CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

127 849 résultats pour « absence de confusion dans les produits »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Recours Hospitalisation

6a1a6f92cdc6046d4773b76a

Appel

29 mai 2026

29 mai 2026

Elle précise que ces moyens seront développés dans des conclusions ultérieures.

Source officielle
CA

1ère Chambre

6a0ff7fecdc6046d478a2050

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

Aux termes de ses dernières conclusions transmises le 13 février 2026, M.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 10

6a225e10cdc6046d473876da

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

Par conclusions du 12 mars 2026, la société LSF Energie demande à la cour d'appel de : - débouter la société Reno Pro de son appel et de toutes ses demandes, fins et conclusions ; - infirmer l'ordonnance

Source officielle
CA

5ème Chambre

69fad200cdc6046d47bfab59

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

d'épargne et autres produits financiers détenus par feu M.

Source officielle
CA

2ème chambre section C

69e1d0eccdc6046d4789b2ff

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

En l'absence d'un tel consentement, l'opération ou la série d'opérations de paiement est réputée non autorisée.'

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6a225a4ecdc6046d4737d0f9

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

[C] produit également la copie de nombreux Sms échangés avec Mme [H] concernant le contenu des commandes à livrer, la nature des tâches à effectuer.

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

6a192cd5cdc6046d4754a7b4

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

Il résulte toutefois de la jurisprudence applicable à la matière que, lorsqu'un requérant présente à la fois des conclusions tendant à l'annulation d'un titre exécutoire et des conclusions à fin de décharge

Source officielle
CA

3ème chambre famille

69e0775fcdc6046d4769a62f

Appel

15 avril 2026

15 avril 2026

pris de ce que l'absence d'intention libérale ne suffisait pas à établir à elle seule l'obligation de restitution de la somme versée.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 5

69e1cc16cdc6046d47894ef0

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

A l'audience du 19 mars 2026, la SA [C] [A] a maintenu ses demandes, développant oralement ses conclusions déposées à l'audience.

Source officielle
CA

5e chambre Pole social

6932be9772f940f4b6cae91b

Appel

4 décembre 2025

4 décembre 2025

Par conclusions écrites, déposées et développées oralement à l'audience, la société [11] demande à la cour de : - déclarer la Sarl [11] bien fondé en son recours - déclarer l'absence de conformité à

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 10

69e1cec2cdc6046d478983b0

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

Pour statuer ainsi, le juge a retenu que, au vu des éléments produits, M. [A] était mal fondé à se prévaloir d'une absence de titre détenu par la société EOS France.

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 5

69df21fdcdc6046d4747fcd7

Appel

14 avril 2026

14 avril 2026

Vu la déclaration d'appel de Mme [M] [G] agissant en qualité de représentante légale de Mme [H] [Z], en date du 15 novembre 2024 enregistrée le 29 novembre 2024 ; Vu les dernières conclusions notifiées

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9 - A

69fd774dcdc6046d47036f51

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

[K] à qui la déclaration d'appel et les conclusions ont été signifiées par acte du 18 juillet 2025 délivré à étude.

Source officielle
CA

Chambre des Etrangers

69d8894ccdc6046d47ba7be2

Appel

8 avril 2026

8 avril 2026

Dans ses conclusions en défense, le conseil de Monsieur [H] [T] demande la confirmation de l'ordonnance dans toutes ses dispositions.

Source officielle
CA

Chambre 4-6

69e31981cdc6046d47a8052d

Appel

17 avril 2026

17 avril 2026

Nous précisons que ce fait s'est produit en l'absence de votre responsable qui avait prévu et organisé la prise de ses congés payés.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

69e0715bcdc6046d476929e9

Appel

15 avril 2026

15 avril 2026

et la distribution de produits dermo-cosmétiques destinés aux soins du corps et des cheveux avec des produits adaptés aux besoins spécifiques de certaines typologies de peau, en particulier les peaux

Source officielle
CA

4ème Chambre Section 3

6a0fe5f7cdc6046d47873d50

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

Elle soutient que des attestations de salariés démontrent qu'aucun événement soudain ne s'est produit le 27 décembre 2021.

Source officielle
CA

1ère Chambre

6a0af3b7cdc6046d47110a5d

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

Suivant conclusions d'incident des 22 avril 2025 et 12 août 2025 de la société Yag Consult et du 25 avril 2025 de M.

Source officielle
CA

Chambre civile 1-3

6a0fe583cdc6046d47871378

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

Elle conteste la valeur probante des attestations tardives et a posteriori produites par le personnel du magasin, qu'elle qualifie de complaisantes.

Source officielle
CA

TROISIEME CHAMBRE

69fd7cbfcdc6046d47042cbf

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

Aux termes de leurs dernières conclusions transmises le 19 juin 2025, M.

Source officielle

Page 9 sur 6393

← PrécédentSuivant →