Codes de loi français

Article Annexe 12

Rue Gutenberg jusqu'à la rue Alexandre-Soljenitsyne. Rue Alexandre-Soljenitsyne (côté impair) jusqu'à l'allée Victor-Hugo. Allée Victor-Hugo jusqu'à la voie de transports urbains. Voie de transports urbains (TU) jusqu'à la route nationale 7.

Article Annexe I

3. 93 0 819571 JANVIER GIORDANO. 96 0 819572 ANNE ANTOINE 2. 89 0 859074 JEAN MARIE CHRISTIAN 5. 254 0 859076 SAINT SOPHIE FRANÇOIS 2. 92 0 860730 VILLE D'ARZEW 2. 81 0 863686 CHRISDERIC II. 88 0 900236 GERARD LUC IV. 94 0 900265 JEAN

Article ANNEXE 35

Saint-Quentin (département de l'Aisne) : Le Vermandois - limite communale jusqu'à la R.N. 29 ; - R.N. 29 route d'Amiens jusqu'à la rue Alexandre-Dumas ; - rue Alexandre-Dumas jusqu'à la rue Emile-et-Raymond-Pierret ; - rue Emile-et-Raymond-Pierret jusqu'à

Article Annexe I

(POUR LES NAVIRES PÊCHANT À LA SENNE DE SURFACE TITULAIRES D'UN PERMIS DE PÊCHE SPÉCIAL THON ROUGE ) NUMÉRO NOM DU NAVIRE QUOTA 2010 (en tonnes) QUOTA 2010 (en tonnes) OP SATHOAN 781462 JEAN MARIE CHRISTIAN 3 93 0

Article ANNEXE V

Saint-Jean 5,80 3,50 x 1,30 Sainte-Marie 8,70 6,20 x 4,10 2,80 Saint-Pierre 11,20 8,70 x 6,40 5,10 2,40 Aiton Véhicules de classe 3 Modane 6,90 Saint-Michel 9,30 2,10 Saint-Julien x

Article 1

Les effets de la déclaration d'utilité publique relative aux travaux de réalisation de la zone d'aménagement concerté " Bordeaux Saint-Jean Belcier " prononcée par l'arrêté préfectoral du 31 mars 2014 modifiée par l'arrêté préfectoral du 9 mars 2023,

Article 2

Les représentants titulaires du personnel au comité technique paritaire ministériel de l'enseignement supérieur et de la recherche, désignés pour trois ans par les organisations syndicales, sont : a) Au titre du I de l'article 1er Jean Bethery (CFDT).

Article 1

Jean-Marie Le Guen, secrétaire d'Etat chargé des relations avec le Parlement, est chargé de suivre les rapports entre le Gouvernement et le Parlement.

Article 5

Mme le professeur Marie-Christine GELY-NARGEOT. Mme le professeur Marie-Eve JOEL. M. le professeur François KOHLER. Mme le docteur Nathalie MAUBOURGUET. M. le docteur Benoît MICHEL. Mme Anne MONTFAJON. Mme Danielle PRINCIAUX. M. Thomas RAPP.

LEGIARTI000050066316

Taris - Peyrehorade 0400028N Collège Pays d'Orthe - Peyrehorade 0400033U Collège Marie Curie - Rion-des-Landes 0400038Z Collège Cap de Gascogne - Saint-Sever 0400039A Collège Jean-Claude Sescousse - Saint-Vincent-de-Tyrosse 0400042D Collège

LEGIARTI000049591158

ALEXANDRE Audric LISTE N° 13 : ÉQUINOXE : ÉCOLOGIE PRATIQUE ET RENOUVEAU DÉMOCRATIQUE 1. Mme CHOLLEY Marine LISTE N° 14 : ECOLOGIE POSITIVE ET TERRITOIRES 1. M.

LEGIARTI000049534972

Jean-Marie BOCKEL.

Article (45 à 50)

Ségelle Boulevard Alexandre Martin ORLEANS Boulevard Sainte Euverte ORLEANS 45 Boulevard Rocheplatte Boulevard Jean Jaurès ORLEANS Boulevard Verdun ORLEANS 45 Boulevard Sainte Euverte Boulevard P

Article 1

François-Marie Luquet, directeur du centre Daniel-Carasso ; f) Du président de la Confédération française des coopératives agricoles : M.

Article 2

Lacaille (Jean), secrétaire général de l'Union routière de France. M.

Article 5

Le budget de l'école est élaboré dans le respect des orientations définies par l'Université Jean Monnet. L'école détermine sa politique de ressources humaines en cohérence avec la stratégie de l'Université Jean Monnet.

Article Annexe I

MARIE CHRISTIAN 3 immatriculé 781462 150 0 0 JEAN MARIE CHRISTIAN 4 immatriculé 819527 150 0 0 JANVIER GIORDANO immatriculé 819571 66 0 0 ST SOPHIE FRANCOIS

Article 2

Jean-Claude Hassan, Mme Claude Nocquet, MM. Arnaud Oseredczuk, Denis Beau, Patrick de Cambourg, Patrick Suet, Mmes Marie-Christine Caffet, Delphine Lautier, Jacqueline Eli-Namer, Muriel Faure, Anne Gobert, Sophie Langlois, MM.

Article 3

Lauton (Gérard), maître de conférences (SNESup-FSU) ; Mme Cottrell (Marie), professeure des universités (SNESup-FSU) ; M. Poussou (Jean-Pierre), professeur des universités (FNSAESR-CSEN) ; M.

LEGIARTI000039240198

Lycée Jean-Jacques Henner Altkirch Collège de Fortschwihr Fortschwihr Lycée Théodore Deck Guebwiller Lycée Alphonse Heinrich Haguenau Lycée des métiers Lazare de Schwendi Ingersheim Lycée polyvalent Jean-Baptiste Schwilgue Sélestat Collège