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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca66bd3db21cbdd8aeec
26 mars 2008
MARENGO, greffier de chambre.
6253c855bd3db21cbdd84f3f
19 octobre 2000
MARENGO, greffier. Composition de la cour lors des débats et du délibéré: Président : N. ROGER Conseillers : M.F. TRIBOT-LASPIERE J. ROBERT Greffier lors des débats: P.
6253c8afbd3db21cbdd85f65
2 mai 2002
Chambre Sociale
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9 janvier 2023
DEMANDERESSE A LA REQUETE Madame [W], [E] [H] [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Maître Myriam MASSENGO LACAVE (Toque 58), avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART DEFENDERESSE
6253c982bd3db21cbdd88851
25 août 2006
procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 02 Juin 2006 devant Monsieur Gérard GROS, conseiller de la mise en état qui en a fait un rapport, assisté de Mme Jeanne Bourdais-Massenet
6253c86dbd3db21cbdd85444
2 novembre 2000
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29 octobre 2008
6253c8b6bd3db21cbdd860a5
4 avril 2002
MARENGO, greffier. Composition de la cour lors des débats et du délibéré: Président : J.Y. CHAUVIN Assesseurs: J. BIOY M.F. TRIBOT-LASPIERE F. GIROT J.
Cour administrative d'appel de Douai
DCA_23DA02385_20240326
26 mars 2024
C A, la SCI Gallice, la SCI Le Marengo et la SCI Santorin sont propriétaires, a partiellement été détruit par un incendie.
6253c9a4bd3db21cbdd88e52
20 octobre 2006
Greffière : Mme Jeanne BOURDAIS-MASSENET, Greffière.FAITS ET PROCÉDURE Vu les conclusions déposées le 4 janvier 2006 par l'appelante et le 23 décembre 2005 par l'intimée, auxquelles la Cour renvoie pour
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6 octobre 2006
Greffier : Mme Jeanne Bourdais-Massenet, Greffier.
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7 décembre 2000
6253cb2cbd3db21cbdd8d04b
9 décembre 2008
945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 30 Septembre 2008, en audience publique devant Jean-Luc RAYNAUD, Conseiller chargé d'instruire l'affaire, assisté de Jeanne BOURDAIS-MASSENET
6ème chambre - formation à 3
DCA_23MA00983_20230517
17 mai 2023
observations de Me Caron, pour la société Atelier d'architectures Ferret, de Me Boulan, pour la commune du Cannet-des-Maures, de Me Busch, pour la société Ginger CEBTP, de Me Engelhard, pour la société Marenco
6253cb15bd3db21cbdd8cd08
12 novembre 2008
MARENGO, greffier de chambre. * Monsieur X...a été embauché le 25 septembre 2000 par la société ATIS AVIATION, comme technicien ravitaillement.
1ère Chambre
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7 avril 2026
[A] [B] [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Maître Marius LOIACONO de la SCP LOIACONO-MOREL- MASSENAT, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND Timbre fiscal acquitté APPELANT ET : S.A.S.
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procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 16 Juin 2006 devant Monsieur Gérard GROS, conseiller de la mise en état qui en a fait un rapport, assisté de Mme Jeanne BOURDAIS-MASSENET
6253cb18bd3db21cbdd8cd58
21 décembre 2008
l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 7 Octobre 2008, en audience publique devant Jean-Luc RAYNAUD, Conseiller chargé d'instruire l'affaire, assisté de Jeanne BOURDAIS-MASSENET
1re chambre 1re section
615e0dbfc25a97f0381f4f49
3 juillet 2014
entre les parties le 8 juin 2007 et débouté [K] [R] de sa demande reconventionnelle tendant à voir prononcer la nullité de cet acte et celle de l'acte de nantissement portant sur les parts de la SCI MARENGO
6253c8debd3db21cbdd867c1
15 mai 2003
FUNERIS suivant l'adresse de la chambre funéraire, que d'autres violations du principe de "neutralité" sont réalisées au sein de sa chambre funéraire située 66-68 rue Marengo à SAINT ETIENNE par apposition
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