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171 résultats pour « Pironnet »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1re chambre 1re section

603254bf9f01438a417e8572

Appel

23 février 2018

23 février 2018

[S] sur ce contrôle de la légalité du contrat d'adoption homologué et réfute'toute «'pirouette surprenante'» de sa part.

Source officielle
CA

Chambre commerciale 3-2

69269b7377bf00d0f5e8a3ac

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Annonces BODACC91 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

PIRONNET SERVICES

SIREN 499650448Greffe du Tribunal de Commerce de poitiers

12/07/2026

Voir →

Créations

Pironnet, Raphael, Jean

SIREN 106331937Greffe du Tribunal de Commerce d'Angers

23/06/2026

Voir →

Créations

PIRONNET IMMO

SIREN 105930010Greffe du Tribunal de Commerce de Poitiers

16/06/2026

Voir →

Créations

Pironnet, Sophie Jeanne Gisèle

SIREN 102743143Greffe du Tribunal de Commerce de Poitiers

02/04/2026

Voir →

Dépôts des comptes

PIRONNET SERVICES

SIREN 499650448Greffe du Tribunal de Commerce de poitiers

06/02/2026

Voir →

Appel

25 novembre 2025

25 novembre 2025

Il conclut en substance (p. 11 et 12) : " Les prix de 180 euros [prix de cession réalisé] et de 289 euros [valorisation Pimont] sont à écarter pour les raisons précédemment exposées.

Source officielle
CA

5e chambre civile

69fad136cdc6046d47bf7e86

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

et RG 24/00997: Monsieur [N] [U] né le [Date naissance 1] 1970 à [Localité 1] [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Raymond ESCALE de la SCP VIAL-PECH DE LACLAUSE-ESCALE- KNOEPFFLER-HUOT-PIRET-JOUBES

Source officielle
CA

8ème chambre

64a6605dbbd03a05db96527f

Appel

5 juillet 2023

5 juillet 2023

[C] [P] [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me Fabrice PILLONEL, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE INTIMÉ : M.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

662c94f3b787c4000862f5d3

Appel

24 avril 2024

24 avril 2024

représentant légaux, domiciliés en cette qualité audit siège immatriculée au registre du commerce en Belgique sous le numéro 403 295 019 [Adresse 4] [Localité 1] - Belgique représentée par Me Camille Pignet

Source officielle
CA

2ème chambre section A

69e1d111cdc6046d4789b5fb

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

Représenté par Me Véronique CHIARINI de la SCP COULOMB DIVISIA CHIARINI, Postulant, avocat au barreau de NIMES Représenté par Me Sarah HUOT de la SCP VIAL-PECH DE LACLAUSE-ESCALE- KNOEPFFLER-HUOT-PIRET-JOUBES

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 3

6618cf097935f50008be4243

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

DEMANDEUR à la saisine Société Sprlu Edwin2win Société de droit Belge (ie SPRLU soit un équivalent Belge d'une Sarl) [Adresse 2] , [Localité 1] (Belgique) Représentée par Me Jean-Olivier Pirlet

Source officielle
CA

4ème chambre commerciale

6a113870cdc6046d47a6678d

Appel

22 mai 2026

22 mai 2026

Représentée par Me Véronique CHIARINI de la SCP COULOMB DIVISIA CHIARINI, Postulant, avocat au barreau de NIMES Représentée par Me Harald KNOEPFFLER de la SCP VIAL-PECH DE LACLAUSE-ESCALE- KNOEPFFLER-HUOT-PIRET-JOUBES

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd58bd3db21cbdd9300e

Appel

9 mars 2016

9 mars 2016

. : une lithographie de Piranese et un pastel de R.

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_23DA01823_20251126

Admin. Appel

26 novembre 2025

26 novembre 2025

la Pommeraye Sud), et à un impact modéré à notable en période de soirée, des risques de dépassement ayant été mis en évidence au niveau de la Pommeraye Nord, de la Pommeraye Sud, de Hautot Mesnil et Pimont

Source officielle
CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX01066_20260113

Admin. Appel

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Les circonstances que la commune de Sainte-Feyre ne s’est pas prononcée dans les délais impartis et que les communes de Ladapeyre et de Pionnat n’ont pas formulé d’avis sur le projet litigieux sont sans

Source officielle