Codes de loi français

Article ANNEXE 3

Limite ouest des parcelles, en remontant vers le nord, section AF, numérotées 49, 51 et 53. Limite est des parcelles, en descendant vers le sud, section AF, numérotées 53, 51, 55 et 49. Traversée de la voie de Bouvray.

Article Annexe

Préparer la réalisation des travaux Préparer l'approvisionnement des matériaux et du matériel pour une équipe AF. Préparer l'intervention d'une équipe AF. Réaliser la liste des contrôles préalables à l'intervention d'une équipe AF. 2.

Article 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 72 > 83

A partir d'une date qui sera fixée par arrêté du Ministre de l'Economie et des Finances, cesseront d'avoir cours légal les pièces de 5 AF en alliage d'aluminium dont les caractéristiques et le type ont été définis par arrêté du Ministre des Finances

Article L166 D

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 30 > 75 > 22

L'administration chargée du recouvrement des droits prévus aux articles 1635 bis AF à 1635 bis AH du code général des impôts et la Haute Autorité de santé mentionnée à l'article L. 161-37 du code de la sécurité sociale se transmettent, spontanément ou

Article 3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 72 > 83

A partir d'une date qui sera fixée par arrêté du Ministre de l'Economie et des Finances, cesseront d'avoir cours légal les pièces de 100 AF en cupro-nickel dont les caractéristiques et le type ont été définis par l'arrêté du Ministre des Finances et

Article Annexe 23

Limite est des parcelles AF 9 et AF 680. Rue des Tulipes, du numéro 58 au numéro 2. Avenue des Cèdres jusqu'au boulevard Pasteur. Boulevard Pasteur jusqu'au droit de la limite nord de la parcelle AF 762 exclue.

Article 56

L102 AF A modifié les dispositions suivantes : -Code général des impôts, CGI. Art. 39 A modifié les dispositions suivantes : -Code général des impôts, CGI. Sct.

Article 36

L102 AF A modifié les dispositions suivantes : -Code général des impôts, CGI. Art. 302 bis KG, Art. 1609 sexdecies B III.

Article D239-27

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 06 > 96

UNSA-Education) ; ac) Un représentant du Syndicat général de l'éducation nationale (SGEN-CFDT) ; ad) Un représentant de la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO) ; ae) Un représentant du Syndicat national des lycées et collèges (SNALC-CSEN) ; af

Article 6

Relevant des articles 1635 bis AF à 1635 bis AH du code général des impôts et comprenant : a) Les demandes d'inscription, de renouvellement ou de modification d'inscription d'un médicament mentionné à l'article L. 5121-8 du code de la santé publique

Article L241-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 80 > 55

Une fraction des prélèvements sur les jeux et paris prévus aux articles L. 137-20, L. 137-21 et L. 137-22 ; 6° Les contributions prévues aux articles L. 245-1, L. 245-5-1 et L. 245-6 ; 7° Les droits perçus au titre des articles 1635 bis AE, 1635 bis AF

Article 5

1 de l'installation SPIRAL2 ; ― le génie civil des locaux de surface abritant les cibles radioactives ; ― la ventilation des locaux et les boîtes à gants abritant les cibles radioactives ; ― les protections radiologiques (génie civil) au niveau des AF

Article 4

Le LINAC est équipé d'un " arrêt faisceau ” (AF) qui a pour fonction d'arrêter le faisceau notamment lors des phases de réglage et de contrôle. L'AF du LINAC est dimensionné thermiquement au faisceau de référence d'une puissance de 200 kW.

LEGIARTI000028071728

Autorisation som tandlæge, udstedt af Sundhedsstyrelsen 2.

Article 1647

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 22 > 86

. – Pour frais d'assiette et de recouvrement, l'Etat effectue un prélèvement de 0,5 % sur le montant des droits mentionnés aux articles 1635 bis AE, 1635 bis AF, 1635 bis AG et 1635 bis AH. IV. – (Sans objet).

Article 9

Art. 1613 bis, Art. 1635 bis AE, Art. 1635 bis AF, Art. 1635 bis AG, Art. 1635 bis AH, Sct. Section III : Contributions perçues au profit de la Caisse nationale de l'assurance maladie, Sct.

Article 1647

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 83 > 45

. – Pour frais d'assiette et de recouvrement, l'Etat effectue un prélèvement de 0,5 % sur le montant des droits mentionnés aux articles 1635 bis AE, 1635 bis AF, 1635 bis AG et 1635 bis AH. IV. – (Sans objet).

LEGIARTI000023411969

143,79 € SERBIE 1 075,89 € SEYCHELLES (ILES) 975,39 € SIERRA LEONE 1 694,54 € SINGAPOUR 1 864,36 € SLOVAQUIE 934,74 € SLOVENIE 950,67 € SOMALIE 1 343,66 € SOUDAN 2 019,05 € SRI-LANKA 1 137,66 € STE HELENE-TRISTAN DA CUNHA AF

LEGIARTI000025385910

SEYCHELLES (ÎLES) 912,43 € SIERRA LEONE 1 651,32 € SINGAPOUR 1 926,01 € SLOVAQUIE 926,54 € SLOVENIE 970,94 € SOMALIE 1 343,66 € SOUDAN 1 696,13 € SRI LANKA 1 182,47 € SAINTE HELENE-TRISTAN DA CUNHA AF

Article Annexe 3

Limite ouest des parcelle section AF n°s 307, 308, 305 et 298 incluses. Anzin Limite ouest de la parcelle section AP 1 jusqu'à l'avenue du Soldat-Beaulieu.