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834 résultats pour « Aberrou »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 6 - Chambre 12

5fca5b98a3ddd0332424ee9f

Appel

13 novembre 2020

13 novembre 2020

Le 10 août 2015, le syndicat des transports a abrogé sa décision du 17 mai 2001.

Source officielle

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Journal officiel
Créations

ABERROU, Soufiane

SIREN 917454969Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Marseille

27/01/2026

Voir →

CA

Pôle 6 - Chambre 13

5fd9bd1968a951b364353b31

Appel

29 novembre 2019

29 novembre 2019

L'association Scouts et guides de France fait déposer et soutenir oralement par son conseil des conclusions tendant à : - annuler la décision du 29 juin 2016 par laquelle le STIF a abrogé sa précédente

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

5fdb11c0b40f30a659b729d0

Appel

12 avril 2019

12 avril 2019

L'article R1452-6 du code du travail abrogé par décret n°2016-660 du 20 mai 2016 et applicable en la cause dispose que: 'Toutes les demandes liées au contrat de travail entre les mêmes parties font

Source officielle
CAA

Cour Admin. d'Appel

CETAT:CETATEXT000053929675

Admin. Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

. - Abrogation.

Résumé IA — à vérifier
CA

8e Chambre A

603223a6538ff15ad899a4eb

Appel

5 avril 2018

5 avril 2018

Par acte du 12 septembre 2017 la SAS Etablissements Abera a interjeté appel de cette décision et Monsieur [O] et la société CKO Holding par acte du 28 septembre 2017.

Source officielle
CA

2ème CH - Section 1

671894b2d8ceca1cd7019234

Appel

22 octobre 2024

22 octobre 2024

BOULANGERIE PATISSERIE ABERT C/ S.E.L.A.R.L. EKIP' S.A.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd60bd3db21cbdd931f4

Appel

29 avril 2016

29 avril 2016

avons rendu l'ordonnance suivante : Vu l'arrêté préfectoral du 1/04/2016 portant obligation de quitter le territoire français pour Abdou X....

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb3fbd3db21cbdd8d2be

Appel

24 septembre 2009

24 septembre 2009

Abdou Y... né en 1976 À ... (COMORES) ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd44bd3db21cbdd92ce6

Appel

11 janvier 2016

11 janvier 2016

né le 01 Janvier 1979 à ERRACHIDIA de nationalité Marocaine Vu l'appel formé, par télécopie, le 11/01/2016 à 10 h 40 par Abdou X....

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 6

5fde2fb60c7dd80c1cf3c502

Appel

4 juillet 2018

4 juillet 2018

Abdou A... a interjeté appel de cette décision.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd65bd3db21cbdd93336

Appel

31 mai 2016

31 mai 2016

BACOU, greffier, greffier, avons entendu : - Le représentant de la PREFECTURE DE LA HAUTE GARONNE - Abdou X...

Source officielle
CA

Chambre Sociale

67061e68fde28ee420711458

Appel

8 octobre 2024

8 octobre 2024

DS SMITH PAPER ROUEN [Adresse 4] [Localité 3] Représentant : Me Valéry ABDOU de la SELARL ABDOU ET ASSOCIES, avocat au barreau de LYON S.A.S.

Source officielle
CA

Avis

CADA:20163702

Appel

6 octobre 2016

6 octobre 2016

Madame X a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 26 juillet 2016, à la suite du refus opposé par le maire de Abergement-la-Ronce à sa demande

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8bdbd3db21cbdd861f4

Appel

7 mars 2002

7 mars 2002

Elle rappelle que la nationalité française d'Abdou X... n'est pas contestée.

Source officielle
CA

3e chambre sociale

644a128d656d26d0f8b57ebd

Appel

26 avril 2023

26 avril 2023

avocat au barreau de TOULOUSE, Dispensée de comparaître en application des articles 446-1 et 946 du code de procédure civile [17] [Adresse 7] [Adresse 11] [Localité 8] Représentant : Me Valéry ABDOU

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb3cbd3db21cbdd8d284

Appel

28 janvier 2008

28 janvier 2008

(accroissement temporaire d'activité lié à l'évolution du parc clients 3G) est faux puisque le centre de L'ISLE D'ABEAU ne gérait pas ce parc, - qu'il n'y a jamais eu d'accroissement temporaire d'activité

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd69bd3db21cbdd9342d

Appel

7 juillet 2016

7 juillet 2016

GRANIE avons entendu : Abdou Y...

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CA

Cour d'Appel

6253c863bd3db21cbdd85254

Appel

21 décembre 2000

21 décembre 2000

jugement du 18 septembre 1991, a : - prononcé le divorce entre monsieur Paul GUEYE MARIE X... et madame Aminata Y..., - dit que la mère exerçait l'autorité parentale à l'égard de l'enfant : * EL HADJI ABDOU

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

6791dfec1c87724b5e69d889

Appel

22 janvier 2025

22 janvier 2025

KEM ONE [Adresse 3] [Adresse 7] [Localité 4] non comparante représentée par Me Valéry ABDOU de la SELARL ABDOU ET ASSOCIES, avocat au barreau de LYON * * * Attendu que le 28 SEPTEMBRE

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

6791dfec1c87724b5e69d88b

Appel

22 janvier 2025

22 janvier 2025

KEM ONE [Adresse 2] [Adresse 7] [Localité 3] représentée par Me Valéry ABDOU de la SELARL ABDOU ET ASSOCIES, avocat au barreau de LYON * * * Attendu que le 28 SEPTEMBRE 2023, Monsieur

Source officielle