..à SAINT JEAN DE LA RUELLE, ont saisi le juge des référés du Tribunal de Grande Instance d'ORLÉANS aux fins de voir ordonner, sous astreinte, la démolition par leurs voisins, les époux B..., d'un escalier

Des désordres étant apparus sur la terrasse et les escaliers extérieurs recouverts de dalles de pierre, les acquéreurs ont obtenu, par ordonnance de référé du 21 décembre 2011, la désignation de l'expert

Elle produit notamment des photographies des deux marches d'escaliers qui donnent sur un trottoir appartenant au domaine public. Ces escaliers sont protégés des intempéries.

a retenu qu'il ne respectait pas les distances légales, ordonnant la suppression de cette vue illicite par la pose d'un grillage opaque ou la création d'un escalier fermé.

En effet celle-ci témoigne que 'nous descendions tranquillement l'escalier pour aller fumer notre cigarette, dans la première partie de l'escalier, au niveau de la troisième marche, le genou de [I] a lâché

2 soit sa propriété, reviendrait à priver, d'une part, l'escalier partant de la cour de M.

M. que, effectivement, le sol ayant été lavé par l'une de ses collègues, il était humide de sorte qu'elle n'a pas pu éviter une glissade ou une chute dans l'escalier, cause de son accident du travail,

Sur les désordres et leur qualification: Sur les vices affectant l'escalier: Il est constant que la société Ab a sous-traité à la société Morin les travaux de peinture de l'escalier extérieur.

En outre, le rapport d'expertise mentionne également que la conception de l'escalier crée un interstice de 2 à 3 cm entre l'élément escalier et la coque, qui « peut présenter des risques pour de jeunes

privatif, une vaste pièce ainsi que deux réduits, * à l'entresol, rattachée au rez-de-chaussée par un escalier privatif, une vaste pièce, un couloir privatif ouvrant sur l'escalier secondaire, WC,

X... s'est blessé lors d'une chute dans l'escalier d'une villa à Saint-Tropez.

[P], lui a ordonné de monter l'escalier afin de procéder à l'éclairage du clocher, l'interrupteur au bas du clocher ne fonctionnant pas.

prenant naissance dans le lot n°2, -dit en conséquence qu'il y a lieu à rétablissement dudit escalier, -commis un expert avec mission entre autres chefs, de préconiser toute solution et tous travaux

par la remise en état des lieux et la réalisation de l'escalier conformément au plan proposé par M.

[V] [H], à savoir: '- escalier: absence de pose du garde-corps et de la main- courante de l'escalier, absence d'enlèvement des cales de l'escalier, marche posée en biais dans l'escalier, marches rayées

avec reconstruction d'un escalier tournant à quatre marches alors que l'escalier détruit en comptait cinq, avec un défaut de scellement des pierres en nez-de-marche rendant le nouvel escalier dangereux

Malgré les coups reçus, il s'était efforcé de se diriger vers les escaliers où il était parvenu à progresser, tout en tirant, jusqu'à la deuxième partie des escaliers où , alors qu'il parvenait à se dégager

[P] [J] et Mme [X], soit pour rappel : Constater qu'il existe un trouble manifestement illicite ; Ordonner la dépose de l'habillage en bois et de la toile de verre installés sur le mur de l'escalier