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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6ème chambre - formation à 3
DCA_24MA01201_20250516
16 mai 2025
16 mai 2025
et, pour le second, a fourni ces produits à la société Cap Deco sans consulter la société Soudal, fabricant, pour vérifier la possibilité d'appliquer le primaire de type WPRB-11 avec l'enduit de type UZIN
Source officielle2e chambre 2e section
615e0e62c25a97f0381f55cc
12 juin 2014
12 juin 2014
frère, Monsieur [Z] [B] [Adresse 2] [Localité 2] Représentant : Me Franck LAFON, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 618 - N° du dossier 20140078 Représentant : Me André COHEN UZAN
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
68df58a05835300816d81644
1 octobre 2025
1 octobre 2025
9ème Ch Sécurité Sociale ARRÊT N° N° RG 24/02988 - N° Portalis DBVL-V-B7I-UZNS CIPAV C/ [C] [R] Copie exécutoire délivrée le : à : Copie
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
5fcaa9a5693326a0a1888d43
2 juillet 2020
2 juillet 2020
Localité 6] (Maroc) Toutes deux représentées par Me Cédric GUYADER, avocat au barreau de PARIS, toque: E1227 INTIMEE Mme [L] [F] [Adresse 4] [Localité 5] Représentée par Me Michèle UZAN
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
603288c92a1d73bc65be9926
16 janvier 2018
16 janvier 2018
(78) de nationalité Française demeurant [Adresse 1] représenté par Maître Anne CADIOT-FEIDT de la SELARL CADIOT-FEIDT, avocat postulant au barreau de BORDEAUX, et assisté de Maître André COHEN-UZAN
Source officielle1re chambre 1re section
5fd9e87df7b562286e810cca
5 novembre 2019
5 novembre 2019
[Adresse 6] [Localité 10] représentée par Me Franck LAFON, avocat postulant - barreau de VERSAILLES, vestiaire : 618 - N° du dossier 20180039 Me Jean-Philippe VECIN substituant Me André COHEN UZAN
Source officielle5ème chambre
DCA_23VE00263_20260115
15 janvier 2026
15 janvier 2026
Par un mémoire en défense, enregistré le 13 juin 2023, la CCIR Paris Ile-de-France, représentée par la SCP Rocheteau, Uzan-Sarano & Goulet, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise à la charge
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX00766_20250701
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Des marges de recul sont prévues allant de 15 mètres pour le Gave de Pau jusqu'à 30 mètres pour Las Hies, l'Ayguelongue, la Juscle, l'Uzan et le Lata.
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX00684_20250701
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Des marges de recul sont prévues allant de 15 mètres pour le Gave de Pau jusqu'à 30 mètres pour Las Hies, l'Ayguelongue, la Juscle, l'Uzan et le Lata.
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX00700_20250701
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Des marges de recul sont prévues allant de 15 mètres pour le Gave de Pau jusqu'à 30 mètres pour Las Hies, l'Ayguelongue, la Juscle, l'Uzan et le Lata.
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX00701_20250701
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Des marges de recul sont prévues allant de 15 mètres pour le Gave de Pau jusqu'à 30 mètres pour Las Hies, l'Ayguelongue, la Juscle, l'Uzan et le Lata.
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX00704_20250701
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Des marges de recul sont prévues allant de 15 mètres pour le Gave de Pau jusqu'à 30 mètres pour Las Hies, l'Ayguelongue, la Juscle, l'Uzan et le Lata.
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX00705_20250701
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Des marges de recul sont prévues allant de 15 mètres pour le Gave de Pau jusqu'à 30 mètres pour Las Hies, l'Ayguelongue, la Juscle, l'Uzan et le Lata.
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX00707_20250701
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Des marges de recul sont prévues allant de 15 mètres pour le Gave de Pau jusqu'à 30 mètres pour Las Hies, l'Ayguelongue, la Juscle, l'Uzan et le Lata.
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX00709_20250701
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Des marges de recul sont prévues allant de 15 mètres pour le Gave de Pau jusqu'à 30 mètres pour Las Hies, l'Ayguelongue, la Juscle, l'Uzan et le Lata.
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX00710_20250701
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Des marges de recul sont prévues allant de 15 mètres pour le Gave de Pau jusqu'à 30 mètres pour Las Hies, l'Ayguelongue, la Juscle, l'Uzan et le Lata.
Source officielleChambre sociale 4-2
65b36fa68c0355000835f863
25 janvier 2024
25 janvier 2024
COUR D'APPEL DE VERSAILLES Code nac : 80A Chambre sociale 4-2 (Anciennement 6e chambre) ARRET N° CONTRADICTOIRE DU 25 JANVIER 2024 N° RG 21/03166 - N° Portalis DBV3-V-B7F-UZYN
Source officielleSociale D salle 2
68199b3745063c42e3253860
25 avril 2025
25 avril 2025
ARRÊT DU 25 Avril 2025 N° 574/25 N° RG 23/00488 - N° Portalis DBVT-V-B7H-UZDN LB/RS Jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de Douai
Source officielle3e Chambre B
615e0dd5c25a97f0381f4fd2
6 novembre 2014
6 novembre 2014
Joseph-Paul MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE plaidant par Me Marc BERENGER de la SCP BERENGER M/BLANC X/ BURTEZ DOUCEDE OLIVIER, avocat au barreau de MARSEILLE, substitué par Me Véronique UZAN
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX00699_20250701
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Des marges de recul sont prévues allant de 15 mètres pour le Gave de Pau jusqu'à 30 mètres pour Las Hies, l'Ayguelongue, la Juscle, l'Uzan et le Lata.
Source officiellePage 9 sur 10
CABINET DENTAIRE - DOCTEUR UZAN
02/08/2026
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ARIELLE UZAN
26/07/2026
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DE L'UZAN
24/07/2026
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L'UZANGES
22/07/2026
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UZAN, Roufeyda, Teiba
12/07/2026
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