 2017
Décision déférée à la Cour : Jugement du 09 JANVIER 2014 TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE MONTPELLIER N° RG 12/06666 APPELANTE : EURL E2R2 [Adresse 1] [Adresse 1] représentée par Me Marion
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
5fdbed09a86a130dd1ab7032
16 janvier 2019
16 janvier 2019
: Mme Fanny MARTIN, lors des débats ARRET : - Contradictoire - Mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
6162886fdafa129e399518c7
21 mars 2013
21 mars 2013
rendu le 19 Mai 2011 par le conseil de prud'hommes de PARIS Section Activités Diverses RG n° F 09/08418 APPELANTE Madame [C] [O] [Adresse 1] [Localité 3] comparante en personne assistée de Me Martine
Source officielle1ère chambre civile A
61609e53264c7ed035b03c78
27 juin 2013
27 juin 2013
LYON, substituée par Maître Emmanuelle BRET, avocat au barreau de LYON INTIMES : [W] [Y] né le [Date naissance 1] 1948 à [Localité 4] [Adresse 3] [Localité 1] représenté par la SELARL BLANC
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_22LY02644_20240620
20 juin 2024
20 juin 2024
, le Circaète Jean-le-blanc, l'Engoulevent d'Europe et le Milan noir.
Source officielle11e chambre
603494595b10b3811f5bb74d
10 novembre 2016
10 novembre 2016
22 Septembre 2014 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de ST GERMAIN EN LAYE Section : Encadrement N° RG : 13/00625 Copies exécutoires délivrées à : la SCP AVOCATS FABIENNE MARTIN
Source officielleCour d'Appel
6253cac4bd3db21cbdd8c014
21 juin 2008
21 juin 2008
Place Martial Brigouleix 19003 TULLE CEDEX Non comparant, n'a pas constitué avoué. M. Sébastien X... ... 19220 ST JULIEN AUX BOIS Représenté par la SCP J-P & A.
Source officielle11e Chambre B
6162a32036ab09eb9a2fd7b1
1 mars 2012
1 mars 2012
] C/ SA BNP PARIBAS PERSONAL FINANCE Grosse délivrée le : à : CHERFILS TOLLINCHI Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal d'Instance de MARTIGUES
Source officielleCour d'Appel
6253c84fbd3db21cbdd84dd3
19 octobre 2000
19 octobre 2000
au Ministère Public qui a pris des conclusions, débattue et plaidée en Chambre du Conseil, le 21 Septembre 2000 sans opposition des parties, devant Monsieur COMBES, Conseiller rapporteur assisté de Martine
Source officielleCour d'Appel
6253c9cabd3db21cbdd893ab
27 septembre 2007
27 septembre 2007
TECOBAB, exerçant sous l'enseigne "Le Salon des Thés"4, rue du Cheval Blanc 63000 CLERMONT - FERRAND représentée par Me Martine-Marie MOTTET, avoué à la Cour assistée de Me FRANCK de la SELARL JURI
Source officielleCour d'Appel
6253cac8bd3db21cbdd8c0d0
22 mai 2008
22 mai 2008
.-83140 SIX-FOURS-LES-PLAGES représentés par la SCP BLANC AMSELLEM-MIMRAN CHERFILS, avoués à la Cour, plaidant par Me Romain CALLEN, avocat au barreau de TOULON INTIMÉ Monsieur Jacki Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cad9bd3db21cbdd8c4b2
19 juin 2008
19 juin 2008
représentés par la SCP BLANC AMSELLEM-MIMRAN CHERFILS, avoués à la Cour, plaidant par Me Florence FAURE, avocat au barreau d'AIX EN PROVENCE COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 21 Mai
Source officielleCour d'Appel
6253caeabd3db21cbdd8c701
8 novembre 2007
8 novembre 2007
représenté par la SCP BLANC AMSELLEM-MIMRAN CHERFILS, avoués à la Cour, plaidant par Me Patrick GIOVANNANGELI, avocat au barreau de DRAGUIGNAN COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le
Source officielleCour d'Appel
6253caffbd3db21cbdd8ca05
19 juin 2008
19 juin 2008
représentés par la SCP BLANC AMSELLEM-MIMRAN CHERFILS, avoués à la Cour, plaidant par Me Florence FAURE, avocat au barreau d'AIX EN PROVENCE COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 21 Mai
Source officielleCour d'Appel
6253ca57bd3db21cbdd8ac11
8 novembre 2007
8 novembre 2007
- GUEDJ, avoués à la Cour INTIMÉE ASSEDIC CÔTE D'AZUR, venant aux droits de l'ASSEDIC DU VAR, dont le siège est 44 rue Berlioz - BP 1154 - 06000 NICE CEDEX 01 représentée par la SCP BLANC
Source officiellePage 9 sur 44