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1 078 résultats pour « Adil »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Premier Président

68e74182ac880aa7ee21f21e

Appel

8 octobre 2025

8 octobre 2025

ADLER PELZER France Grand-Est c/ S.A.

Source officielle

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CA

Ch. civile et commerciale

6a11359ccdc6046d47a608cd

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

ADIS [Adresse 2] [Localité 3] Société AXA ASSURANCES-VIE MUTUELLE [Adresse 3] [Localité 4] S.A. AXA FRANCE VIE [Adresse 3] [Localité 4] G.I.E.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

61609a4854c6ec55cf710112

Appel

28 mai 2014

28 mai 2014

la somme de 713,18 euros à titre de rémunération complémentaire sur les ventes ADL PARTNER, Statuant à nouveau du chef réformé, Déboute [S] [U] et les EDITIONS ADÈLE de leur demande du chef des

Source officielle
CA

2ème Chambre

5fd9713693a9685e2284a013

Appel

28 janvier 2020

28 janvier 2020

[Localité 2] Représentée par Me Alexis GRIMAUD de la SELARL LEXAVOUE GRENOBLE, avocat au barreau de GRENOBLE, postulant, plaidant par Me MARKARIAN, avocat au barreau de LYON INTIMEES : SA ADIS

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

615e0becc25a97f0381f4a53

Appel

25 novembre 2014

25 novembre 2014

[Z] [X] et la SAS Éditions Adèle contre la dite ordonnance et le dit jugement. Vu les dernières conclusions de M. [Z] [X] et de la SAS Éditions Adèle, transmises le 30 septembre 2014.

Source officielle
CA

2ème chambre section A

686767017c03803a32c2721d

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Cette propriété n'est pas contestée par la société ADIS.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd8dbd3db21cbdd93a5b

Appel

13 septembre 2016

13 septembre 2016

de nationalité Française ... 34410 SAUVIAN (assigné le 03/ 10/ 2014 à domicile/ père) Monsieur Adil Z...

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section A

631834930876004f131a5f0a

Appel

6 septembre 2022

6 septembre 2022

[Z], président de l'ADIL, a refusé de procéder à l'annulation du blâme.

Source officielle
CAA

4e chambre - formation à 3

DCA_25DA00923_20260202

Admin. Appel

2 février 2026

2 février 2026

La société Adil, dont Mme A... assure la gérance et détient avec son époux l’intégralité du capital, exerce une activité de contrôle technique de véhicules.

Source officielle
CA

Chambre 1-3

665aba2697d59200081070ff

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

Basri, -de constater que les travaux de la société Adil Basri ne sont pas à l'origine des désordres, -de juger que la société Adil Basri n'engage pas sa responsabilité, -en conséquence, -de rejeter

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbd3bd3db21cbdd8e65e

Appel

3 octobre 2011

3 octobre 2011

au domicile de ses parents, le changement de résidence s'effectuant chaque fin de semaine à concurrence d'une semaine sur deux -fixer subsidiairement la résidence d'Adil au domicile du père à titre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca41bd3db21cbdd8a7a1

Appel

23 janvier 2007

23 janvier 2007

En février 2005, Mériame Y... a fait assigner Adil Y... et le Procureur de la République pour obtenir l'annulation du mariage, l'autorité parentale exclusive sur l'enfant Reda, voir condamner Adil Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c963bd3db21cbdd882cd

Appel

23 mars 2006

23 mars 2006

Il n'y a dès lors pas lieu de remettre d'office en liberté Adil X....

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

603718e63f8aeeb345dd368b

Appel

9 juin 2015

9 juin 2015

[M] [Q] et de la SAS Éditions ADELE, transmises le 13 avril 2015.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c947bd3db21cbdd87d15

Appel

5 janvier 2006

5 janvier 2006

Adil né le 03 / 10 / 1978 à LILLEBONNE Fils de Mohamed EL X... et de Touria Y... de nationalité française Sans profession...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c947bd3db21cbdd87d1c

Appel

26 janvier 2006

26 janvier 2006

Il arrivait à Adil X... et Khalid J... de parler arabe entre eux. Il admettait être fumeur occasionnel de cannabis.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb39bd3db21cbdd8d243

Appel

5 janvier 2006

5 janvier 2006

Il arrivait à Adil X... et Khalid K... de parler arabe entre eux. Il admettait être fumeur occasionnel de cannabis.

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24NC01236_20260115

Admin. Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

Procédure contentieuse antérieure : L’Association pour un développement immobilier légal, éthique et efficient (ADILEE) a demandé au tribunal administratif de Strasbourg d’annuler l’arrêté du 2 mars

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caabbd3db21cbdd8bb6d

Appel

21 février 2008

21 février 2008

* * * Des relations ayant existées entre Adil X... et Carole Z... est né un enfant Elias, le 04 février 1997, reconnu par les deux parents.

Source officielle
CA

Section A

69e314b5cdc6046d47a7aa42

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

des pièces produites par l'appelante, demanderesse à la saisie conservatoire d'un navire : Par acte sous seing privé en date du 28 avril 2025 et avenant en date du 14 janvier 2026, la société SEE ADLER

Source officielle