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3 920 résultats pour « Adrien REYNET »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère CHAMBRE CIVILE

688c4f3e29d40d57a3e55331

Appel

31 juillet 2025

31 juillet 2025

en rectification d'erreur matérielle en date du 09 juillet 2025 DEMANDERESSE : Etablissement Public CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS demeurant [Adresse 3] Représentée par Me Adrien REYNET

Source officielle

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CA

2ème CHAMBRE CIVILE

5fd93fc5fef3cb25cc5b7ad0

Appel

19 mars 2020

19 mars 2020

4] Représenté par Me Adrien REYNET, avocat au barreau de BORDEAUX INTIMÉE : SA BANQUE CIC OUEST société anonyme, immatriculée au RCS de NANTES sous le n° 855 801 072, dont le siège social est

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

Portalis DBVJ-V-B7D-LFB6 SARL BELSITOc/Société RCR ARTOTEC ARCHITECTES

642fb5dfcece1704f5747447

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

2] Représentée par Me Adrien REYNET, de la SCP JOLY ' CUTURI ' WOJAS ' REYNET DYNAMIS AVOCATS, avocat au barreau de BORDEAUX INTIMÉE : SAS RCR ARTOTEC ARCHITECTES prise en la personne de son

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

VX7 S.A.R.L. SOCIETE DE TRAVAUX ET DEBARDAGE ANTUNESc/S.A

671b35522edfb0b58c05eac1

Appel

24 octobre 2024

24 octobre 2024

audit siège Représentée par Me Adrien REYNET de la SCP JOLY CUTURI WOJAS REYNET- DYNAMIS AVOCATS, avocat au barreau de LIBOURNE et assistée de Me Xavier DE GINESTET DE PUIVERT de la SELARL SELARL

Source officielle
CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

DBVJ-V-B7H-NCN2 S.A.R.L. POMPES FUNEBRES SOULACAISEc/S.E

6799c946d742d0b11d26be51

Appel

28 janvier 2025

28 janvier 2025

LEASECOM, venant aux droits de la société NBB LEASE, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 1] Représentée par Maître Adrien REYNET, avocat

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

65b35dc21d7564000872dce8

Appel

24 janvier 2024

24 janvier 2024

4] représenté par Me Adrien REYNET, avocat au barreau de LIBOURNE, et assisté de Me Sandrine GERAUD-LINFORT, avocat au barreau de TOULOUSE INTIMÉE : SASU Bouygues Énergies & Services, prise en

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

65b35dc61d7564000872dcea

Appel

24 janvier 2024

24 janvier 2024

4] représenté par Me Adrien REYNET, avocat au barreau de LIBOURNE, et assisté de Me Sandrine GERAUD-LINFORT, avocat au barreau de TOULOUSE INTIMÉE : SASU Bouygues Énergies & Services, prise en

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

6870a3132e3e3b1864ce21cc

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

5] Représentée par Me Adrien REYNET de la SCP JOLY CUTURI WOJAS REYNET- DYNAMIS AVOCATS, avocat au barreau de LIBOURNE COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 05 juin 2025 en audience

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

6864c1fe31953a33f9365e4f

Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

6] demeurant [Adresse 5] Représentée par Me Adrien REYNET de la SCP JOLY CUTURI WOJAS REYNET- DYNAMIS AVOCATS, avocat au barreau de LIBOURNE DEFENDERESSES : [D] [U] épouse [U] née le [Date

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CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

66162bdb99851e0008f1e55c

Appel

9 avril 2024

9 avril 2024

PATRIMOINE ET ENVIRONNEMENT, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège sis [Adresse 3] représentée par Maître Adrien REYNET de la SCP JOLY CUTURI WOJAS REYNET

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CA

Chambre Etrangers/HSC

6a152b00cdc6046d47f25fac

Appel

23 mai 2026

23 mai 2026

[P] [R] né le 02 Novembre 2005 à [Localité 1] - ITALIE de nationalité Italienne [Adresse 1] [Localité 2] ayant pour avocat Maître Adrien DELAGNE, avocat au barreau de RENNES d'une ordonnance rendue

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CA

Cour d'Appel

6253cc7ebd3db21cbdd903fe

Appel

15 mars 2013

15 mars 2013

COUR D'APPEL DE RENNES CHAMBRE SPECIALE DES MINEURS ARRET No 13/ 072 du 15 Mars 2013 ASSISTANCE EDUCATIVE Adrien X... (MINEUR) Florian X... (MINEUR) Valentin X...

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Cour d'Appel

6253cca5bd3db21cbdd90cd2

Appel

18 novembre 2013

18 novembre 2013

Adrien X...

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CA

Cour d'Appel

6253c914bd3db21cbdd872ab

Appel

28 octobre 2004

28 octobre 2004

"Porc qui pique" décrite dans la requête, et partant dans l'ordonnance comme se trouvant entre les mains de Monsieur Adrien X... ou de sa soeur Madame Sylvie D... 3."

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CA

Cour d'Appel

6253c990bd3db21cbdd88a7d

Appel

5 septembre 2006

5 septembre 2006

entre Adrien X... et Sylviane Z... pendant la période légale de la conception devait être admise, ce qui suffisait juridiquement pour faire droit à l'action à fins de subsides. *] qu'Adrien X... ne pouvait

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CA

Cour d'Appel

6253c99dbd3db21cbdd88ca8

Appel

26 janvier 2006

26 janvier 2006

Adrien X... sera condamné à payer la facture de la S.A.R.L.

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CA

Cour d'Appel

6253cccbbd3db21cbdd91476

Appel

15 avril 2014

15 avril 2014

Exemple récent : intervention durant la nuit du 25 au 26 janvier 2010 (...)

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CA

Référés du PP

63c649bfbe43307c9013b32f

Appel

13 janvier 2023

13 janvier 2023

[K] DISTRIBUTION [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par Me Nancy PAILHES, avocat au barreau de NIMES, et par Me Adrien COHEN-BOULAKIA, avocat au barreau de MONTPELLIER S.A.S.

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CA

Cour d'Appel

6253cbc4bd3db21cbdd8e346

Appel

27 juin 2011

27 juin 2011

l'ordonnance de non conciliation -constaté l'exercice en commun de l'autorité parentale par les deux parents sur la personne des deux enfants mineurs issus du mariage, Hortense née le 20 mars 1997 et Adrien

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CAA

Juge des référés

ORCA_25DA00007_20250707

Admin. Appel

7 juillet 2025

7 juillet 2025

ORDONNE : Article 1er : La requête de M. B est rejetée. Article 2 : La présente ordonnance sera notifiée à M.

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