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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cd56bd3db21cbdd92fc3
3 mars 2016
3 mars 2016
Il a demandé l'assistance d'un avocat et à prévenir son père Abdellah X....
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_23NC03060_20250311
11 mars 2025
11 mars 2025
B, représenté par Me Abdelli de la SELARL Abdelli et Alves, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 24 juillet 2023 du tribunal administratif de Besançon ; 2°) d'annuler l'arrêté du 7 mars
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_23NC00310_20231107
7 novembre 2023
7 novembre 2023
Article 3 : L'Etat versera à Me Abdelli une somme de 1 000 euros en application des dispositions du deuxième alinéa de l'article 37 de la loi du 10 juillet 1991, sous réserve que Me Abdelli renonce à percevoir
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22NC00543_20230228
28 février 2023
28 février 2023
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Abdelli, avocat de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd5abd3db21cbdd9309f
23 mars 2016
23 mars 2016
Abdellah Y...y était employé en qualité d'ouvrier d'entretien. La S. A. R. L. X...a acquis le 14 septembre 2010, de M.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_22NC02326_20230606
6 juin 2023
6 juin 2023
Article 3 : L'Etat versera à Me Abdelli la somme totale de 1 800 euros en application des dispositions du deuxième alinéa de l'article 37 de la loi du 10 juillet 1991, sous réserve que Me Abdelli renonce
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_21NC02985_20220721
21 juillet 2022
21 juillet 2022
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Abdelli, conseil de M.
Source officielleCour d'Appel
6253c987bd3db21cbdd8895c
14 septembre 2006
14 septembre 2006
DEMANDEURS : Madame Zeinab ABDEL Y..., veuve de Monsieur Allaa El Din ABDEL Y... agissant en son nom personnel et en qualité d'administratrice légale de ses enfants mineurs Ingi ABDEL Y..., Mohamed ABDEL
Source officielleCour d'Appel
6253cd6abd3db21cbdd9346f
25 février 2010
25 février 2010
Abdel Y... C/- S. A. S. COCA-COLA SERVICES FRANCE -THE COCA-COLA COMPANY -S. A. S.
Source officielleCour d'Appel
6253ca2ebd3db21cbdd8a477
19 novembre 2007
19 novembre 2007
G. 02 / 04354) rendu par le Tribunal de Grande Instance de GRENOBLE en date du 08 décembre 2005 suivant déclaration d'appel du 31 Janvier 2006 APPELANT : Monsieur Abdel-Basset D...
Source officielleCour d'Appel
6253cac7bd3db21cbdd8c0a3
21 février 2008
21 février 2008
Sur l'action civile : a reçu Emmanuelle B... épouse A... en sa constitution de partie civile, a déclaré Abdel X... responsable du préjudice subi par Emmanuelle B... épouse A..., a condamné Abdel X... à
Source officielleCour d'Appel
6253c941bd3db21cbdd87bc0
28 octobre 2005
28 octobre 2005
Abdel Hamide X... a relevé appel de ce jugement.
Source officielleETRANGERS
69f97a38cdc6046d47a11d3e
4 mai 2026
4 mai 2026
Localité 2] (ALGERIE) de nationalité Algérienne Vu la notification de ladite ordonnance au retenu le 01er mai 2026 à 16h54, Vu l'appel formé le 02 mai 2026 à 15 h 06 par courriel, par Me Ouafae EL ABDELLI
Source officielleCour d'Appel
6253cbeabd3db21cbdd8e9fe
15 décembre 2011
15 décembre 2011
EXPOSE DU LITIGE Des relations de Madame Karine Y... et Monsieur Abdel-Akrim X... est issu un enfant : Kyliane né le 27 octobre 1998 reconnu par ses parents.
Source officielle5ème Chambre
DCA_21NC02905_20220713
13 juillet 2022
13 juillet 2022
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Abdelli, avocat de M.
Source officielle5ème chambre
DCA_23NC00309_20231219
19 décembre 2023
19 décembre 2023
A, représenté par Me Abdelli, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement du tribunal administratif de Besançon du 20 septembre 2022 ; 2°) d'annuler, pour excès de pouvoir, l'arrêté du 7 juin 2022
Source officielleCour d'Appel
6253cc79bd3db21cbdd9031a
27 février 2013
27 février 2013
Abdel Akim G...de sa demande reconventionnelle, - condamné M.
Source officielleCour d'Appel
6253c9b4bd3db21cbdd89119
22 décembre 2006
22 décembre 2006
SUR CE : Bien que régulièrement convoqué, Abdel Kader X... ne comparaît pas à l'audience et n'est pas représenté.
Source officielleCour d'Appel
6253cbdabd3db21cbdd8e74e
18 octobre 2011
18 octobre 2011
C/ SCI ABELI APPELANTE : Madame Marie X...
Source officielleCour d'Appel
6253c8a7bd3db21cbdd85e0a
26 février 2002
26 février 2002
2002 Appel d'une décision (N° R.G. 11.99.0123) rendue par le Tribunal d'Instance de BRIANCON en date du 14 mars 2000 suivant déclaration d'appel du 10 Avril 2000 APPELANTE : Société LES MAISONS CLAUDE ABELLI
Source officiellePage 1 sur 22
ABDELLI, Mohammed, Elamine
12/07/2026
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ABDELLI, Ahmed-Sharif
10/07/2026
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ABDELLI, Khelim, Gérard
24/06/2026
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ABDELLI, Mourad
18/06/2026
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Abdelli, Kamelia
16/06/2026
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